Sissonne (02) — quartier d'Orléans — chaufferie — marché de Conception, construction, aménagement, exploitation et maintenance (CCAEM)

ESID de Metz

Le présent marché fait l'objet d'un montage type «marché global» comprenant l'exploitation et la maintenance des installations: marché de CCAEM (Conception, construction, aménagement, exploitation, maintenance). Le marché comprend les prestations suivantes:
— démantèlement de la chaufferie centralisée existante (charbon/FOD) avec gestion des déchets,
— construction d'une nouvelle chaufferie centralisée alimentant le camp de Sissonne,
— réhabilitation ou création de sous-stations de distribution de chaleur dans les bâtiments,
— mise en place d'une GTC,
— remplacement du réseau de chaleur pour un réseau neuf et dépose de l'ancien,
— assurer la conception et la construction des ouvrages objet du marché,
— assurer l'exploitation et la maintenance des installations,
— démantèlement de chaudières annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• ESID de Metz

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Travaux de construction de bâtiments

Où ?

• Lorraine › Moselle
• Picardie › Aisne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-03	Avis de marché
2023-07-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Numéro de référence: DAF_2020_002083
Brève description:

Le présent marché fait l'objet d'un montage type «marché global» comprenant l'exploitation et la maintenance des installations: marché de CCAEM (Conception, construction, aménagement, exploitation, maintenance). Le marché comprend les prestations suivantes: — démantèlement de la chaufferie centralisée existante (charbon/FOD) avec gestion des déchets, — construction d'une nouvelle chaufferie centralisée alimentant le camp de Sissonne, — réhabilitation ou création de sous-stations de distribution de chaleur dans les bâtiments, — mise en place d'une GTC, — remplacement du réseau de chaleur pour un réseau neuf et dépose de l'ancien, — assurer la conception et la construction des ouvrages objet du marché, — assurer l'exploitation et la maintenance des installations, — démantèlement de chaudières annexes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ESID de Metz
Adresse postale: rue du Maréchal Lyautey — BP 30001
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ixarm.com 🌏
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 355748088 📞
Fax: +33 355748029 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=672272&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-03 📅
Date limite de soumission: 2021-04-07 📅
Date de publication: 2021-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 046-114631
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

À titre indicatif, le montant prévisionnel de l'enveloppe financière allouée au projet est arrondi à 22 916 666 EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— démantèlement de la chaufferie centralisée existante (charbon/FOD) avec gestion des déchets,

— construction d'une nouvelle chaufferie centralisée alimentant le camp de Sissonne,

— réhabilitation ou création de sous-stations de distribution de chaleur dans les bâtiments,

— mise en place d'une GTC,

— remplacement du réseau de chaleur pour un réseau neuf et dépose de l'ancien,

— assurer la conception et la construction des ouvrages objet du marché,

— assurer l'exploitation et la maintenance des installations,

— démantèlement de chaudières annexes.

Valeur totale estimée: 22 916 666 EUR 💰
Brève description:

Sissonne (02) — quartier d'Orléans — chaufferie — marché de Conception, construction, aménagement, exploitation et maintenance (CCAEM). L'opération porte sur le remplacement des systèmes de production de chaleur du quartier d'Orléans au sein du camp militaire de Sissonne (02). La situation de la chaufferie charbon de Sissonne, classée patrimoine à risque très élevé, reste critique et est une priorité depuis 2014. Les conclusions de l'étude d'opportunité préconisent la mise en œuvre d'un marché global de performance pour le remplacement de la chaufferie actuelle. Le marché de CCAEM est découpé en trois tranches:

1) tranche ferme:

— conception et construction des installations: chaufferie, réseau de chaleur, sous-stations;

— exploitation maintenance des installations existantes;

— exploitation maintenance: la fourniture d'énergie (P1) à prix unitaires en fonction de la consommation d'énergie, la conduite et l'entretien courant des installations techniques (P2) et la réalisation de contrôles réglementaires à prix forfaitaire.

Les opérations de gros entretiens/renouvellement (P3-Ger) sur bordereau de prix unitaires;

2) tranche optionnelle 1: la fourniture d'énergie (P1) à prix unitaires en fonction de la consommation d'énergie, la conduite et l'entretien courant des installations techniques (P2) et la réalisation de contrôles réglementaires à prix forfaitaire. Les opérations de gros entretiens/renouvellement (P3-Ger) sur bordereau de prix unitaires;

3) tranche optionnelle 2: démantèlement de la chaufferie existante (hors dépollution des sols) et réfection de la zone en parking. l'organisation et le nombre des tranches pourront faire l'objet de modifications au stade offre.

