La consultation a pour objet des prestations de surveillance, de télésurveillance, de gardiennage, et des prestations associées sur l'ensemble des sites de l'Établissement français du sang Auvergne-Rhône-Alpes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Surveillance des locaux de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes et prestations associées
2021EFS_AURA252”
Produits/services: Services de gardiennage📦
Brève description:
“La consultation a pour objet des prestations de surveillance, de télésurveillance, de gardiennage, et des prestations associées sur l'ensemble des sites de...”
Brève description
La consultation a pour objet des prestations de surveillance, de télésurveillance, de gardiennage, et des prestations associées sur l'ensemble des sites de l'Établissement français du sang Auvergne-Rhône-Alpes.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de surveillance📦
Produits/services supplémentaires: Services de surveillance d'installations d'alarme📦
Produits/services supplémentaires: Services de gardiennage📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Description du marché:
“La consultation est engagée sous la forme d'une procédure adaptée, conformément à l'article L. 2123-1 2º et aux articles R. 2123-1 3º, R. 2123-2, R. 2123-4...”
Description du marché
La consultation est engagée sous la forme d'une procédure adaptée, conformément à l'article L. 2123-1 2º et aux articles R. 2123-1 3º, R. 2123-2, R. 2123-4 et R. 2123-7 du code de la commande publique. La consultation n'est pas allotie, compte tenu de l'impossibilité d'identifier des prestations distinctes en application des dispositions de l'article R. 2113-2 du code de la commande publique. Le marché est composé de trois postes:
— poste nº 1: surveillance par agent au Poste central de sécurité (PCS) et rondes mobiles — site de Décines-Charpieu;
— poste nº 2: prestations ponctuelles — tous les sites de l'EFS Aura;
— poste nº 3: surveillance par télésurveillance.
Les soumissionnaires sont tenus de faire une proposition pour l'ensemble des prestations (poste 1, poste 2 et poste 3). À défaut l'offre sera considéré comme irrégulière. Cet accord-cadre est mono-attributaire. Cet accord-cadre sera conclu avec un montant minimal qui correspond au forfait annuel du poste nº 1 et sans montant maximal.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Les critères de jugement des offres se trouvent au paragraphe VI.3) Informations complémentaires”
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 021 763 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public prendra effet à compter du 1.1.2022 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée de douze mois. L'EFS...”
Description des renouvellements
Le marché public prendra effet à compter du 1.1.2022 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée de douze mois. L'EFS prévoit un délai de quatre à six semaines environ pour la mise en place du marché. Le marché public est reconductible trois fois par période de douze mois, selon les dispositions du CCAP.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.”
Description des options
L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Préalablement à la remise de leur offre, en vue de leur permettre de déposer une offre en toute connaissance de cause, les candidats doivent effectuer une...”
Informations complémentaires
Préalablement à la remise de leur offre, en vue de leur permettre de déposer une offre en toute connaissance de cause, les candidats doivent effectuer une visite obligatoire du site de Décines.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature par une personne habilitée à engager la société. Les documents permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature par une personne habilitée à engager la société. Les documents permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le candidat sont les suivants: si le signataire est le représentant légal de l'opérateur économique: le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, faisant clairement apparaître son identité, ou toute autre pièce (statuts de la société, etc.) justifiant valablement la qualité de représentant légal de la société du signataire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'opérateur économique: le pouvoir en vigueur, signé par le représentant légal attestant de la capacité du signataire à représenter l'opérateur économique, et le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre de commerce faisant clairement apparaître l'identité du représentant légal. Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité. Le candidat remet les DC1 et DC2 remis dans le dossier de consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, sur les trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années. Pour les marchés de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration indiquant l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années. Pour les marchés de fournitures et de services, une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les agréments délivrés par le Conseil national des activités privées de sécurité tel que prévu aux articles L. 612-6 et L. 612-9 du code de la sécurité intérieur:
— agrément portant autorisation d'exercer les activités de surveillance et gardiennage, délivrée à la société candidate par le CNAPS;
— agrément portant autorisation d'exercer les activités de surveillance et gardiennage, délivrée à la personne responsable de la société candidate par le CNAPS.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-08
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Étienne.
“Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr
Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire...”
Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr
Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plate-forme de l'EFS: http://www.marches-publics.gouv.fr
Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique aide à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr
Le guide d'utilisation de la plateforme est disponible sur cet onglet. Toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite. Les questions doivent être posées via la plateforme ou à défaut par courriel, à l'adresse ci-dessous: http://www.marches-publics.gouv.fr — courriel: aura.marches-publics@efs.sante.fr — correspondants: Anne-Laure Dallière ou Charlotte Ducroux.
Les candidats adressent leur demande le mardi 29.6.2021 au plus tard à l'EFS. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. L'EFS communique aux candidats les réponses aux renseignements complémentaires demandés le six jours avant la date limite de remise des offres. Les candidats qui ont téléchargé le dossier de consultation en s'identifiant préalablement sont informés du dépôt de renseignements complémentaires sur la plate-forme de l'EFS par un courriel adressé par la plate-forme les invitant à se connecter pour venir les retirer. Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée. Aucune forme de groupement n'est imposée au stade la présentation de la candidature et de l'offre. Le mode de règlement des prestations choisi par l'EFS est le virement. Le délai global de paiement est de 60 jours à compter de la date de réception de la facture. Sauf refus express du titulaire mentionné dans son acte d'engagement, une avance lui est versée dans les conditions définies aux articles R. 2191-3 à R. 2191-10 et aux articles R. 2191- 15 à R. 2191-18 du code de la commande publique. Le remboursement de l'avance s'opère par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire en exécution du marché public conformément aux articles R. 2191-11, R. 2191-12, R. 2191-14 et R. 2191-19 du code de la commande publique. Les critères de jugement des offres sont les suivants:
1) le prix HT (pondération 50 %), le critère prix sera noté par rapport à l'offre la moins onéreuse qui obtient la meilleure note. Dans le comparatif entre les offres, les valeurs se répartissent proportionnellement aux écarts les séparant du prix le plus bas qui a la note la plus élevée;
2) la valeur technique de l'offre (pondération: 50 %), ce critère sera appréciée au regard des sous-critères suivants:
1º qualité de l'organisation et des moyens techniques mis en œuvre pour la surveillance par agent (poste 1) en poste fixe et pour la télésurveillance (poste 3) — 30 %;
2º qualité de l'organisation et des moyens techniques mis en œuvre pour l'intervention pour les prestations ponctuelles (poste 2) — 10 %;
3º nature, qualité et pertinence de la MCE mise à disposition, modalités et pertinence du planning de formation — 10 % la valeur technique sera évaluée en fonction des éléments contenus dans le cadre de réponse et dans l'offre technique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478741010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478741010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 107-281387 (2021-06-01)
Avis d'attribution de marché (2021-12-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: etablissement Français du Sang
Adresse postale: 111, rue Elisée Reclus
Commune postale: Décines Charpieuc Cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“surveillance des locaux de l'efs Auvergne-Rhône-Alpes et prestations associées
2021EFS_AURA252”
Brève description:
“la consultation a pour objet des prestations de surveillance, de télésurveillance, de gardiennage, et des prestations associées sur l'ensemble des sites de...”
Brève description
la consultation a pour objet des prestations de surveillance, de télésurveillance, de gardiennage, et des prestations associées sur l'ensemble des sites de l'etablissement Français du Sang Auvergne-Rhône-Alpes
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 912 521 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: région Auvergne-Rhône-Alpes
Description du marché:
“la consultation est engagée sous la forme d'une procédure adaptée, conformément à l'article L.2123-1 2° et aux articles R.2123-1 3°, R.2123-2, R.2123-4 et...”
