Transport routier de personnes par véhicule léger sur la Région Limousin, uniquement le transport du personnel SNCF (allotissement dans les pièces marché)

SNCF

Transport routier du personnel SNCF (personnel roulant) par véhicules légers, entre les gares, les établissements ou d’autres adresses du secteur géographique, sur la Région Limousin.
Les marchés de transport léger par route du personnel SNCF sont soumis aux dispositions du transport privé (décret nº 2018-736 du 21.8.2018 — articles R. 3131-1 et suivants du code des transports).
Les commandes et réalisations des courses peuvent être effectuées 24 h/24 h, 7 j/7 j et 365 jours par an, sur réservation ou en demande immédiate.
Le marché est alloti de la manière suivante:
— lot 1: Brive-la-Gaillarde,
— lot 2: Guéret,
— lot 3: Limoges, Bénédictins, Le Dorat, Saillat-Chassenon,
— lot 4: Ussel, Eymoutiers, Meymac.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-30 Avis de marché
2021-12-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 2021DOS0633321
Brève description:
Transport routier du personnel SNCF (personnel roulant) par véhicules légers, entre les gares, les établissements ou d’autres adresses du secteur géographique, sur la Région Limousin. Les marchés de transport léger par route du personnel SNCF sont soumis aux dispositions du transport privé (décret nº 2018-736 du 21.8.2018 — articles R. 3131-1 et suivants du code des transports). Les commandes et réalisations des courses peuvent être effectuées 24 h/24 h, 7 j/7 j et 365 jours par an, sur réservation ou en demande immédiate. Le marché est alloti de la manière suivante: — lot 1: Brive-la-Gaillarde, — lot 2: Guéret, — lot 3: Limoges, Bénédictins, Le Dorat, Saillat-Chassenon, — lot 4: Ussel, Eymoutiers, Meymac.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sncf
Adresse postale: CAI Pôle Atlantique, 32 rue de Tauzia
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: caroline.torond@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 615049668 📞
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-30 📅
Date limite de soumission: 2021-07-19 📅
Date de publication: 2021-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 127-338192
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
La société nationale SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de La société nationale SNCF Voyageurs et Fret SNCF. La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence, objet prévu aux articles L. 2124-3 et R. 2124-4 du Code de la commande publique (CCP). Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises. L’entité d’achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature. Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plate-forme EASI [cf. section I) de l’avis] par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité d’achat. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré-cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plate-forme [accessible à partir de l’adresse indiquée en section I)]. Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1) du présent avis. Après examen des documents, l’entité d’achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre. Le marché sera soumis aux dispositions du Cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de Prestations de la SNCF, disponible sur le site sncf.com: http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français. L’entité d'achat se réserve le droit de partager le marché entre plusieurs attributaires.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport routier du personnel SNCF (personnel roulant) par véhicules légers, entre les gares, les établissements ou d’autres adresses du secteur géographique, sur la Région Limousin.
Les marchés de transport léger par route du personnel SNCF sont soumis aux dispositions du transport privé (décret nº 2018-736 du 21.8.2018 — articles R. 3131-1 et suivants du code des transports).
Les commandes et réalisations des courses peuvent être effectuées 24 h/24 h, 7 j/7 j et 365 jours par an, sur réservation ou en demande immédiate.
Le marché est alloti de la manière suivante:
— lot 1: Brive-la-Gaillarde,
— lot 2: Guéret,
— lot 3: Limoges, Bénédictins, Le Dorat, Saillat-Chassenon,
— lot 4: Ussel, Eymoutiers, Meymac.
Intitulé du lot: Brive-la-Gaillarde
Numéro du lot: 1
Brève description:
Transport léger de personnels SNCF pour le compte des entités du Groupe SNCF sur la Région Limousin.
Lot 1: l’estimation volumétrique annuel des courses est de 8 244.
L’estimation du nombre minimal de véhicules pour réalisation des prestations sur le présent lot est de neuf.
À noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Durée optionnelle de douze mois.
Description des options: Durée optionnelle de douze mois.
Intitulé du lot: Guéret
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2: l’estimation volumétrique annuel des courses est de 2 793.
L’estimation du nombre minimal de véhicules pour réalisation des prestations sur le présent lot est de trois.
Intitulé du lot: Limoges – Bénédictins – Le Dorat — Saillat-Chassenon
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: l’estimation volumétrique annuel des courses est de 2 267.
Intitulé du lot: Ussel – Eymoutiers — Meymac
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lot 4: l’estimation volumétrique annuel des courses est de 315.
L’estimation du nombre minimum de véhicules pour réalisation des prestations sur le présent lot est de 1.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du commerce et des sociétés (ou équivalent);
— préciser son statut: intermédiaire de transport ou transporteur;
— l'imprimé DC1 intitulé «Lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété;
— l'imprimé DC2 intitulé «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété;
— une déclaration Urssaf «une attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale prévue à l'article L. 243-15 du code de la sécurité sociale émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et contributions datant de moins de six (6) mois».
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Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante: https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— un document prouvant la capacité technique et l’autorisation de transporter des personnes ou d’être intermédiaire pour transporter des personnes en réponse au besoin SNCF décrit par lot ci-dessus et votre situation, ainsi que pour chacune des entreprises constitutives du groupement:
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—— la licence de transport intérieur (LTI — LOTI) délivrée par le préfet de région selon les formalités précisées aux articles R. 3113-2 à R. 3113-9 du code des transports, en précisant le nombre de copies conformes;
—— l’autorisation de stationnement (Taxi) délivrée selon les formalités précisées à l’article L. 3121- 2 du code des transports;
—— l’inscription au registre des Voitures de transport avec chauffeurs (VTC) selon les modalités énoncées à l’article R. 3122-1 du code des transports, et une copie de leur carte professionnelle ainsi que du macaron.
Situation économique et financière:
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché. Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
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— une déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché;
— fourniture de l’attestation d’assurance responsabilité civile exploitation en cours de validité, indiquant le montant garanti et la nature des activités couvertes;
— le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe;
— une notation financière par un organisme indépendant du type Crédit Safe, si existante.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s’ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités):
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— le parc véhicule qui réalisera la prestation (type, nombre) globale en précisant celui qui sera affecté sur chaque lot;
— l'organisation du soumissionnaire pour assurer l’exploitation opérationnelle, notamment la gestion des pics de charge;
— le pilotage et reporting type proposé aux clients business, notamment la digitalisation des échanges;
— déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l’importance du personnel d’encadrement;
— la lettre d’engagement à respecter les exigences de responsabilité sociétale de SNCF, signée par le représentant de l’entreprise. Cette lettre est disponible à l'adresse suivante:
Liste et brève description des règles et critères:
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les offres doivent être exprimées en euros. Les prix sont révisables.
Paiement net par virement à échéance fixé à soixante jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF/SNCF Voyageurs/Fret SNCF.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 552 049 447 76279
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Deuxième semestre 2023.
La société nationale SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de La société nationale SNCF Voyageurs et Fret SNCF.
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence, objet prévu aux articles L. 2124-3 et R. 2124-4 du Code de la commande publique (CCP).
Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
L’entité d’achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plate-forme EASI [cf. section I) de l’avis] par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité d’achat.
Afficher plus
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré-cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plate-forme [accessible à partir de l’adresse indiquée en section I)]. Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1) du présent avis.
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Après examen des documents, l’entité d’achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du Cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de Prestations de la SNCF, disponible sur le site sncf.com: http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
L’entité d'achat se réserve le droit de partager le marché entre plusieurs attributaires.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Source: OJS 2021/S 127-338192 (2021-06-30)
Avis d'attribution de marché (2021-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport Routier du Personnel SNCF (personnel roulant) par véhicules légers, entre les gares, les établissements ou d’autres adresses du secteur géographique, sur la région Limousin. Les marchés de transport léger par route du personnel SNCF sont soumis aux dispositions du Transport Privé (Décret n°2018-736 du 21 août 2018 – Articles R3131-1 et suivants du code des transports). Les commandes et réalisations des courses peuvent être effectuées 24H/24, 7j/7 et 365 jours par an, sur réservation ou en demande immédiate. Le marché est alloti de la manière suivante : - Lot 1 : Brive-la-Gaillarde - Lot 2 : Guéret - Lot 3 : Limoges – Bénédictins – Le Dorat – Saillat-Chassenon - Lot 4 : Ussel – Eymoutiers - Meymac
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Valeur totale du marché: 1 430 792 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CAI Pôle Atlantique 32, rue de Tauzia
Commune postale: Bordeaux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-01 📅
Date de publication: 2021-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 236-622886
Se réfère à l'avis: 2021/S 127-338192
Numéro JO-S: 236

