Tierce maintenance applicative pour des logiciels et plateformes web du service informatique de l'ATIH

ATIH

L'accord-cadre a pour objectif:
— la tierce maintenance corrective, évolutive et adaptative pour les applications de type «client lourd» correspondant pour la plupart à la mise en ligne de nouvelles campagnes;
— la tierce maintenance corrective, évolutive et adaptative des plateformes web extranet et des web services incluant la mise en ligne de nouvelles campagnes;
— le support de niveau 2 et 3 de ces applications et plateformes;
— réversibilité.
La liste des environnements techniques, concernés par l'accord-cadre, est prévue en annexe 1 du CCTPC. En revanche, n'entrent pas dans le périmètre de l'accord-cadre, le développement de nouvelles applications et/ou la refonte de systèmes d'informations existants.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• ATIH

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-30	Avis de marché
2021-05-20	Informations complémentaires
2021-08-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Numéro de référence: 01.21.067.001
Brève description:

L'accord-cadre a pour objectif: — la tierce maintenance corrective, évolutive et adaptative pour les applications de type «client lourd» correspondant pour la plupart à la mise en ligne de nouvelles campagnes; — la tierce maintenance corrective, évolutive et adaptative des plateformes web extranet et des web services incluant la mise en ligne de nouvelles campagnes; — le support de niveau 2 et 3 de ces applications et plateformes; — réversibilité. La liste des environnements techniques, concernés par l'accord-cadre, est prévue en annexe 1 du CCTPC. En revanche, n'entrent pas dans le périmètre de l'accord-cadre, le développement de nouvelles applications et/ou la refonte de systèmes d'informations existants.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Atih
Adresse postale: 117 boulevard Marius Vivier Merle
Code postal: 69329
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://atih.sante.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@atih.sante.fr 📧
Téléphone: +33 437913310 📞
Fax: +33 437913367 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=746664&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=746664&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-30 📅
Date limite de soumission: 2021-06-01 📅
Date de publication: 2021-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 087-225286
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

Les ateliers de travail, les réunions de suivi des travaux du marché ainsi que les séances de transferts de compétences se déroulent dans les locaux de l'ATIH (Paris 12

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: L'accord-cadre a pour objectif:

— la tierce maintenance corrective, évolutive et adaptative…

… pour les applications de type «client lourd» correspondant pour la plupart à la mise en ligne de nouvelles campagnes;

… des plateformes web extranet et des web services incluant la mise en ligne de nouvelles campagnes;

— le support de niveau 2 et 3 de ces applications et plateformes;

— réversibilité.

La liste des environnements techniques, concernés par l'accord-cadre, est prévue en annexe 1 du CCTPC. En revanche, n'entrent pas dans le périmètre de l'accord-cadre, le développement de nouvelles applications et/ou la refonte de systèmes d'informations existants.

Le présent accord-cadre sera conclu avec trois titulaires au minimum et 4 titulaires au maximum. Un accord-cadre sera passé avec chaque opérateur économique sélectionné pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Lors de la survenance du besoin, ces opérateurs économiques seront consultés sur la base de documents de consultation, détaillant le ou les besoins ainsi que les conditions d'exécution et de réponse à respecter. Des marchés découlant de l'accord-cadre, appelés marchés subséquents seront passés avec les opérateurs économique après remise en concurrence dans les conditions définies dans le CCAP relatif à l'accord-cadre et aux marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ou maximal. La date prévisionnelle envisagée de notification de l'accord-cadre est fixée au 28.7.2021.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Dans le cadre des marchés subséquents, un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires aux marchés subséquents pourront être conclus avec le titulaire du marché concerné dans les conditions fixées à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. L'accord-cadre et les marchés subséquents pourront être modifiés dans les conditions prévues aux articles L. 2194-1, L. 2194-2 et R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique. Les modifications donneront lieu à la conclusion d'un avenant au marché initial.