Le début de chaque tranche sera précisé par ordre de service. Les tranches 1 et 3 pourront se chevaucher. Le calendrier prévisionnel du déroulement de l'opération s'établit comme suit:

— choix des candidats: 2

— lancement de la consultation auprès des candidats retenus: 2

— remise des offres: 3

— notification marché de CCAEM: 1

— conception de l'opération: du 1

— travaux: du 1

— réception, levée de réserves et livraison: 2

Valeur estimée hors TVA: 22 916 666 EUR 💰
Durée de l'accord: 108 mois
Description des renouvellements:

Tranche optionnelle 1: cinq ans d'exploitation maintenance (un an reconductible quatre fois par tacite reconduction), à l'issue de la tranche ferme.

Informations complémentaires:

À titre indicatif, le montant prévisionnel de l'enveloppe financière allouée au projet est arrondi à 22 916 666 EUR TTC.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sissonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (formulaire DC1), incluant notamment: l'information selon laquelle le candidat se présente seul ou en groupement;

— une déclaration sur l'honneur certifiant que le candidat a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales (articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés).

Situation économique et financière:

Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2), mentionnant le chiffre d'affaires des trois dernières années (2017; 2018; 2019).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le chiffre d'affaires annuel du titulaire ne devra pas être inférieur à 10 000 000 EUR HT sur les trois exercices (2017, 2018, 2019). En cas de groupement, c'est la somme des chiffres d'affaires annuels qui sera apprécié.

Capacité technique et professionnelle:

Les qualifications professionnelles détenues en rapport avec la présente opération (Opqibi, Opqtecc, Qualibat, les certificats de maîtres d'ouvrage). Un certificat sera fourni pour chacune de ces qualifications (à défaut, au moins deux références appuyées par une attestation d'un tiers indépendant).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Qualification 1311 terrassements — fouilles (technicité courante), qualification 2112 maçonnerie et ouvrage en béton armé EC* (technicité confirmée), qualification 5251 installation de chauffage ou de froid raccordée EC* sur réseau urbain, qualification 5282 Exploitation de réseaux de chaleur et de froid urbain — EC* puissance > 6 MW ou avec DSP (Délégation de service public), qualification 5213 installation de chauffage avec chaudière gaz/fuel EC* en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1 000 m

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le mandataire est obligatoirement l'entreprise présentant la qualification 5282. Il devra être solidaire (groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire) pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

Important: les groupements d'entreprises admis à répondre au présent appel d'offres seront entièrement constitués et leurs mandataires désignés lors du dépôt des candidatures. La composition du (des) groupement(s) ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la signature du marché, que dans les conditions prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique. Le candidat peut répondre seul s'il détient toutes les compétences nécessaires au projet en propre, ou en groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Le représentant du pouvoir adjudicateur procédera, après avis d'un jury, à la sélection de cinq (5) candidats étant précisé que si, conformément aux articles R. 2142-15 à R. 2142-18 du code de la commande publique, le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection des candidatures était inférieur à cinq, le pouvoir adjudicateur pourrait continuer la procédure avec les seuls candidats sélectionnés. Le jury ne statuera que sur les informations fournies dans le mémoire technique (cf article 4.3.2 du RC). Les candidatures n'obtenant pas un minimum de 70 points seront rejetées.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Cautionnement et garanties exigés: une retenue de garantie de 5 % sera exercée au titre de la GPA. Elle pourra être remplacée par une garantie à première demande. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres. Le mode de règlement choisi par le maître de l'ouvrage est le virement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Les prestations faisant l'objet du marché donnent lieu à une rémunération sur prix mixte (prix unitaires et forfaitaires). Les prix sont révisables. Une avance pourra être versée sous conditions, correspondant à 20 % du montant du marché. Il n'est pas envisagé de visite de site au stade des candidatures. Renseignements administratifs: service achats infrastructure bureau achat métiers 1 M. Reynald Molard ou IPMI Sarah Parmentier ou tél. +33 355748088 ou +33 355748083. Renseignements techniques: pôle conduite d'opérations de Châlons-en-Champagne M

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier — CS 81114
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier — CcS 81114
Source: OJS 2021/S 046-114631 (2021-03-03)

