Services de transports publics scolaires sur les secteurs de Vervins (lot 1), Sains-Richaumont (lot 2)
RTA
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires, sur les secteurs Vervins (lot nº 1), Sains-Richaumont (lot nº 2).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • RTA
- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
- • Services de transport routier public
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-26 | Avis de marché |
| 2021-06-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2021-09
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Rta
Adresse postale: 97 rue Pierre Sémard
Code postal: 02430
Commune postale: Gauchy
Contact
Adresse Internet: https://www.rta02.fr/ 🌏
Courrier électronique: m.tassart@rta02.com 📧
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-26 📅
Date limite de soumission: 2021-05-28 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-215830
Numéro JO-S: 84
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports scolaires sur le secteur de Vervins
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Transports scolaires sur le secteur de Sains-Richaumont
Numéro du lot: 2
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Aisne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Obligation d'inscription au registre des transporteurs.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Transports en commun
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 22336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 084-215830 (2021-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2021-09
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires, sur les secteurs Vervins (lot nº 1), Sains-Richaumont (lot nº 2).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Rta
Adresse postale: 97 rue Pierre Sémard
Code postal: 02430
Commune postale: Gauchy
Contact
Adresse Internet: https://www.rta02.fr/ 🌏
Courrier électronique: m.tassart@rta02.com 📧
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-26 📅
Date limite de soumission: 2021-05-28 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-215830
Numéro JO-S: 84
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports scolaires sur le secteur de Vervins
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires, sur le secteur de Vervins (lot nº 1).
Durée de l'accord: 36 mois Description des renouvellements:
Pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre prendra effet au 1.9.2021 pour une durée courant jusqu'au 31.8.2022, il pourra ensuite être reconduit tacitement deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale maximale de trois (3) ans.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires, sur le secteur de Sains-Richaumont.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Aisne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Obligation d'inscription au registre des transporteurs.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Transports en commun
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 22336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 084-215830 (2021-04-26)
Avis d'attribution de marché (2021-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 813 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-21 📅
Date de publication: 2021-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 121-320389
Se réfère à l'avis: 2021/S 084-215830
Numéro JO-S: 121
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-18 📅
Nom: Transdev Compagnie Axonaise
Adresse postale: 29 bis avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Pays: France 🇫🇷
Aisne 🏙️
Valeur totale du marché: 502 500 EUR 💰
Nom: Excursions Livenais
Adresse postale: 19 rue de la Déportation
Commune postale: Mennevret
Code postal: 02630
Valeur totale du marché: 312 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2021/S 121-320389 (2021-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 813 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-21 📅
Date de publication: 2021-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 121-320389
Se réfère à l'avis: 2021/S 084-215830
Numéro JO-S: 121
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-18 📅
Nom: Transdev Compagnie Axonaise
Adresse postale: 29 bis avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Pays: France 🇫🇷
Aisne 🏙️
Valeur totale du marché: 502 500 EUR 💰
Nom: Excursions Livenais
Adresse postale: 19 rue de la Déportation
Commune postale: Mennevret
Code postal: 02630
Valeur totale du marché: 312 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2021/S 121-320389 (2021-06-21)
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