Transports à destination des accueils de loisirs sans hébergement intercommunaux

Le Grésivaudan

La présente consultation concerne des prestations de transports de personnes en autocars dans le cadre des Accueils de loisirs sans hébergement intercommunaux (ALSH): navettes et/ou sorties ponctuelles. Ces prestations interviendront pendant les vacances scolaires et également les mercredis tout au long de l'année.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-05.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-05 Avis de marché
2021-09-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Grésivaudan
Numéro d'enregistrement national: 20001816600245
Adresse postale: 390 rue Henri Fabre
Commune postale: Crolles
Code postal: 38926
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476080457 📞
Courrier électronique: zamira@le-gresivaudan.fr 📧
Fax: +33 476088561 📠
Région: Isère 🏙️
URL: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
URL de participation: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports à destination des accueils de loisirs sans hébergement intercommunaux 21017als00”
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Brève description:
“La présente consultation concerne des prestations de transports de personnes en autocars dans le cadre des Accueils de loisirs sans hébergement...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports à destination de l'ALSH de Tencin
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Description du marché:
“Transport de personnes en autocars pour le compte de l'ALSH de Tencin: navettes et sorties ponctuelles.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garantie de continuité de service
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité du matériel roulant
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Reconductible trois fois par période d'un an.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports à destination de l'ALSH les Adrets.
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transport de personnes en autocars pour le compte de l'ALSH des Adrets: navettes et sorties ponctuelles.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports à destination de l'ALSH Saint-Maximin
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transport de personnes en autocars pour le compte de l'ALSH de Saint-Maximim: navettes et sorties ponctuelles.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports à destination de l'ALSH de La Terrasse
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Transport de personnes en autocars pour le compte de l'ALSH de La Terrasse: sorties ponctuelles.”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports à destination de l'ALSH du Balcons de Belledonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Transport de personnes en autocars pour le compte de l'ALSH du Balcon de Belledonne: navettes et sorties ponctuelles.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— les conditions de participations sont fixées au règlement de consultation; — formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”    Afficher plus
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Entreprises de transport public routier de personnes.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-10 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-11 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Crolles.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 090-233446 (2021-05-05)
Avis d'attribution de marché (2021-09-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: le Grésivaudan

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“transports à destination des accueils de loisirs sans hébergement intercommunaux 21017als00”
Brève description:
“la présente consultation concerne des prestations de transports de personnes en autocars dans le cadre des accueils de loisirs sans hébergement...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 154 387 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: transports à destination de l'alsh de Tencin
Description
Description du marché:
“transport de personnes en autocars pour le compte de l'alsh de Tencin : navettes et sorties ponctuelles”
Champ d'application du marché
Titre: transports à destination de l'alsh Les Adrets
Description
Description du marché:
“transport de personnes en autocars pour le compte de l'alsh des Adrets : navettes et sorties ponctuelles”
Champ d'application du marché
Titre: transports à destination de l'alsh Saint Maximin
Description
Description du marché:
“transport de personnes en autocars pour le compte de l'alsh de Saint Maximim : navettes et sorties ponctuelles”
Champ d'application du marché
Titre: transports à destination de l'alsh La Terrasse
Description
Description du marché:
“transport de personnes en autocars pour le compte de l'alsh de La Terrasse : sorties ponctuelles”
Champ d'application du marché
Titre: transports à destination de l'alsh Balcons de Belledonne
Description
Description du marché:
“transport de personnes en autocars pour le compte de l'alsh du Balcon de Belledonne : navettes et sorties ponctuelles”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 090-233446

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 21017als01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: transports à destination de l'alsh de Tencin
Date de conclusion du contrat: 2021-07-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: vfd
Adresse postale: 14, rue du Lac
Commune postale: Saint-Egrève
Code postal: 38120
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 003 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 21017als02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: transports à destination de l'alsh Les Adrets
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: autocars Dalbon Goulaz
Adresse postale: les Masses
Commune postale: Theys
Code postal: 38570
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 624 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 21017als03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: transports à destination de l'alsh Saint Maximin
Date de conclusion du contrat: 2021-08-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: snva Europe Autocars
Adresse postale: zi Des Moulins
Commune postale: Saint-Pierre D'Allevard
Code postal: 38830
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 610 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 21017als04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: transports à destination de l'alsh La Terrasse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 500 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 21017als05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: transports à destination de l'alsh Balcons de Belledonne
Nom et adresse du contractant
Nom: cars Philibert
Adresse postale: 24 Avenue Barthélémy Thimonnier
Commune postale: Caluire-et-Cuire
Code postal: 69300
Région: Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22685.61 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“la valeur totale du marche (hors Tva) correspond à la somme du montant des Dqe présentés par les attributaires des 5 lots (montant annuel).Le montant de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Source: OJS 2021/S 186-484117 (2021-09-21)
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