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport Routier du Personnel SNCF (personnel roulant) par véhicules légers, entre les gares, les établissements ou d’autres adresses du secteur géographique, sur la région Limousin.
Les marchés de transport léger par route du personnel SNCF sont soumis aux dispositions du Transport Privé (Décret n°2018-736 du 21 août 2018 – Articles R3131-1 et suivants du code des transports).
Les commandes et réalisations des courses peuvent être effectuées 24H/24, 7j/7 et 365 jours par an, sur réservation ou en demande immédiate.
Le marché est alloti de la manière suivante :
- Lot 1 : Brive-la-Gaillarde
- Lot 2 : Guéret
- Lot 3 : Limoges – Bénédictins – Le Dorat – Saillat-Chassenon
- Lot 4 : Ussel – Eymoutiers - Meymac
Intitulé du lot: Brive la gaillarde
Brève description:
Transport Léger de Personnels SNCF pour le compte des entités du Groupe SNCF sur la région Limousin.
Lot 1 : L’estimation volumétrique annuel des courses est de 8 244 .
L’estimation du nombre minimum de véhicules pour réalisation des prestations sur le présent lot est de 9.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Description des options: Durée optionnelle de 1 x 12 mois
Intitulé du lot: Gueret
Brève description:
Lot 2 : L’estimation volumétrique annuel des courses est de 2 793.
L’estimation du nombre minimum de véhicules pour réalisation des prestations sur le présent lot est de 3 .
Description des options: Durée optionnelle 1 x 12 mois
Intitulé du lot: Limoges – Bénédictins – Le Dorat - Saillat-Chassenon
Brève description: Lot 3 : L’estimation volumétrique annuel des courses est de 2 277.
Intitulé du lot: Ussel – Eymoutiers - Meymac
Brève description:
Lot 4 : L’estimation volumétrique annuel des courses est de 315 .
L’estimation du nombre minimum de véhicules pour réalisation des prestations sur le présent lot est de 1 .

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Rse
Financier
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): Technique et RSE

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-29 📅
Nom: ADS Taxis SARL
Commune postale: Vitrac/montane
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 430 792 EUR 💰
Nom: ALIZE 87
Commune postale: Limoges
Nom: Allocab
Commune postale: Paris
Nom: Gie allo brive radio taxi
Commune postale: Brive la gaillarde
Nom: Tasm
Commune postale: Toulouse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Source: OJS 2021/S 236-622886 (2021-12-01)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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