Transport routier de personnes par véhicule léger sur la Région Limousin, uniquement le transport du personnel SNCF (allotissement dans les pièces marché)
Transport routier du personnel SNCF (personnel roulant) par véhicules légers, entre les gares, les établissements ou d’autres adresses du secteur géographique, sur la Région Limousin.
Les marchés de transport léger par route du personnel SNCF sont soumis aux dispositions du transport privé (décret nº 2018-736 du 21.8.2018 — articles R. 3131-1 et suivants du code des transports).
Les commandes et réalisations des courses peuvent être effectuées 24 h/24 h, 7 j/7 j et 365 jours par an, sur réservation ou en demande immédiate.
Le marché est alloti de la manière suivante:
— lot 1: Brive-la-Gaillarde,
— lot 2: Guéret,
— lot 3: Limoges, Bénédictins, Le Dorat, Saillat-Chassenon,
— lot 4: Ussel, Eymoutiers, Meymac.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport routier de personnes par véhicule léger sur la Région Limousin, uniquement le transport du personnel SNCF (allotissement dans les pièces...”
Titre
Transport routier de personnes par véhicule léger sur la Région Limousin, uniquement le transport du personnel SNCF (allotissement dans les pièces marché)
2021DOS0633321
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Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“Transport routier du personnel SNCF (personnel roulant) par véhicules légers, entre les gares, les établissements ou d’autres adresses du secteur...”
Brève description
Transport routier du personnel SNCF (personnel roulant) par véhicules légers, entre les gares, les établissements ou d’autres adresses du secteur géographique, sur la Région Limousin.
Les marchés de transport léger par route du personnel SNCF sont soumis aux dispositions du transport privé (décret nº 2018-736 du 21.8.2018 — articles R. 3131-1 et suivants du code des transports).
Les commandes et réalisations des courses peuvent être effectuées 24 h/24 h, 7 j/7 j et 365 jours par an, sur réservation ou en demande immédiate.
Le marché est alloti de la manière suivante:
— lot 1: Brive-la-Gaillarde,
— lot 2: Guéret,
— lot 3: Limoges, Bénédictins, Le Dorat, Saillat-Chassenon,
— lot 4: Ussel, Eymoutiers, Meymac.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brive-la-Gaillarde
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Transport léger de personnels SNCF pour le compte des entités du Groupe SNCF sur la Région Limousin.
Lot 1: l’estimation volumétrique annuel des courses est...”
Description du marché
Transport léger de personnels SNCF pour le compte des entités du Groupe SNCF sur la Région Limousin.
Lot 1: l’estimation volumétrique annuel des courses est de 8 244.
L’estimation du nombre minimal de véhicules pour réalisation des prestations sur le présent lot est de neuf.
À noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Durée optionnelle de douze mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Durée optionnelle de douze mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guéret
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transport léger de personnels SNCF pour le compte des entités du Groupe SNCF sur la Région Limousin.
Lot 2: l’estimation volumétrique annuel des courses est...”
Description du marché
Transport léger de personnels SNCF pour le compte des entités du Groupe SNCF sur la Région Limousin.
Lot 2: l’estimation volumétrique annuel des courses est de 2 793.
L’estimation du nombre minimal de véhicules pour réalisation des prestations sur le présent lot est de trois.
À noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Limoges – Bénédictins – Le Dorat — Saillat-Chassenon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transport léger de personnels SNCF pour le compte des entités du Groupe SNCF sur la Région Limousin.
Lot 3: l’estimation volumétrique annuel des courses est...”
Description du marché
Transport léger de personnels SNCF pour le compte des entités du Groupe SNCF sur la Région Limousin.
Lot 3: l’estimation volumétrique annuel des courses est de 2 267.
L’estimation du nombre minimal de véhicules pour réalisation des prestations sur le présent lot est de trois.
À noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ussel – Eymoutiers — Meymac
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Transport léger de personnels SNCF pour le compte des entités du Groupe SNCF sur la Région Limousin.
Lot 4: l’estimation volumétrique annuel des courses est...”
Description du marché
Transport léger de personnels SNCF pour le compte des entités du Groupe SNCF sur la Région Limousin.
