Le présent appel d'offres concerne une prestation de location d'autocars avec chauffeur, afin d'assurer notamment le transport scolaire et périscolaire. Le prestataire sera aussi amené à effectuer des transports collectifs pour les différents services de la commune. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-16.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports collectifs pour les services de la Ville
Ps2103
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Brève description:
“Le présent appel d'offres concerne une prestation de location d'autocars avec chauffeur, afin d'assurer notamment le transport scolaire et périscolaire. Le...”
Brève description
Le présent appel d'offres concerne une prestation de location d'autocars avec chauffeur, afin d'assurer notamment le transport scolaire et périscolaire. Le prestataire sera aussi amené à effectuer des transports collectifs pour les différents services de la commune. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Pour des déplacements dans Firminy ou en dehors de la commune 42700 — Firminy.
Description du marché:
“Le présent appel d'offres concerne une prestation de location d'autocars avec chauffeur, afin d'assurer notamment le transport scolaire et périscolaire. Le...”
Description du marché
Le présent appel d'offres concerne une prestation de location d'autocars avec chauffeur, afin d'assurer notamment le transport scolaire et périscolaire. Le prestataire sera aussi amené à effectuer des transports collectifs pour les différents services de la commune. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Insertion sociale
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (nom): Délai de réactivité
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.1.2022 ou de sa notification si celle- ci est postérieure au 1.1.2022. Nombre...”
Description des renouvellements
Accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.1.2022 ou de sa notification si celle- ci est postérieure au 1.1.2022. Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de trois ans et douze mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Ni caution ni garantie exigée prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des...”
Conditions d'exécution du contrat
Ni caution ni garantie exigée prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la Ville de Firminy. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-17
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Firminy.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Ville de Firminy, service commande publique et juridique — bureau nº 12 ou 20 place du Breuil, 42700 Firminy.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, Excel, PDF et compatibles. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2021/S 129-343039 (2021-07-02)
Avis d'attribution de marché (2022-01-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Firminy
Adresse postale: place du Breuil - cs10040
Objet Champ d'application du marché
Titre: transports Collectifs Pour Les Services De La Ville
Ps2103
Brève description:
“le présent appel d'offres concerne une prestation de location d'autocars avec chauffeur, afin d'assurer notamment le transport scolaire et périscolaire. Le...”
Brève description
le présent appel d'offres concerne une prestation de location d'autocars avec chauffeur, afin d'assurer notamment le transport scolaire et périscolaire. Le prestataire sera aussi amené à effectuer des transports collectifs pour les différents services de la commune. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 150 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: pour des déplacements dans Firminy ou en dehors de la commune. 42700 Firminy
Description du marché:
“le présent appel d'offres concerne une prestation de location d'autocars avec chauffeur, afin d'assurer notamment le transport scolaire et périscolaire. Le...”
Description du marché
le présent appel d'offres concerne une prestation de location d'autocars avec chauffeur, afin d'assurer notamment le transport scolaire et périscolaire. Le prestataire sera aussi amené à effectuer des transports collectifs pour les différents services de la commune. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 129-343039
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 00ps2103
Date de conclusion du contrat: 2021-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: keolis Pays Du Forez
Adresse postale: 114 Impasse de Meximieux
Commune postale: Montverdun
Code postal: 42130
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2022/S 018-044419 (2022-01-21)