Transport de type ramassage vers les ALSH de la CALI, les mercredis et pendant les vacances scolaires (matin et soir)

Brève description

La présente consultation a pour objet de confier à un prestataire la réalisation des services de transport des ALSH du territoire de La CALI (la Communauté d'agglomération du Libournais). Cette prestation concerne:
— usagers: des enfants et leurs animateurs;
— destination: transport de type ramassage à destination et au retour de certains ALSH de la CALI identifiés dans le CCTP ainsi que des navettes entre ALSH. Ce marché ne concerne pas les transports des enfants dans le cadre des sorties organisées par les ALSH;
— temporalité:
—— les mercredis en période scolaire (matin et soir);
—— les vacances scolaires (matin et soir);
—— lors de l'exécution des prestations, les animateurs seront systématiquement présents dans le véhicule pour accompagner les enfants inscrits à l'ALSH. De fait, les trajets proposés intègrent le ramassage des animateurs préalablement au ramassage des enfants et leur retour sur le site de leur prise en charge.

Description du marché

Lot 1: transport les mercredis et les vacances scolaires de l'ALSH de Coutras
1.1) pour les mercredis (matin et soir):
— un véhicule de moins de 34 places;
— quatorze arrêts à desservir à coutras (Millet, Les Grands Rois, La Motte Terrade, Durandeau, Le grand Chemin, rue buisson de Joyeuse, rue d'Arsonval, Le Sully, rue F. Mitterrand, rue Gambetta, La Gare, rue de la Petite Cabane, boulevard de l'Hippodrome et Les Brûlons), comme suit:
—— trajet aller:
——— départ à 7h30 de l'ALSH à Coutras, passage aux quatorze arrêts;
——— arrivée à 8h35 à l'ALSH à Coutras;
—— trajet retour:
——— départ à 17h15 de l'ALSH à Coutras, passage aux quatorze arrêts;
——— arrivée à 18h35 à l'ALSH de Coutras;
1.2) pour les vacances (matin et soir):
— vacances d'hiver, de Printemps, d'automne et de Noël, mois de juillet et les deux dernières semaines d'août: un véhicule de moins de 34 places;
— deux premières semaines d'août: un véhicule de 46 à 59 places;
— quatorze arrêts à desservir à Coutras (Millet, Les Grands Rois, La Motte Terrade, Durandeau, Le grand Chemin, Rue Buisson de Joyeuse, rue d'Arsonval, Le Sully, rue F. Mitterrand, rue Gambetta, La Gare, rue de la Petite Cabane, boulevard de l'Hippodrome et Les Brûlons), comme suit:
—— trajet aller:
——— départ à 7h30 de l'alsh à COUTRAS, passage aux quatorze arrêts;
——— arrivée à 8h35 à l'ALSH à Coutras;
—— trajet retour:
——— départ à 17h15 de l'ALSH à COUTRAS, passage aux quatorze arrêts;
——— arrivée à 18h30 à l'ALSH de Coutras.
Il est précisé que le passage aux quatorze arrêts n'est pas systématique: il s'effectue en fonction de la liste d'inscription du jour à l'ALSH.

Description des renouvellements

Le présent marché est renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une période de douze mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