Lot 4: l’estimation volumétrique annuel des courses est de 315.
L’estimation du nombre minimum de véhicules pour réalisation des prestations sur le présent lot est de 1.
À noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du commerce et des sociétés (ou équivalent);
— préciser son statut: intermédiaire de transport ou transporteur;
— l'imprimé DC1 intitulé «Lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété;
— l'imprimé DC2 intitulé «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété;
— une déclaration Urssaf «une attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale prévue à l'article L. 243-15 du code de la sécurité sociale émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et contributions datant de moins de six (6) mois».
Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante: https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— un document prouvant la capacité technique et l’autorisation de transporter des personnes ou d’être intermédiaire pour transporter des personnes en réponse au besoin SNCF décrit par lot ci-dessus et votre situation, ainsi que pour chacune des entreprises constitutives du groupement:
—— la licence de transport intérieur (LTI — LOTI) délivrée par le préfet de région selon les formalités précisées aux articles R. 3113-2 à R. 3113-9 du code des transports, en précisant le nombre de copies conformes;
—— l’autorisation de stationnement (Taxi) délivrée selon les formalités précisées à l’article L. 3121- 2 du code des transports;
—— l’inscription au registre des Voitures de transport avec chauffeurs (VTC) selon les modalités énoncées à l’article R. 3122-1 du code des transports, et une copie de leur carte professionnelle ainsi que du macaron.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché. Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— une déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché;
— fourniture de l’attestation d’assurance responsabilité civile exploitation en cours de validité, indiquant le montant garanti et la nature des activités couvertes;
— le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe;
— une notation financière par un organisme indépendant du type Crédit Safe, si existante.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s’ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités):
— le parc véhicule qui réalisera la prestation (type, nombre) globale en précisant celui qui sera affecté sur chaque lot;
— l'organisation du soumissionnaire pour assurer l’exploitation opérationnelle, notamment la gestion des pics de charge;
— le pilotage et reporting type proposé aux clients business, notamment la digitalisation des échanges;
— déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l’importance du personnel d’encadrement;
— la lettre d’engagement à respecter les exigences de responsabilité sociétale de SNCF, signée par le représentant de l’entreprise. Cette lettre est disponible à l'adresse suivante:
https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=lettre+engagement+rse&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en euros. Les prix sont révisables.
Paiement net par virement à échéance fixé à soixante jours de l'émission de la...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les offres doivent être exprimées en euros. Les prix sont révisables.
Paiement net par virement à échéance fixé à soixante jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF/SNCF Voyageurs/Fret SNCF.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-19
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Deuxième semestre 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La société nationale SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de La société nationale SNCF Voyageurs et Fret SNCF.
La présente consultation est...”
La société nationale SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de La société nationale SNCF Voyageurs et Fret SNCF.
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence, objet prévu aux articles L. 2124-3 et R. 2124-4 du Code de la commande publique (CCP).
Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
L’entité d’achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plate-forme EASI [cf. section I) de l’avis] par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité d’achat.
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré-cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plate-forme [accessible à partir de l’adresse indiquée en section I)]. Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1) du présent avis.
Après examen des documents, l’entité d’achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du Cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de Prestations de la SNCF, disponible sur le site sncf.com: http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
L’entité d'achat se réserve le droit de partager le marché entre plusieurs attributaires.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏
Source: OJS 2021/S 127-338192 (2021-06-30)
Avis d'attribution de marché (2021-12-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: CAI Pôle Atlantique 32, rue de Tauzia
Commune postale: Bordeaux
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport Routier de Personnes par véhicule léger sur la région Limousin, uniquement le transport du personnel SNCF (allotissement dans les pièces...”
Titre
Transport Routier de Personnes par véhicule léger sur la région Limousin, uniquement le transport du personnel SNCF (allotissement dans les pièces marché)
2021DOS0633321
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Brève description:
“Transport Routier du Personnel SNCF (personnel roulant) par véhicules légers, entre les gares, les établissements ou d’autres adresses du secteur...”
