la consultation a pour objet concernent le mouvement d'oeuvres d'art, pouvant comprendre la manipulation, la manutention, le conditionnement, l'emballage, le déballage, le transport, l'accrochage et l'installation d'oeuvres d'art principalement sur tout le territoire nationale, les Etats Européens frontaliers et à la marge à l'échelle mondiale
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: transports d'oeuvres d'art pour les musées de la ville de Nancy-
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“la consultation a pour objet concernent le mouvement d'oeuvres d'art, pouvant comprendre la manipulation, la manutention, le conditionnement, l'emballage,...”
Brève description
la consultation a pour objet concernent le mouvement d'oeuvres d'art, pouvant comprendre la manipulation, la manutention, le conditionnement, l'emballage, le déballage, le transport, l'accrochage et l'installation d'oeuvres d'art principalement sur tout le territoire nationale, les Etats Européens frontaliers et à la marge à l'échelle mondiale
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: place Stanislas Case officielle no 1, 54035 NANCY
Description du marché: lot unique
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-20
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant Novembre 2025
Informations complémentaires
“Le marché est un accord-cadre mixte qui : - fixe toutes les conditions d'exécution des prestations de mouvements d'oeuvres d'art relevant de mission simple,...”
Le marché est un accord-cadre mixte qui : - fixe toutes les conditions d'exécution des prestations de mouvements d'oeuvres d'art relevant de mission simple, c'est à dire ne nécessitant pas de compétences organisationnelles au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur (Cf article 2.1 du Cctp) ;- définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations de mouvements d'oeuvre d'art relevant de missions complexes, c'est à dire nécessitant une expertise technique et des compétences organisationnelles de coordination et de suivi (Cf article 2.1 du Cctp).Cet accord-cadre mixte est multi-attributaire (la Ville de Nancy retiendra au minimum 2 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, et jusqu'à 5 au maximum) sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros HT (240 000 euros (T.T.C.))Soit 800 000 euros HT (960 000 euros (T.T.C.)) pour toute la durée éventuelle de l'accord-cadre (48 mois). Les prix sont révisés annuellement selon la formule de révision prévue au Ccap.L'Estimation annuelle de l'accord-cadre est de 100 000 euros HT soit 120 000 euros (T.T.C.) (400 000 euros HT soit 480 000 euros (T.T.C.) sur toute la durée éventuelle de l'accord-cadre). Une avance est prévue dans les conditions prévues au Ccap.Concernant le critère 1 : prix, la Ville de Nancy applique la méthode dite du "Devis masqué", le quantitatif estimatif annuel du devis quantitatif estimatif sera porté à la connaissance des soumissionnaires après la date limite de remise des offres et avant l'ouverture des plis. Ces éléments seront appliqués de manière identique à l'ensemble des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 223-587331 (2021-11-12)
Avis d'attribution de marché (2023-07-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: transports d'oeuvres d'art pour les musées de la ville de Nancy-
2021-033
Brève description:
“la consultation concerne le mouvement d'oeuvres d'art, pouvant comprendre la manipulation, la manutention, le conditionnement, l'emballage, le déballage, le...”
Brève description
la consultation concerne le mouvement d'oeuvres d'art, pouvant comprendre la manipulation, la manutention, le conditionnement, l'emballage, le déballage, le transport, l'accrochage et l'installation d'oeuvres d'art
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Description du marché:
“la consultation concerne le mouvement d'oeuvres d'art, pouvant comprendre la manipulation, la manutention, le conditionnement, l'emballage, le déballage, le...”
Description du marché
la consultation concerne le mouvement d'oeuvres d'art, pouvant comprendre la manipulation, la manutention, le conditionnement, l'emballage, le déballage, le transport, l'accrochage et l'installation d'oeuvres d'art
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des moyens humains avec le besoin de la Ville de Nancy
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Adéquation des matériels demballage proposés avec le besoin de la Ville de Nancy”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Adéquation de la méthodologie proposée avec le besoin de la Ville de Nancy
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 223-587331
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-033
Titre: transports d'oeuvres d'art pour les musées de la Ville de Nancy
Date de conclusion du contrat: 2022-04-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: bovis
Commune postale: Fleury Merogis
Code postal: 91712
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Titre: transports d'oeuvres d'art pour les musées de la ville de Nancy
Nom et adresse du contractant
Nom: sendsio
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: axal - artrans
Commune postale: Colmar
Code postal: 68009
Région: Alsace🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: lp Art 274
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Source: OJS 2023/S 136-432972 (2023-07-13)