Tierce maintenance applicative, évolutive et prestations associées à réaliser sur les applications SOLON EPG et EPP, réponses et signale

SPM — DSAF — BCP

La présente consultation a pour objet de confier des prestations de tierce maintenance applicative, évolutive et autres prestations associées à réaliser sur les applications SOLON EPG, SOLON EPP, réponses et signale. Les prestations sont décomposées de la manière suivante:
— poste 1: initialisation du marché;
— poste 2: maintenance corrective et préventive;
— poste 3: maintenance adaptative et évolutive;
— poste 4: réversibilité.
L'environnement applicatif et les caractéristiques techniques des prestations attendues sont précisés au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-16 Avis de marché
2021-05-17 Informations complémentaires
2021-12-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spm — dsaf — bcp
Adresse postale: 20 avenue de Ségur, TSA 70723
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75334
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 142758000 📞
Courrier électronique: bam.oe@pm.gouv.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=735859&orgAcronyme=d2v 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=735859&orgAcronyme=d2v 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Tierce maintenance applicative, évolutive et prestations associées à réaliser sur les applications SOLON EPG et EPP, réponses et signale 20_BAM_056”
Produits/services: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de confier des prestations de tierce maintenance applicative, évolutive et autres prestations associées à réaliser sur...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 120 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les locaux du titulaire et parfois au sein des locaux de l'administration.
Description du marché:
“Afin de répondre à des enjeux de maintien en condition opérationnelle, en condition de sécurité et de maintenance corrective et évolutive des applications...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et fonctionnelle
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconduit à chaque date anniversaire pour douze...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier un marché de prestations...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois...”    Afficher plus
Conditions de participation

“Il n'y a pas de niveaux minimaux de capacités. Toutefois, le pouvoir adjudicateur pourra éliminer le candidat qui ne justifierait pas des capacités...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; —...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Il n'y a pas de niveaux minimaux de capacités. Toutefois, le pouvoir adjudicateur pourra éliminer le candidat qui ne justifierait pas des capacités...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-07 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-07 12:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le prochain avis relatif au renouvellement de l'accord-cadre pourra intervenir en 2025.”
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimal ni montant maximal (R. 2162-14 du code de la commande...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144970823 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les intéressés disposeront d'un délai de onze jours à compter de la date d'envoi de la lettre de rejet pour introduire un référé précontractuel auprès du...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 077-197654 (2021-04-16)
Informations complémentaires (2021-05-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 20 avenue de Ségur — TSA 70723
Courrier électronique: bam.oe@pm.gouv.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Tierce maintenance applicative, évolutive et prestations associées à réaliser sur les applications Solon EPG et EPP, réponses et signale 20_BAM_056”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de confier des prestations de tierce maintenance applicative, évolutive et autres prestations associées à réaliser sur...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 077-197654

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-06-07 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-05 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 098-258443 (2021-05-17)
Avis d'attribution de marché (2021-12-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: spm - dSAF - bCP
Adresse postale: 20 av de Ségur - tSA 70723

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“tierce Maintenance Applicative, évolutive et prestations associées à réaliser sur les applications solon epg et epp, reponses et SIGNALE 20_BAM_056”
Brève description:
“la présente consultation a pour objet de confier des prestations de tierce maintenance applicative, évolutive et autres prestations associées à réaliser sur...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3457861.60 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: dans les locaux du titulaire et parfois au sein des locaux de l'administration
Description du marché:
“afin de répondre à des enjeux de maintien en condition opérationnelle, en condition de sécurité et de maintenance corrective et évolutive des applications...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique et Fonctionnelle
Informations sur les options
Description des options:
“en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier un marché de prestations...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 077-197654

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20_bam_056
Titre:
“tierce maintenance applicative, évolutive et prestations associées à réaliser sur les applications solon epg, epp, reponses et signale”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: jouve
Adresse postale: 1 rue du docteur sauvé
Commune postale: Mayenne
Code postal: 53100
Pays: France 🇫🇷
Région: Mayenne 🏙️
URL: https://jouve.com 🌏
Le contractant est une PME
Nom: sollan
Adresse postale: 68 rue Marjolin
Commune postale: Levallois Perret
Code postal: 92300
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://sollan.com 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3457861.60 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“la date de conclusion correspond à la date de notification.les montants annoncés correspondent aux montants issus du DQE. Pour rappel, ces montants sont estimatifs”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif national de réglement amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss,
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les intéressés disposeront d'un délai de 11 jours à compter de la dated'envoi de la lettre de rejet pour introduire un référé précontractuel auprès du...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Source: OJS 2022/S 001-001327 (2021-12-29)