Brève description
Transport Routier du Personnel SNCF (personnel roulant) par véhicules légers, entre les gares, les établissements ou d’autres adresses du secteur géographique, sur la région Limousin.
Les marchés de transport léger par route du personnel SNCF sont soumis aux dispositions du Transport Privé (Décret n°2018-736 du 21 août 2018 – Articles R3131-1 et suivants du code des transports).
Les commandes et réalisations des courses peuvent être effectuées 24H/24, 7j/7 et 365 jours par an, sur réservation ou en demande immédiate.
Le marché est alloti de la manière suivante :
- Lot 1 : Brive-la-Gaillarde
- Lot 2 : Guéret
- Lot 3 : Limoges – Bénédictins – Le Dorat – Saillat-Chassenon
- Lot 4 : Ussel – Eymoutiers - Meymac
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 430 792 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Brive la gaillarde
Description
Description du marché:
“Transport Léger de Personnels SNCF pour le compte des entités du Groupe SNCF sur la région Limousin.
Lot 1 : L’estimation volumétrique annuel des courses...”
Description du marché
Transport Léger de Personnels SNCF pour le compte des entités du Groupe SNCF sur la région Limousin.
Lot 1 : L’estimation volumétrique annuel des courses est de 8 244 .
L’estimation du nombre minimum de véhicules pour réalisation des prestations sur le présent lot est de 9.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (nom): Financier
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): Technique et RSE
Informations sur les options
Description des options: Durée optionnelle de 1 x 12 mois
Champ d'application du marché
Titre: Gueret
Description
Description du marché:
“Transport Léger de Personnels SNCF pour le compte des entités du Groupe SNCF sur la région Limousin.
Lot 2 : L’estimation volumétrique annuel des courses...”
Description du marché
Transport Léger de Personnels SNCF pour le compte des entités du Groupe SNCF sur la région Limousin.
Lot 2 : L’estimation volumétrique annuel des courses est de 2 793.
L’estimation du nombre minimum de véhicules pour réalisation des prestations sur le présent lot est de 3 .
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: Durée optionnelle 1 x 12 mois
Champ d'application du marché
Titre: Limoges – Bénédictins – Le Dorat - Saillat-Chassenon
Description
Description du marché:
“Transport Léger de Personnels SNCF pour le compte des entités du Groupe SNCF sur la région Limousin.
Lot 3 : L’estimation volumétrique annuel des courses...”
Description du marché
Transport Léger de Personnels SNCF pour le compte des entités du Groupe SNCF sur la région Limousin.
Lot 3 : L’estimation volumétrique annuel des courses est de 2 277.
L’estimation du nombre minimum de véhicules pour réalisation des prestations sur le présent lot est de 3 .
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Ussel – Eymoutiers - Meymac
Description
Description du marché:
“Transport Léger de Personnels SNCF pour le compte des entités du Groupe SNCF sur la région Limousin.
Lot 4 : L’estimation volumétrique annuel des courses...”
Description du marché
Transport Léger de Personnels SNCF pour le compte des entités du Groupe SNCF sur la région Limousin.
Lot 4 : L’estimation volumétrique annuel des courses est de 315 .
L’estimation du nombre minimum de véhicules pour réalisation des prestations sur le présent lot est de 1 .
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 127-338192
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021DOS0633321
Numéro d'identification du lot: 3 (rang 3) et 4 (rang 1)
Date de conclusion du contrat: 2021-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: ADS Taxis SARL
Commune postale: Vitrac/montane
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 430 792 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot n°4 (rang 3)
Nom et adresse du contractant
Nom: ALIZE 87
Commune postale: Limoges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 430 792 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lots n°1,3 et 4 (rang 2), Lot N°1 (rang 1)
Nom et adresse du contractant
Nom: Allocab
Commune postale: Paris
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 430 792 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 1 (rang 3)
Nom et adresse du contractant
Nom: Gie allo brive radio taxi
Commune postale: Brive la gaillarde
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 430 792 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: Lots n° 1 et 3 (rang1)
Nom et adresse du contractant
Nom: Tasm
Commune postale: Toulouse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 430 792 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Source: OJS 2021/S 236-622886 (2021-12-01)