Transports d'enfants par autocars
Commune d'Épinal
Organisation des transports d'enfants par autocars, entre les différents sites sportifs, culturels et pédagogiques de la communes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-05-05 | Avis de marché |
| 2021-08-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 21VE024
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Épinal
Adresse postale: 9 rue Général-Leclerc
Code postal: 88000
Commune postale: Épinal
Contact
Adresse Internet: http://www.epinal.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@epinal.fr 📧
URL des documents: https://xmarche.fr 🌏
URL pour la participation: https://xmarche.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-05 📅
Date limite de soumission: 2021-06-11 📅
Date de publication: 2021-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 090-233232
Numéro JO-S: 90
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 934 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports temps ATE (Aménagement du temps de l'enfant)
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports temps ATE (Aménagement du temps de l'enfant).
Valeur estimée hors TVA: 266 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Transports réguliers scolaires, sur temps scolaire et d'accueil de loisirs
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports réguliers scolaires, sur temps scolaire et d'accueil de loisirs.
Valeur estimée hors TVA: 668 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Commence au 1.7.2021 reconduction tacite trois fois d'une année.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-06-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://xmarche.fr 🌏
URL des documents: https://xmarche.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.tanancy.juradm.fr/ta/nancy/idex_ta_co.shtml 🌏
Source: OJS 2021/S 090-233232 (2021-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 21VE024
Brève description:
Organisation des transports d'enfants par autocars, entre les différents sites sportifs, culturels et pédagogiques de la communes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Épinal
Adresse postale: 9 rue Général-Leclerc
Code postal: 88000
Commune postale: Épinal
Contact
Adresse Internet: http://www.epinal.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@epinal.fr 📧
URL des documents: https://xmarche.fr 🌏
URL pour la participation: https://xmarche.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-05 📅
Date limite de soumission: 2021-06-11 📅
Date de publication: 2021-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 090-233232
Numéro JO-S: 90
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 934 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports temps ATE (Aménagement du temps de l'enfant)
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports temps ATE (Aménagement du temps de l'enfant).
Valeur estimée hors TVA: 266 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Commence au 1.7.2021.
Reconduction tacite trois fois d'une année.
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports réguliers scolaires, sur temps scolaire et d'accueil de loisirs.
Valeur estimée hors TVA: 668 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Commence au 1.7.2021 reconduction tacite trois fois d'une année.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-06-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://xmarche.fr 🌏
URL des documents: https://xmarche.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.tanancy.juradm.fr/ta/nancy/idex_ta_co.shtml 🌏
Source: OJS 2021/S 090-233232 (2021-05-05)
Avis d'attribution de marché (2021-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de epinal
Adresse postale: 9 rue Général leclerc
Commune postale: Epinal
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-11 📅
Date de publication: 2021-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 157-416602
Se réfère à l'avis: 2021/S 090-233232
Numéro JO-S: 157
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: transports temps ATE (Aménagement du temps de l'enfant)
Brève description: transports temps ATE (Aménagement du temps de l'enfant)
Intitulé du lot: transports réguliers scolaires, sur temps scolaire et d'accueil de loisirs
Brève description: transports réguliers scolaires sur temps scolaire et d'accueil de loisirs
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): capacité à répondre à des demandes urgentes
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-21 📅
Nom: sas transdev Grand Est
Commune postale: Epinbal
Pays: France 🇫🇷
Vosges 🏙️
Valeur totale du marché: 340 000 EUR 💰
Nom: sas launoy tourisme
Commune postale: Rambervillers
Valeur totale du marché: 804 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place carrière
Source: OJS 2021/S 157-416602 (2021-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
organisation des transports d'enfants par autocars, entre les différents sites sportifs, culturels et pédagogiques de la commune
Valeur totale du marché: 1 144 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de epinal
Adresse postale: 9 rue Général leclerc
Commune postale: Epinal
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-11 📅
Date de publication: 2021-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 157-416602
Se réfère à l'avis: 2021/S 090-233232
Numéro JO-S: 157
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: transports temps ATE (Aménagement du temps de l'enfant)
Brève description: transports temps ATE (Aménagement du temps de l'enfant)
Intitulé du lot: transports réguliers scolaires, sur temps scolaire et d'accueil de loisirs
Brève description: transports réguliers scolaires sur temps scolaire et d'accueil de loisirs
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): capacité à répondre à des demandes urgentes
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-21 📅
Nom: sas transdev Grand Est
Commune postale: Epinbal
Pays: France 🇫🇷
Vosges 🏙️
Valeur totale du marché: 340 000 EUR 💰
Nom: sas launoy tourisme
Commune postale: Rambervillers
Valeur totale du marché: 804 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place carrière
Source: OJS 2021/S 157-416602 (2021-08-11)
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