Avis d'attribution de marché (2023-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Brève description:

le présent marché fait l'objet d'un montage type " marché global " comprenant l'exploitation et la maintenance des installations : marché de CCAEM (conception, construction, aménagement, exploitation, maintenance). Le marché comprend les prestations suivantes : - démantèlement de la chaufferie centralisée existante (charbon/fod) avec gestion des déchets, - construction d'une nouvelle chaufferie centralisée alimentant le camp de Sissonne, - réhabilitation ou création de sous-stations de distribution de chaleur dans les bâtiments, - mise en place d'une GTC, - remplacement du réseau de chaleur pour un réseau neuf et dépose de l'ancien, - assurer la conception et la construction des ouvrages objet du marché, - assurer l'exploitation et la maintenance des installations, - démantèlement de chaudières annexes

Valeur totale du marché: 31060699.65 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: esid de Metz
Adresse postale: rue du Maréchal LYAUTEY - bP 30 001

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-440841
Se réfère à l'avis: 2021/S 046-114631
Numéro JO-S: 139

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

sissonne (02) - quartier d'orléans - chaufferie - marché de conception, construction, aménagement, exploitation et maintenance (Ccaem).L'Opération porte sur le remplacement des systèmes de production de chaleur du quartier d'orléans au sein du Camp militaire de Sissonne (02). La situation de la chaufferie charbon de Sissonne, classée patrimoine à risque très élevé, reste critique et est une priorité depuis 2014. Les conclusions de l'étude d'opportunité préconisent la mise en oeuvre d'un marché global de performance pour le remplacement de la chaufferie actuelle.Le marché de CCAEM est découpé en trois tranches :1. Tranche ferme :- conception et construction des installations : chaufferie, réseau de chaleur, sous-stations ;-Exploitation maintenance des installations existantes - exploitation maintenance : la fourniture d'énergie (P1) à prix unitaires en fonction de la consommation d'énergie, la conduite et l'entretien courant des installations techniques (P2) et la réalisation de contrôles réglementaires à prix forfaitaire. Les opérations de gros entretiens/renouvellement (P3-Ger) sur bordereau de prix unitaires ;2. Tranche optionnelle 1 :- la fourniture d'énergie (P1) à prix unitaires en fonction de la consommation d'énergie, la conduite et l'entretien courant des installations techniques (P2) et la réalisation de contrôles réglementaires à prix forfaitaire. Les opérations de gros entretiens/renouvellement (P3-Ger) sur bordereau de prix unitaires ;3. Tranche optionnelle 2 : - démantèlement de la chaufferie existante (hors dépollution des sols) et réfection de la zone en parking.l'organisation et le nombre des tranches pourront faire l'objet de modifications au stade offre.Le début de chaque tranche sera précisé par ordre de service. Les tranches 1 et 3 pourront se chevaucher.Le calendrier prévisionnel du déroulement de l'opération s'établit comme suit : - choix des candidats : 2ème trimestre 2021- lancement de la consultation auprès des candidats retenus : 2ème trimestre 2021- remise des offres : 3eme trimestre 2021- notification marché de CCAEM :1er trimestre 2022- conception de l'opération : du 1er trimestre 2022 au 1ème trimestre 2023- travaux : du 1er trimestre 2023 au 1er trimestre 2024- réception, levée de réserves et livraison : 2ème trimestre 2024

Brève description

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sissonne

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-20 📅
Nom: idex energies
Numéro d'enregistrement national: 31587164001215
Adresse postale: 18-20 quai du point du jour
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 321794646 📞
Nom: mariotti et associes
Numéro d'enregistrement national: 49357540100036
Adresse postale: 3 avenue Robert SCHUMAN
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: Moselle 🏙️
Nom: itherm conseil
Numéro d'enregistrement national: 45244576000054
Adresse postale: 1 allée des Pierres Mayelles
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Nom: gtm halle
Numéro d'enregistrement national: 50140232500085
Adresse postale: 54 A rue Gabriel BIPPMAN - cS 20062
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51726
Pays: Marne 🏙️
Nom: sogea est btp
Numéro d'enregistrement national: 41590920100225
Adresse postale: 415 avenue de Boufflers
Commune postale: Laxou
Code postal: 54520
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 31060699.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier - cS 81114
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'amiens
Source: OJS 2023/S 139-440841 (2023-07-17)

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