Transport des scolaires dans le cadre d'activités sportives, culturelles et d'activités liées à l'environnement ainsi que le transport vers le site de la prévention routière
Communauté d'agglomération du Pays de Vannes
Transport des scolaires dans le cadre d'activités sportives, culturelles et d'activités liées à l'environnement ainsi que le transport vers le site de la prévention routière.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-07-22 | Avis de marché |
| 2021-09-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2021.075
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays de Vannes
Commune postale: Vannes
Contact
Adresse Internet: http://www.golfedumorbihan-vannesagglomeration.bzh 🌏
Courrier électronique: commandepublique@gmvagglo.bzh 📧
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-22 📅
Date limite de soumission: 2021-08-27 📅
Date de publication: 2021-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 143-380531
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport des scolaires pour 27 communes de Golfe Morbihan-Vannes Agglomération
Numéro du lot: 01
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 315 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Transport des scolaires des communes de: Brandivy, Grand-Champ, Colpo, Locmaria-Grand Champ, Locqueltas, Plescop et Meucon
Numéro du lot: 02
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-08-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 143-380531 (2021-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2021.075
Brève description:
Transport des scolaires dans le cadre d'activités sportives, culturelles et d'activités liées à l'environnement ainsi que le transport vers le site de la prévention routière.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays de Vannes
Commune postale: Vannes
Contact
Adresse Internet: http://www.golfedumorbihan-vannesagglomeration.bzh 🌏
Courrier électronique: commandepublique@gmvagglo.bzh 📧
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-22 📅
Date limite de soumission: 2021-08-27 📅
Date de publication: 2021-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 143-380531
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
La date et l'heure concernant l'ouverture des plis sont données à titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport des scolaires pour 27 communes de Golfe Morbihan-Vannes Agglomération
Numéro du lot: 01
Brève description:
Transport des scolaires des communes de: Plaudren, Trédion, Elven, Monterblanc, Saint-Nolff, Sulniac, Treffléan, Arradon, Ploeren, Plougoumelen, Le Bono, Baden, Larmor-Baden, Île aux Moines, Ile d'Arz, Arzon, Sarzeau, Saint-Armel, Saint-Gildas de Rhuys, Le Tourc du Parc, Surzur, Le Hézo, La Trinité Surzur, Theix Noyalo, Vannes, Saint-Avé et Séné.
Afficher plus
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.10.2021 jusqu'au 1.10.2022, si le marché venait à être notifié au-delà de cette date, il prendra effet à sa notification. Il sera reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de deux ans.
Afficher plus
Numéro du lot: 02
Brève description:
Transport des scolaires des communes de: Brandivy, Grand-Champ, Colpo, Locmaria-Grand Champ, Locqueltas, Plescop et Meucon.
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-08-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
La date et l'heure concernant l'ouverture des plis sont données à titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 143-380531 (2021-07-22)
Avis d'attribution de marché (2021-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cté d'agglomération du Pays de Vannes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-30 📅
Date de publication: 2021-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 193-503355
Se réfère à l'avis: 2021/S 143-380531
Numéro JO-S: 193
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: transport des scolaires pour 27 communes de Golfe Morbihan-Vannes agglomération
transport des scolaires des communes de : Brandivy, Grand-Champ, Colpo, Locmaria-Grand Champ, Locqueltas, Plescop et Meucon
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Politique de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-30 📅
Nom: compagnie des Transports du Morbihan
Commune postale: Saint-Ave Cedex
Pays: France 🇫🇷
Morbihan 🏙️
Nom: sarl auray voyages
Commune postale: Le Bono
Valeur totale du marché: 315 000 EUR 💰
128 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Source: OJS 2021/S 193-503355 (2021-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
transport des scolaires dans le cadre d'activités sportives, culturelles et d'activités liées à l'environnement ainsi que le transport vers le site de la prévention routière
Valeur totale du marché: 443 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cté d'agglomération du Pays de Vannes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-30 📅
Date de publication: 2021-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 193-503355
Se réfère à l'avis: 2021/S 143-380531
Numéro JO-S: 193
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: transport des scolaires pour 27 communes de Golfe Morbihan-Vannes agglomération
transport des scolaires des communes de : Brandivy, Grand-Champ, Colpo, Locmaria-Grand Champ, Locqueltas, Plescop et Meucon
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Politique de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-30 📅
Nom: compagnie des Transports du Morbihan
Commune postale: Saint-Ave Cedex
Pays: France 🇫🇷
Morbihan 🏙️
Nom: sarl auray voyages
Commune postale: Le Bono
Valeur totale du marché: 315 000 EUR 💰
128 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Source: OJS 2021/S 193-503355 (2021-09-30)
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