Informations complémentaires:

Les ateliers de travail, les réunions de suivi des travaux du marché ainsi que les séances de transferts de compétences se déroulent dans les locaux de l'ATIH (Paris 12

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations se dérouleront dans les locaux du titulaire, de l'ATIH ou en visioconférence.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: La date d'ouverture des offres est estimative.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=746664&orgAcronyme=h8j 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 087-225286 (2021-04-30)

Informations complémentaires (2021-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre a pour objectif: — la tierce maintenance corrective, évolutive et adaptative pour les applications de type client lourd correspondant pour la plupart à la mise en ligne de nouvelles campagnes; — la tierce maintenance corrective, évolutive et adaptative des plate-formes web extranet et des web services incluant la mise en ligne de nouvelles campagnes; — le support de niveaux 2 et 3 de ces applications et plate-formes — réversibilité. La liste des environnements techniques, concernés par l'accord-cadre est prévue en annexe 1 du CCTPC. En revanche, n'entrent pas dans le périmètre de l'accord-cadre le développement de nouvelles applications et/ou la refonte de systèmes d'informations existants.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-20 📅
Date limite de soumission: 2021-06-03 📅
Date de publication: 2021-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 099-262107
Se réfère à l'avis: 2021/S 087-225286
Numéro JO-S: 99

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la tierce maintenance corrective, évolutive et adaptative…

… pour les applications de type client lourd correspondant pour la plupart à la mise en ligne de nouvelles campagnes;

… des plate-formes web extranet et des web services incluant la mise en ligne de nouvelles campagnes;

— le support de niveaux 2 et 3 de ces applications et plate-formes — réversibilité.

La liste des environnements techniques, concernés par l'accord-cadre est prévue en annexe 1 du CCTPC. En revanche, n'entrent pas dans le périmètre de l'accord-cadre le développement de nouvelles applications et/ou la refonte de systèmes d'informations existants.

Source: OJS 2021/S 099-262107 (2021-05-20)

Avis d'attribution de marché (2021-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre a pour objectif : - la tierce maintenance corrective, évolutive et adaptative pour les applications de type client lourd correspondant pour la plupart à la mise en ligne de nouvelles campagnes, - la tierce maintenance corrective, évolutive et adaptative des plateformes web extranet et des web services incluant la mise en ligne de nouvelles campagnes, -Le support de niveau 2 et 3 de ces applications et plateformes, - réversibilité. La liste des environnements techniques, concernés par l'accord-cadre, est prévue en annexe 1 du CCTPC. En revanche, n'entrent pas dans le périmètre de l'accord-cadre le développement de nouvelles applications et/ou la refonte de systèmes d'informations existants

Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: atih

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-04 📅
Date de publication: 2021-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 152-405074
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

le montant indiqué en parties Ii.1.7 et V.2.4 du présent avis est estimatif pour toute la durée de l'accord cadre

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent accord-cadre sera conclu avec 3 titulaires minimum et 4 titulaires maximum. Un accord-cadre sera passé avec chaque opérateur économique sélectionné pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. Lors de la survenance du besoin, ces opérateurs économiques seront consultés sur la base de documents de consultation détaillant le ou les besoins ainsi que les conditions d'exécution et de réponse à respecter. Des marchés découlant de l'accord-cadre, appelés marchés subséquents seront passés avec les opérateurs économique après remise en concurrence dans les conditions définies dans le CCAP relatif à l'accord-cadre et aux marchés subséquents. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum ou maximum

Description des options:

dans le cadre des marchés subséquents, un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires aux marchés subséquents pourront être conclus avec le titulaire du marché concerné dans les conditions fixées à l'article R2122-7 du code de la commande publiquel'accord-cadre et les marchés subséquents pourront être modifiés dans les conditions prévues aux articles L2194-1, L2194-2 et R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique. Les modifications donneront lieu à la conclusion d'un avenant au marché initial

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

les prestations se dérouleront dans les locaux du titulaire, de l'atih ou en visioconférence

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Sous-critère "Etendue des connaissances"
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère "Organisation mise en place"
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère "Méthodologie proposée"
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-03 📅
Nom: econocom osiatis ingenierie
Adresse postale: 21, Avenue Descartes
Commune postale: Le Plessis Robinson
Code postal: 92350
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.econocom.com/fr 🌏
Nom: sully group
Adresse postale: parc Tertiaire Valparc 15 rue du Parc
Commune postale: Oberhausbergen
Code postal: 67205
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://Sully-group.fr 🌏
Nom: ausy
Adresse postale: 210 rue Jean Jaurès
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://Ausy.fr 🌏
Nom: ouidou consulting
Adresse postale: 57, boulevard Poniatowski
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://Ouidou.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2021/S 152-405074 (2021-08-04)

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