La présente consultation s'inscrit dans le cadre du projet d'adaptation de l'Atelier de maintenance des trains (AMT) de Châtillon-Bagneux en vue de l'arrivée du nouveau matériel roulant MF19 sur la ligne 13. Elle concerne un marché de travaux et a pour objet l'exécution des travaux de dévoiement des réseaux existants nécessaires, au préalable, à l’adaptation de l’AMT ainsi que la création d’un bassin de rétention EP de 1 200 m de capacité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-13.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Site de maintenance des trains de Châtillon-Bagneux (M13)/travaux de dévoiement de réseaux, création d’un bassin de rétention EP et locaux...”
Titre
Site de maintenance des trains de Châtillon-Bagneux (M13)/travaux de dévoiement de réseaux, création d’un bassin de rétention EP et locaux techniques
DHA_2020MOP16942
Afficher plus
Produits/services: Travaux d'assainissement📦
Brève description:
“La présente consultation s'inscrit dans le cadre du projet d'adaptation de l'Atelier de maintenance des trains (AMT) de Châtillon-Bagneux en vue de...”
Brève description
La présente consultation s'inscrit dans le cadre du projet d'adaptation de l'Atelier de maintenance des trains (AMT) de Châtillon-Bagneux en vue de l'arrivée du nouveau matériel roulant MF19 sur la ligne 13. Elle concerne un marché de travaux et a pour objet l'exécution des travaux de dévoiement des réseaux existants nécessaires, au préalable, à l’adaptation de l’AMT ainsi que la création d’un bassin de rétention EP de 1 200 m de capacité.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de creusement de tranchées📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Site de maintenance des trains de Châtillon-Bagneux — métro ligne, 13 avenue Jean Jaurès, 92220 Bagneux.”
Description du marché:
“À titre informatif, la présente consultation porte sur la réalisation des travaux de dévoiement de réseaux, création d’un bassin de rétention EP et locaux...”
Description du marché
À titre informatif, la présente consultation porte sur la réalisation des travaux de dévoiement de réseaux, création d’un bassin de rétention EP et locaux techniques nécessaires à l’adaptation de l’AMT en vue de l’arrivée du MF19 sur la ligne 13, et comprennent les travaux suivants (liste non exhaustive):
Démolitions et déposes:
— la démolition de la déchetterie existante.
Voiries et réseaux divers:
— la réalisation des descentes EP, assainissement définitif (env. 200 ml en D900);
— les réseaux enterrés (fourreaux, multitubulaires, réseaux secs et humides, chambres…);
— les aménagements, réfection de la voirie et reconstitution des clôtures du site (env. 26 m);
— le forage par micro tunnelier (env. 37 ml);
— le bassin de rétention enterré d'env. 1 200 m, y compris voiles enterrées en béton projeté (env. 28 m);
— la création de locaux techniques (env. 76 m) en limite de propriété, y compris voiles enterrées en béton projeté (env. 17 m);
— en fin de chantier, le nettoyage et repli des installations.
Étanchéité:
— le complexe d'étanchéité avec des relevés (env. 76 m);
— le cuvelage (env. 840 m);
— la récupération des eaux pluviales.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 13
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la...”
Description des options
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“CTA E19: autre génie civil
Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans...”
Informations complémentaires
CTA E19: autre génie civil
Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
La consultation est ouverte à variante (non obligatoire) et devra être obligatoirement accompagnée d'une offre de base.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME). Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen. Le cas échéant, les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
“Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins deux fois le montant total annuel du marché estimé par la RATP.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”
Liste et brève description des critères de sélection
Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4) et II.2.4). Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution. Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous:
1) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin;
2) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années;
3) une description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
4) des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, dans ce cas, l’acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres états membres:
— Qualibat 2112: maçonnerie et ouvrage en béton armé (technicité confirmée);
— Qualibat 1213: puits et tranchées blindés;
— Qualibat 1311: terrassements — fouilles (technicité courante);
— Qualibat 1321: canalisations d'assainissement (technicité courante).
À défaut de disposer des qualifications visées ci-dessus et délivrées par des organismes professionnels, les candidats doivent présenter tout moyen de preuve équivalent, tel que, notamment:
— une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Dans le cas de travaux réalisés en groupement, il est demandé aux candidats de préciser les travaux réalisés en propre;
— la présentation de titres ou l'expérience professionnelle du(es) responsable(s).
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit. Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement: ressources propres et extérieures publiques.
Modalités de paiement:
— forme du prix: prix mixtes et révisables;
—...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Modalités essentielles de financement: ressources propres et extérieures publiques.
Modalités de paiement:
— forme du prix: prix mixtes et révisables;
— paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, avec mandataire solidaire ou solidaire) et...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire. Toutefois, le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en qualité de candidat individuel ou en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements. Dans le cas où cette condition ne serait pas respectée, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d’un groupement. L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, sa composition, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée. Les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en «groupement solidaire» s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— site en exploitation;
— déblais de classe 1 souillés aux hydrocarbures;
— présence d'autres lots (consolidation souterraine, démolition barnum) suivant phasage.”
