Transport et traitement des déchets valorisables provenant des déchèteries du territoire du Smiddev — quatre lots:
— lot n 1: transport et traitement des déchets de bois;
— lot n 2: transport et traitement des métaux;
— lot n 3: transport et traitement des gravats et des déchets de balayures;
— lot n 4: transport et traitement des palmiers.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport et traitement des déchets valorisables provenant des déchèteries du Smiddev
202121-202122-202123-202124”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Transport et traitement des déchets valorisables provenant des déchèteries du territoire du Smiddev — quatre lots:
— lot n 1: transport et traitement des...”
Brève description
Transport et traitement des déchets valorisables provenant des déchèteries du territoire du Smiddev — quatre lots:
— lot n 1: transport et traitement des déchets de bois;
— lot n 2: transport et traitement des métaux;
— lot n 3: transport et traitement des gravats et des déchets de balayures;
— lot n 4: transport et traitement des palmiers.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des déchets de bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“La tranche ferme est relative au traitement des déchets de bois provenant des déchèteries du territoire du Smiddev. Les tranches optionnelles sont relatives...”
Description du marché
La tranche ferme est relative au traitement des déchets de bois provenant des déchèteries du territoire du Smiddev. Les tranches optionnelles sont relatives à l'enlèvement et au transport des déchets de bois depuis les déchèteries du territoire du Smiddev jusqu'à l'installation de traitement.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit une (1) fois pour période d'un (1) an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des métaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La tranche ferme est relative au traitement des métaux provenant des déchèteries du territoire du Smiddev. Les tranches optionnelles sont relatives à...”
Description du marché
La tranche ferme est relative au traitement des métaux provenant des déchèteries du territoire du Smiddev. Les tranches optionnelles sont relatives à l'enlèvement et au transport des métaux depuis les déchèteries du territoire du Smiddev jusqu'à l'installation de traitement.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des gravats et des déchets de balayures
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“La tranche ferme est relative au traitement des gravats provenant des déchèteries du territoire du Smiddev. Les tranches optionnelles sont relatives à...”
Description du marché
La tranche ferme est relative au traitement des gravats provenant des déchèteries du territoire du Smiddev. Les tranches optionnelles sont relatives à l'enlèvement et au transport des gravats et des déchets de balayures depuis les déchèteries du territoire du Smiddev jusqu'à l'installation de traitement.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des palmiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“La tranche ferme est relative au traitement des palmiers provenant des déchèteries du territoire du Smiddev. Les tranches optionnelles sont relatives à...”
Description du marché
La tranche ferme est relative au traitement des palmiers provenant des déchèteries du territoire du Smiddev. Les tranches optionnelles sont relatives à l'enlèvement et au transport des palmiers depuis les déchèteries du territoire du Smiddev jusqu'à l'installation de traitement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-14
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“En conséquence du caractère contraignant du nombre de caractères pouvant être saisis, les opérateurs économiques devront prendre connaissance de l'ensemble...”
En conséquence du caractère contraignant du nombre de caractères pouvant être saisis, les opérateurs économiques devront prendre connaissance de l'ensemble des documents de la consultation. Ces documents comportent des informations relatives aux éléments devant être remis par les opérateurs économiques à l'appui de leur offre et présentent les caractéristiques des prestations et la description du besoin du pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel du lancement de la procédure jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— À...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel du lancement de la procédure jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— À compter de la signature du marché: référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31 jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution;
— Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du Conseil d'État du 4.4.2014, n 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicités appropriées.
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Source: OJS 2021/S 134-356866 (2021-07-09)
Avis d'attribution de marché (2021-12-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: smiddev
Adresse postale: parc d'activités La Palud, 90 Impasse Thomas Edison, CS 60064
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transport et traitement des déchets valorisables provenant des déchèteries du Smiddev
202121-202122-202123-202124”
Brève description:
“transport et traitement des déchets valorisables provenant des déchèteries du territoire du Smiddev - 4 lots - lot no1 : transport et traitement des déchets...”
Brève description
transport et traitement des déchets valorisables provenant des déchèteries du territoire du Smiddev - 4 lots - lot no1 : transport et traitement des déchets de bois - lot no2 : transport et traitement des métaux - lot no3 : transport et traitement des gravats et des déchets de balayures - lot no4 : transport et traitement des palmiers
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4143248.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: transport et traitement des déchets de bois
Description
Description du marché:
“la tranche ferme est relative au traitement des déchets de bois provenant des déchèteries du territoire du Smiddev. Les tranches optionnelles sont relatives...”
Description du marché
la tranche ferme est relative au traitement des déchets de bois provenant des déchèteries du territoire du Smiddev. Les tranches optionnelles sont relatives à l'enlèvement et au transport des déchets de bois depuis les déchèteries du territoire du Smiddev jusqu'à l'installation de traitement
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: transport et traitement des métaux
Description
Description du marché:
“la tranche ferme est relative au traitement des métaux provenant des déchèteries du territoire du Smiddev. Les tranches optionnelles sont relatives à...”
Description du marché
la tranche ferme est relative au traitement des métaux provenant des déchèteries du territoire du Smiddev. Les tranches optionnelles sont relatives à l'enlèvement et au transport des métaux depuis les déchèteries du territoire du Smiddev jusqu'à l'installation de traitement
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Recettes de valorisation
Critère de coût (pondération): 10
Champ d'application du marché
Titre: transport et traitement des gravats et des déchets de balayures
Description
Description du marché:
“la tranche ferme est relative au traitement des gravats et des déchets de balayures provenant des déchèteries du territoire du Smiddev. Les tranches...”
Description du marché
la tranche ferme est relative au traitement des gravats et des déchets de balayures provenant des déchèteries du territoire du Smiddev. Les tranches optionnelles sont relatives à l'enlèvement et au transport des gravats et des déchets de balayures depuis les déchèteries du territoire du Smiddev jusqu'à l'installation de traitement
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: transport et traitement des palmiers
Description
Description du marché:
“la tranche ferme est relative au traitement des palmiers provenant des déchèteries du territoire du Smiddev. Les tranches optionnelles sont relatives à...”
Description du marché
la tranche ferme est relative au traitement des palmiers provenant des déchèteries du territoire du Smiddev. Les tranches optionnelles sont relatives à l'enlèvement et au transport des palmiers depuis les déchèteries du territoire du Smiddev jusqu'à l'installation de traitement
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 134-356866
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202121
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: transport et traitement des déchets de bois
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: mat'Ild
Adresse postale: 5320 Route de Malpasset, Rd37
Commune postale: Fréjus
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1227248.80 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 202122
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: transport et traitement des métaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sofovar
Adresse postale: 85 avenue Louis Lépine
Code postal: 83600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202123
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: transport et traitement des gravats et des déchets de balayures
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 010 800 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202124
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: transport et traitement des palmiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 809 200 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine, CS 40510
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel du lancement de la procédure jusqu'à la signature du marché (article L.551-1 et suivants du Code de justice administrative)
a compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel du lancement de la procédure jusqu'à la signature du marché (article L.551-1 et suivants du Code de justice administrative)
a compter de la signature du marché : - référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution. - Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne du Conseil d'etat du 4 avril 2014, no358994 " qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées
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Source: OJS 2021/S 248-657173 (2021-12-17)