Transport et traitement des déchets valorisables provenant des déchèteries du Smiddev

Smiddev

Transport et traitement des déchets valorisables provenant des déchèteries du territoire du Smiddev — quatre lots:
— lot n 1: transport et traitement des déchets de bois;
— lot n 2: transport et traitement des métaux;
— lot n 3: transport et traitement des gravats et des déchets de balayures;
— lot n 4: transport et traitement des palmiers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MAT'ILD
• Sofovar

Qui ?

• Smiddev

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-09	Avis de marché
2021-12-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 202121-202122-202123-202124
Brève description:

Transport et traitement des déchets valorisables provenant des déchèteries du territoire du Smiddev — quatre lots: — lot n — lot n — lot n — lot n

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Smiddev
Adresse postale: Parc d'activités La Palud, 90 impasse Thomas-Edison, CS 60064
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.smiddev.fr 🌏
Courrier électronique: contact@smiddev.fr 📧
Téléphone: +33 498119880 📞
Fax: +33 498119889 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-09 📅
Date limite de soumission: 2021-09-14 📅
Date de publication: 2021-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 134-356866
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

En conséquence du caractère contraignant du nombre de caractères pouvant être saisis, les opérateurs économiques devront prendre connaissance de l'ensemble des documents de la consultation. Ces documents comportent des informations relatives aux éléments devant être remis par les opérateurs économiques à l'appui de leur offre et présentent les caractéristiques des prestations et la description du besoin du pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Transport et traitement des déchets valorisables provenant des déchèteries du territoire du Smiddev — quatre lots:

— lot n

Intitulé du lot: Transport et traitement des déchets de bois
Numéro du lot: 1
Brève description:

La tranche ferme est relative au traitement des déchets de bois provenant des déchèteries du territoire du Smiddev. Les tranches optionnelles sont relatives à l'enlèvement et au transport des déchets de bois depuis les déchèteries du territoire du Smiddev jusqu'à l'installation de traitement.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit une (1) fois pour période d'un (1) an.
Intitulé du lot: Transport et traitement des métaux
Numéro du lot: 2
Brève description:

La tranche ferme est relative au traitement des métaux provenant des déchèteries du territoire du Smiddev. Les tranches optionnelles sont relatives à l'enlèvement et au transport des métaux depuis les déchèteries du territoire du Smiddev jusqu'à l'installation de traitement.

Intitulé du lot: Transport et traitement des gravats et des déchets de balayures
Numéro du lot: 3
Brève description:

La tranche ferme est relative au traitement des gravats provenant des déchèteries du territoire du Smiddev. Les tranches optionnelles sont relatives à l'enlèvement et au transport des gravats et des déchets de balayures depuis les déchèteries du territoire du Smiddev jusqu'à l'installation de traitement.

Intitulé du lot: Transport et traitement des palmiers
Numéro du lot: 4
Brève description:

La tranche ferme est relative au traitement des palmiers provenant des déchèteries du territoire du Smiddev. Les tranches optionnelles sont relatives à l'enlèvement et au transport des palmiers depuis les déchèteries du territoire du Smiddev jusqu'à l'installation de traitement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel du lancement de la procédure jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— À compter de la signature du marché: référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31

— Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du Conseil d'État du 4.4.2014, n

Source: OJS 2021/S 134-356866 (2021-07-09)

Avis d'attribution de marché (2021-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

transport et traitement des déchets valorisables provenant des déchèteries du territoire du Smiddev - 4 lots - lot no1 : transport et traitement des déchets de bois - lot no2 : transport et traitement des métaux - lot no3 : transport et traitement des gravats et des déchets de balayures - lot no4 : transport et traitement des palmiers

Valeur totale du marché: 4143248.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: smiddev
Adresse postale: parc d'activités La Palud, 90 Impasse Thomas Edison, CS 60064

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-17 📅
Date de publication: 2021-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 248-657173
Se réfère à l'avis: 2021/S 134-356866
Numéro JO-S: 248

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: transport et traitement des déchets de bois
Brève description:

la tranche ferme est relative au traitement des déchets de bois provenant des déchèteries du territoire du Smiddev. Les tranches optionnelles sont relatives à l'enlèvement et au transport des déchets de bois depuis les déchèteries du territoire du Smiddev jusqu'à l'installation de traitement

Intitulé du lot: transport et traitement des métaux
Brève description:

la tranche ferme est relative au traitement des métaux provenant des déchèteries du territoire du Smiddev. Les tranches optionnelles sont relatives à l'enlèvement et au transport des métaux depuis les déchèteries du territoire du Smiddev jusqu'à l'installation de traitement

Intitulé du lot: transport et traitement des gravats et des déchets de balayures
Brève description:

la tranche ferme est relative au traitement des gravats et des déchets de balayures provenant des déchèteries du territoire du Smiddev. Les tranches optionnelles sont relatives à l'enlèvement et au transport des gravats et des déchets de balayures depuis les déchèteries du territoire du Smiddev jusqu'à l'installation de traitement

Intitulé du lot: transport et traitement des palmiers
Brève description:

la tranche ferme est relative au traitement des palmiers provenant des déchèteries du territoire du Smiddev. Les tranches optionnelles sont relatives à l'enlèvement et au transport des palmiers depuis les déchèteries du territoire du Smiddev jusqu'à l'installation de traitement

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Recettes de valorisation
Critère de coût (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Nom: mat'Ild
Adresse postale: 5320 Route de Malpasset, Rd37
Commune postale: Fréjus
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 1227248.80 EUR 💰
Nom: sofovar
Adresse postale: 85 avenue Louis Lépine
Code postal: 83600
Valeur totale du marché: 96 000 EUR 💰
2 010 800 EUR 💰
809 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine, CS 40510
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel du lancement de la procédure jusqu'à la signature du marché (article L.551-1 et suivants du Code de justice administrative)

a compter de la signature du marché : - référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution. - Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne du Conseil d'etat du 4 avril 2014, no358994 " qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées

Source: OJS 2021/S 248-657173 (2021-12-17)

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