Description du marché

Lot 2: transport les mercredis et vacances scolaires des ALSH à Libourne
2.1) pour les mercredis et les petites vacances (matin et soir):
— un véhicule de 46 à 59 places;
— douze arrêts à desservir à Libourne (Sauvagnac, esplanade F. Mitterrand, Cours Tourny, Lilas, Cosec, Gourinat, La Plante, Vercors, Les Saules, Guynemer, l'epinette et Hôpital R. Boulin), comme suit:
—— trajet aller:
——— départ à 8h10 de l'ALSH maternel, arrêt à l'ALSH élémentaire, puis passage aux douze arrêts;
——— arrivée à 9h00 à l'ALSH maternel puis élémentaire;
—— trajet retour:
——— départ à 16h50 de l'ALSH maternel, arrêt à l'ALSH élémentaire, puis passage aux douze arrêts;
——— arrivée à 17h55 à l'ALSH maternel puis élémentaire;
2.2) pour les vacances d'été (matin et soir):
— un véhicule de 46 à 59 places;
— deux circuits successifs identiques: l'un au départ de l'ALSH maternel, l'autre de l'ALSH élémentaire;
— douze arrêts à desservir à Libourne (Sauvagnac, esplanade F. Mitterrand, Cours Tourny, Lilas, Cosec, Gourinat, La Plante, Vercors, Les Saules, Guynemer, l'epinette et Hôpital R. Boulin), détaillé ci-après:
2.2.1) circuit nº 1: ALSH maternel:
— trajet aller:
—— départ à 7h50 de L'ALSH maternel, passage aux douze arrêts;
—— arrivée à 8h40 à l'ALSH maternel;
— trajet retour:
—— départ à 16h55 de l'ALSH maternel, passage aux douze arrêts;
—— arrivée à 17h55 à l'ALSH maternel;
2.2.2) circuit nº 2: ALSH élémentaire
— trajet aller:
—— départ à 8h45 de l'ALSH élémentaire, passage aux douze arrêts;
—— arrivée à 9h35 à l'ALSH élémentaire;
— trajet retour:
—— départ à 17h55 de l'ALSH élémentaire, passage aux douze arrêts;
—— arrivée à 18h55 à l'ALSH élémentaire.
Il est précisé que le passage aux douze arrêts n'est pas systématique: il s'effectue en fonction de la liste d'inscription du jour à l'ALSH.

Description des renouvellements

Le présent marché est renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une période de douze mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception.
La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

Description du marché

— lot 3: transport les mercredis et vacances scolaires (matin et soir) des ALSH à Nerigean/ Saint-Quentin-de-Baron.
Il est précisé que le transport ne fonctionne pas sur les périodes suivantes:
— quinze jours en août (les ALSH à Nerigean et Saint-Quentin-de-baron sont fermés);
— pendant les vacances de Noël (ces 2 ALSH sont fermés pendant une semaine; sur la semaine d'ouverture les enfants sont regroupés à l'ALSH à Saint-Quentin-de-Baron).
Un véhicule de 46 à 59 places
— trajet aller:
—— départ à 9h00 de l'ALSH maternel à Saint-Quentin-de-Baron;
—— arrivée à 9h15 à l'ALSH élémentaire à Nerigean;
— trajet retour:
—— départ à 16h40 de l'ALSH élémentaire à Nerigean;
—— arrivée à 16h55 à l'ALSH maternel à Saint-Quentin-de-Baron.
Par exception du fait de la période actuelle liée à la crise sanitaire de la Covid, le point de ramassage et de dépose à ALSH maternel à Saint-Quentin-de-Baron est déplacé provisoirement à l'école élémentaire «Jean André Coutures» située au numéro 44, Le Bourg à Saint-Quentin-de-Baron.

