transport de personnes avec chauffeur à fréquence et à destination variable

Ville Athis-Mons

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CARS Nedroma

Qui ?

• Ville Athis-Mons

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-03	Avis de marché
2022-03-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2021-021-AO
Brève description: transport de personnes avec chauffeur à fréquence et à destination variable
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville Athis-Mons
Adresse postale: place du Gle De Gaulle
Code postal: 91200
Commune postale: Athis Mons
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-athis-mons.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@mairie-athis-mons.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_kx-UxFzinH 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-03 📅
Date limite de soumission: 2021-10-06 📅
Date de publication: 2021-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 174-454195
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

l'Accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 240 000 euro(s) HT pour le lot 1 et de 40 000 euro(s) HT pour le lot 2

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: lot 1 - prestations de transport dans la Région Ile-De-France
Numéro du lot: 1
Brève description:

prestations de transport dans la Région Ile-De-France divisées en 3 secteurs :Secteur A : Athis-Mons, Secteur B : Paray-Vieilles Poste, Morangis, Chilly Mazarin, Savigny sur Orge, Juvisy sur Orge, Viry Chatillon, Draveil et Villeneuve le Roi Secteur C : Région Ile de France en dehors des secteurs A et B

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 6 novembre 2021. Il est reconductible trois fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans

Informations complémentaires:

l'Accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 240 000 euro(s) HT pour le lot 1 et de 40 000 euro(s) HT pour le lot 2

Intitulé du lot: lot 2 - prestations de transport en dehors de la Région Ile-De-France
Numéro du lot: 2
Brève description: prestations de transport en dehors de la Région Ile-De-France

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)- déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2)- attention d'assurance professionnelle- attestions fiscale et sociale- justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce- déclaration sur l'honneur prévue à l'article R2143-3 du code de la commande publique

Situation économique et financière: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique- liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années)- la photocopie de la carte grise de chaque véhicule affecté aux prestations.- La carte violette ou l'attestation d'aménagement délivrée par la Direction Régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (Drire) de chaque véhicule affecté aux prestations

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: la publication du prochain AAPC est prévu en septembre 2025

conformément à l'article R2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com ou via le site communal http://www.mairie-athis-mons.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 130205435 📠
Adresse Internet: http://Versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 174-454195 (2021-09-03)

Avis d'attribution de marché (2022-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-11 📅
Date de publication: 2022-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 053-138883
Se réfère à l'avis: 2021/S 174-454195
Numéro JO-S: 53

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-02 📅
Nom: cars nedroma
Adresse postale: za des Guyards
Commune postale: Athis Mons
Code postal: 91200
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://nedroma.fr 🌏
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 053-138883 (2022-03-11)

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