Conditions d'exécution du contrat
— site en exploitation;
— déblais de classe 1 souillés aux hydrocarbures;
— présence d'autres lots (consolidation souterraine, démolition barnum) suivant phasage.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Conditions de remise des candidatures:
Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question,...”
Conditions de remise des candidatures:
Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux prérequis techniques disponibles sur la plate-forme.
Il sélectionne la consultation nº DHA_2020MOP16942 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton «Publier réponse». L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plate-forme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent), qui sera remis sur la plate-forme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
— d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel; ou
— d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le courrier électronique d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plate-forme. À défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non-réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.
Informations importantes:
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde à l'adresse suivante: à l'attention de Swann Moulin — RATP — département de la maîtrise d’ouvrage des projets — GS/HA — DHA_2020MOP16436 UF81 — Val Bienvenue — 11 avenue Louison Bobet, 94120 Fontenay-sous-Bois, France. Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues: les CS seront alors examinées.
En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues.
Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures/offres par courrier électronique ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plate-forme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l’offre devront être remises en français.
Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) joint au présent avis d’appel à candidature est un projet de DCE susceptible de modifications. Le DCE définitif sera envoyé aux candidats retenus. L'attention du candidat est attiré sur le fait qu'à ce stade est attendu un dossier de candidature et non une offre technique et commerciale.
La RATP attire l’attention des candidats sur le fait que les négociations pourront avoir lieu par voie dématérialisée, via l'application Teams.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département «Juridique» — unité «Projets et contrats»
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2021/S 114-300705 (2021-06-10)
Avis d'attribution de marché (2022-01-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12
Personne de contact: Swann MOULIN
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Site de maintenance des trains de Châtillon-Bagneux (M13) / Travaux de dévoiement de réseaux, création d’un bassin de rétention EP et locaux...”
Titre
Site de maintenance des trains de Châtillon-Bagneux (M13) / Travaux de dévoiement de réseaux, création d’un bassin de rétention EP et locaux techniques
DHA_2020MOP16942
Afficher plus
Brève description:
“La présente consultation s'inscrit dans le cadre du projet d'adaptation de l'Atelier de maintenance des trains
(AMT) de Châtillon-Bagneux en vue de...”
Brève description
La présente consultation s'inscrit dans le cadre du projet d'adaptation de l'Atelier de maintenance des trains
(AMT) de Châtillon-Bagneux en vue de l'arrivée du nouveau matériel roulant MF19 sur la ligne 13. Elle concerne un marché de travaux et a pour objet l'exécution des travaux de dévoiement des réseaux existants nécessaires, au préalable, à l’adaptation de l’AMT ainsi que la création d’un bassin de rétention EP de 1200 m3 de capacité.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2386355.97 💰
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Site de maintenance des trains de Châtillon-Bagneux — métro ligne 13, avenue Jean Jaurès, 92220 Bagneux.”
Description du marché:
“À titre informatif, la présente consultation porte sur la réalisation des travaux de dévoiement de réseaux, création d’un bassin de rétention EP et locaux...”
Description du marché
À titre informatif, la présente consultation porte sur la réalisation des travaux de dévoiement de réseaux, création d’un bassin de rétention EP et locaux techniques nécessaires à l’adaptation de l’AMT en vue de l’arrivée du MF19 sur la ligne 13, et comprennent les travaux suivants (liste non exhaustive) :
Démolitions et déposes :
- la démolition de la déchetterie existante.
Voiries et réseaux divers :
- la réalisation des descentes EP, assainissement définitif (env. 200ml en D900),
- les réseaux enterrés (fourreaux, multitubulaires, réseaux secs et humides, chambres …),
- les aménagements, réfection de la voirie et reconstitution des clôtures du site (env. 26 m2),
- le forage par micro tunnelier (env. 37 ml),
- le bassin de rétention enterré d'env. 1200 m3, y compris voiles enterrées en béton projeté (env. 28 m3),
- la création de locaux techniques (env. 76 m2) en limite de propriété, y compris voiles enterrées en béton projeté (env. 17 m3),
- en fin de chantier, le nettoyage et repli des installations.
Etanchéité :
- le complexe d'étanchéité avec des relevés (env. 76 m2),
- le cuvelage (env. 840 m2),
- la récupération des eaux pluviales.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères qualitatifs
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Description
Informations complémentaires:
“CTA E19 : Autre génie civil
Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans...”
Informations complémentaires
CTA E19 : Autre génie civil
Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
La consultation est ouverte à variante (non obligatoire) et devra être obligatoirement accompagnée d'une offre de base.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 114-300705
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: MOP210114
Numéro d'identification du lot: T03
Titre:
“Site de maintenance des trains de chatillon-bagneux - Lot T03 : Travaux de dévoiement de réseaux, création d'un bassin de rétentio EP et locaux techniques”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Parenge
Adresse postale: 7 avenue Léon Harmel
Commune postale: Antony cedex
Code postal: 92168
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2386355.97 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Source: OJS 2022/S 005-009796 (2022-01-03)