l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent marché a pour objet de fixer les conditions d'exécution des transports organisés par la ville de Narbonne :- les transports scolaires et extrascolaires d'enfants des écoles primaires, maternelles, des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (A.L.S.H) et des accueils avec hébergements;- les transports des séniors ou petits enfants
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: transports De Passager: Scolaires, Extrascolaires Et Seniors
2199082
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent marché a pour objet de fixer les...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent marché a pour objet de fixer les conditions d'exécution des transports organisés par la ville de Narbonne :- les transports scolaires et extrascolaires d'enfants des écoles primaires, maternelles, des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (A.L.S.H) et des accueils avec hébergements;- les transports des séniors ou petits enfants
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports restauration scolaire des écoles élémentaires et maternelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: narbonne 11100 - narbonne
Description du marché: transports restauration scolaire des écoles élémentaires et maternelles
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports restauration extrascolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: transports restauration extrascolaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 148 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: activités sportives et culturelles scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: activités sportives et culturelles scolaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: activités des Alsh mercredis, petites et grandes vacances
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: activités des Alsh mercredis, petites et grandes vacances
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: colonie du Picou (petites et grandes vacances)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: colonie du Picou (petites et grandes vacances)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport de passagers hors scolaire : animation séniors et santé, petite enfance (dans un rayon de 400 Km maximum)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“transport de passagers hors scolaire : animation séniors et santé, petite enfance (dans un rayon de 400 Km maximum)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatcertificats de qualifications ou d'identités professionnelles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de la commune
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-18
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-19
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): narbonne
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.aude.fr/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.aude.fr/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2021/S 206-537675 (2021-10-18)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.le présent marché a pour objet de fixer les...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.le présent marché a pour objet de fixer les conditions d'exécution des transports organisés par la ville de Narbonne :-les transports scolaires et extrascolaires d'enfants des écoles primaires, maternelles, des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (A.L.S.H) et des accueils avec hébergements;- les transports des séniors ou petits enfants
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 468 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: narbonne 11100 Narbonne
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 206-537675
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Vi2022002
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: transports restauration scolaire des écoles élémentaires et maternelles
Date de conclusion du contrat: 2021-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Keolis Aude
Adresse postale: za la coupe Avenue du Pech Loubat
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11100
Pays: France 🇫🇷
Région: Aude🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: transports restauration extrascolaires
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: za La coupe avenue du Pech Loubat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: activités sportives et culturelles scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Autocars Chauchard
Adresse postale: route de Rodez
Commune postale: Rieupeyroux
Code postal: 12240
Région: Aveyron🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: activités des Alsh mercredis, petites et grandes vacances
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: colonie du Picou (petites et grandes vacances)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Couchouron Voyages
Adresse postale: 8 route de Toulouse
Commune postale: Alzonne
Code postal: 11170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“transport de passagers hors scolaire : animation séniors et santé, petite enfance (dans un rayon de 400 Km maximum)” Nom et adresse du contractant
Nom: snc Rubio Freres
Adresse postale: 2 zone artisanal de la Gravette
Code postal: 11200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“date de notification du contrat: 20/12/2022lieu et horaire du service où le contrat peut être consultéville de Narbonne, Direction de la Commande Publique,...”
date de notification du contrat: 20/12/2022lieu et horaire du service où le contrat peut être consultéville de Narbonne, Direction de la Commande Publique, 10, quai Dillon à Narbonne du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00 (sur rendez-vous uniquement).Il est précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale
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Source: OJS 2022/S 107-300885 (2022-05-31)