Description du marché
la consultation est engagée sous la forme d'une procédure adaptée, conformément à l'article L.2123-1 2° et aux articles R.2123-1 3°, R.2123-2, R.2123-4 et R.2123-7 du code de la commande publique. Le marché public prendra effet à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée de douze mois. L'Efs prévoit un délai de 4 à 6 semaines environ pour la mise en place du marché.Le marché public est reconductible 3 fois par période de 12 mois, selon les dispositions du CCAP. La consultation n'est pas allotie, compte tenu de l'impossibilité d'identifier des prestations distinctes en application des dispositions de l'article R.2113-2 du Code de la Commande publique.Le marché est composé de trois postes :Poste no1 : Surveillance par agent au poste central de sécurité (Pcs) et rondes mobiles - site de Décines-CharpieuPoste no2 : Prestations ponctuelles - tous les sites de l'efs AuraPoste no3 : Surveillance par télésurveillance Les soumissionnaires sont tenus de faire une proposition pour l'ensemble des prestations (poste 1, poste 2 et poste 3). A défaut l'offre sera considéré comme irrégulière.Cet accord-cadre est mono-attributaire.Cet accord-cadre sera conclu avec un montant minimum qui correspond au forfait annuel du poste no1 et sans montant maximum
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Les critères de jugement des offres se trouvent au paragraphe VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES” Informations sur les options
Description des options:
“l'Efs se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R.2122-7 du code de la commande publique”
Description des options
l'Efs se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R.2122-7 du code de la commande publique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 107-281387
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 24B21033
Titre: surveillance des locaux de l'efs AURA et prestations associées
Date de conclusion du contrat: 2021-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: ssiap performances
Adresse postale: 130 Grande rue de Saint Clair
Commune postale: Caluire-et-Cuire
Code postal: 69300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 981838415📞
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: ltdi
Adresse postale: zac des chesnes ouest 6 rue de copenhague
Commune postale: Saint-Quentin Fallavier
Code postal: 38070
Téléphone: +33 472288285📞
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 021 763 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 912 521 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“l'Accord-Cadre sera conclu avec un montant minimum qui correspond au forfait annuel du poste no1 et sans montant maximum. La valeur totale finale HT...”
l'Accord-Cadre sera conclu avec un montant minimum qui correspond au forfait annuel du poste no1 et sans montant maximum. La valeur totale finale HT correspond au montant estimé sur 48 mois pour le marché. Le marché a été notifié le 14/12/2021. Les pièces du marché public sont consultables sur rendez-vous au siège régional de l'établissement français du sang Auvergne-Rhône-Alpes (111 rue Elisée Reclus, 69 150 Décines) dans le respect des principes posés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2021/S 247-654231 (2021-12-16)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2024-01-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Etablissement Français du Sang Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national: 42882285202884
Adresse postale: 111 rue élisée reclus
Commune postale: Décines-Charpieu
Code postal: 69153
Courrier électronique: aura.marches-publics@efs.sante.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://dondesang.efs.sante.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“SURVEILLANCE DES LOCAUX DE L’EFS AUVERGNE-RHONE-ALPES ET PRESTATIONS ASSOCIEES
2021EFS_AURA252”
Titre: Surveillance des locaux de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes et prestations associées
Description
Lieu d'exécution: Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“Le marché a pour objet des prestations de surveillance, de télésurveillance, de gardiennage, et des prestations associées sur l’ensemble des sites de...”
Description du marché
Le marché a pour objet des prestations de surveillance, de télésurveillance, de gardiennage, et des prestations associées sur l’ensemble des sites de l’Etablissement Français du Sang Auvergne-Rhône-Alpes.
Le marché est composé de trois postes :
Poste n°1 : Surveillance par agent au poste central de sécurité (PCS) et rondes mobiles - Site de Décines-Charpieu
Poste n°2 : Prestations ponctuelles – tous les sites de l’EFS AURA
Poste n°3 : Surveillance par télésurveillance
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 247-654231
Attribution du marché
Titre: Surveillance des locaux de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes et prestations associées
Nom et adresse du contractant
Nom: Ssiap performances
Commune postale: Caluire et cuire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 912 521 💰