Description du marché

Lot 4: transport les mercredis et vacances scolaires des ALSH à Saint-Denis-de-Pile/Lagorce:
4.1) les mercredis (matin et soir):
— un véhicule de 46 à 59 places:
—— trajet aller:
——— départ à 9h00 au point d'accueil à Guitres; point d'arrêt à l'ALSH maternel à Saint-Denis-de-Pile;
——— arrivée à 9h20 à ALSH élémentaire à Saint-Denis-de-Pile;
—— trajet retour:
——— départ à 17h00 de ALSH maternel à Saint-Denis-de-Pile; point d'arrêt à l'ALSH élémentaire à Saint-Denis-de-Pile;
——— arrivée à 17h20 au point d'accueil à Guitres;
4.2) pour les petites vacances scolaires (automne, hiver et printemps) et le mois d'août (matin et soir):
— un véhicule de plus de 59 places:
—— trajet aller:
——— départ à 9h00 au point d'accueil à Guitres; points d'arrêt aux ALSH maternel et élémentaire à Saint-Denis-de-Pile;
——— arrivée à 9h30 à l'ALSH élémentaire à Lagorce;
—— trajet retour:
——— départ à 16h50 à l'ALSH élémentaire à Lagorce; points d'arrêt aux ALSH maternel et élémentaire à Saint-Denis-de-Pile,
——— arrivée à 17h30 au point d'accueil à Guitres.
En fonction du nombre d'inscrits, il est précisé que La CALI se réserve le droit de solliciter auprès du prestataire la mise à disposition d'un véhicule supplémentaire de 46 à 59 places pour effectuer le transport aller/retour depuis les ALSH de Saint-Denis-de-Pile vers l'ALSH élémentaire à Lagorce.
Un bon de commande spécifique sera notifié au titulaire au moins 4 jours avant l'exécution du service commandé;
4.3) pour le mois de Juillet (matin et soir):
— deux véhicules, un de moins de 34 places et un de plus de 59 places: deux circuits au sein des treize communes du secteur de Guîtres (Tizac-de-Lapouyade, Lapouyade, Maransin, Bayas, Guitres, Saint-Denis-de-Pile, Bonzac, Saint-Martin-de-Laye, Saint-Ciers-d'Abzac, Saint-Martin-du-bois, Savignac-de-l'Isle, Sablons et Lagorce): points 4.3.1) et 4.3.2).
Il est précisé que le passage à tous les arrêts n'est pas systématique: il s'effectue en fonction de la liste d'inscription du jour à l'ALSH.
— un véhicule de plus de 59 places afin d'effectuer une navette entre l'ALSH élémentaire à Saint-Denis-de-Pile et l'ALSH élémentaire à Lagorce: point 4.3.3).
4.3.1) circuit nº 1:
— un véhicule de moins de 34 places pour les circuits suivants:
—— trajet aller:
——— départ à 8h00: Mairie, 10 le Bourg Nord à Tizac-de-Lapouyade;
——— arrivée 9h00: ALSH maternel à Saint-Denis-de-Pile.
Entre ces deux points, le transporteur devra desservir les arrêts suivants:
———— mairie, 10 Le Bourg Nord à tizac de lapouyade;
———— après la Mairie - 9 Avenue Verdun à Lapouyade;
———— salle polyvalente, 38 Le Bourg à Maransin;
———— salle polyvalente à Bayas;
———— place de l'abbatiale à Guitres;
—— trajet retour:
——— départ à 17h00: ALSH maternel à Saint-Denis-de-Pile, passage aux mêmes arrêts qu'au trajet aller;
——— arrivée 18h00: Mairie, 10 Le Bourg Nord à Tizac-de-Lapouyade;
4.3.2) circuit nº 2:
— un véhicule de plus de 59 places pour les circuits suivants:
—— trajet aller:
——— départ à 8h00: centre Bourg à Bonzac;
——— arrivée à 9h00: ALSH élémentaire à Lagorce.
Entre ces deux points, le transporteur devra desservir les arrêts suivants:
———— mairie, 4 Bouteille Sud à Saint-Martin-de-Laye;
———— parking de l'école municipale à Saint-Ciers-d'Abzac;
———— parking de l'école municipale à Saint-Martin-du-bois;
———— place des Commerces à Savignac-sur-l'Isle;
———— ALSH élémentaire à Saint-Denis-de-Pile;
———— parking de l'école municipale à sablons;
———— place de l'Abbatiale à Guitres;
———— mairie, lieu-dit Montigaud, à Lagorce;
—— trajet retour:
——— départ à 17h00: ALSH élémentaire à Lagorce, passage aux mêmes arrêts qu'au trajet aller;
——— arrivée à 18h00: centre Bourg à Bonzac;
4.3.3) Navette entre les ALSH élémentaire à Saint-Denis-de-Pile et à Lagorce:
— un véhicule de plus de 59 places:
—— trajet aller:
——— départ à 9h00 à l'ALSH élémentaire à Saint-Denis-de-Pile;
——— arrivée à 9h20 à ALSH élémentaire à Lagorce.
—— trajet retour:
——— départ à 17h00 à l'ALSH élémentaire à Lagorce;
——— arrivée à 17h20 ALSH élémentaire à Saint-Denis-de-Pile.

Liste et brève description des critères de sélection

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Liste et brève description des critères de sélection

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
6) une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans pourront être pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.