Service de transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap
Département du Lot
Service de transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Lot
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-02 | Avis de marché |
| 2021-09-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 21s0008
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Lot
Adresse postale: avenue de l'Europe
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors
Contact
Adresse Internet: https://www.lot.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marche@lot.fr 📧
Téléphone: +33 565534000 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-02 📅
Date limite de soumission: 2021-05-03 📅
Date de publication: 2021-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 067-173355
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteurs de Cahors, Castelnau-Montratier, Sainte-Alauzie, Luzech, Montcuq-en-Quercy
Numéro du lot: 01
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: Secteurs de Cajarc, Figeac, Bagnac-sur-Célé, Lacapelle-Marival, Latronquière.
Intitulé du lot: Secteurs de Bretenoux, Saint-Céré, Gramat
Numéro du lot: 03
Brève description: Secteurs de Bretenoux, Saint-Céré, Gramat.
Intitulé du lot: Secteurs de Souillac, Vayrac, Martel
Numéro du lot: 04
Brève description: Secteurs de Souillac, Vayrac, Martel.
Intitulé du lot: Secteurs de Gourdon, Salviac
Numéro du lot: 05
Brève description: Secteurs de Gourdon, Salviac.
Intitulé du lot: Secteurs de Prayssac, Puy-L'Evêque
Numéro du lot: 06
Brève description: Secteurs de Prayssac, Puy-L'Evêque.
Intitulé du lot: Les établissements scolaires extérieurs au département du Lot
Numéro du lot: 07
Brève description: Les établissements scolaires extérieurs au département du Lot.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22460001500511
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Adresse postale: Département du Lot DG/SG/CPCJ — cellule «Marchés publics» — avenue de l'Europe — Regourd BP 291
Commune postale: Cahors Cedex 9
Téléphone: +33 565534543 📞
Fax: +33 565534224 📠
Pays: Lot 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 067-173355 (2021-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 21s0008
Brève description:
Service de transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Lot
Adresse postale: avenue de l'Europe
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors
Contact
Adresse Internet: https://www.lot.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marche@lot.fr 📧
Téléphone: +33 565534000 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-02 📅
Date limite de soumission: 2021-05-03 📅
Date de publication: 2021-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 067-173355
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteurs de Cahors, Castelnau-Montratier, Sainte-Alauzie, Luzech, Montcuq-en-Quercy
Numéro du lot: 01
Brève description:
Secteurs de Cahors, Castelnau-Montratier, Sainte-Alauzie, Luzech, Montcuq-en-Quercy.
Durée de l'accord: 24 mois Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite deux fois, pour une période d'un an.
Intitulé du lot: Secteurs de Cajarc, Figeac, Bagnac-sur-Célé, Lacapelle-Marival, Latronquière
Numéro du lot: 02
Brève description: Secteurs de Cajarc, Figeac, Bagnac-sur-Célé, Lacapelle-Marival, Latronquière.
Intitulé du lot: Secteurs de Bretenoux, Saint-Céré, Gramat
Numéro du lot: 03
Brève description: Secteurs de Bretenoux, Saint-Céré, Gramat.
Intitulé du lot: Secteurs de Souillac, Vayrac, Martel
Numéro du lot: 04
Brève description: Secteurs de Souillac, Vayrac, Martel.
Intitulé du lot: Secteurs de Gourdon, Salviac
Numéro du lot: 05
Brève description: Secteurs de Gourdon, Salviac.
Intitulé du lot: Secteurs de Prayssac, Puy-L'Evêque
Numéro du lot: 06
Brève description: Secteurs de Prayssac, Puy-L'Evêque.
Intitulé du lot: Les établissements scolaires extérieurs au département du Lot
Numéro du lot: 07
Brève description: Les établissements scolaires extérieurs au département du Lot.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1),
— si l'entreprise est en redressement judiciaire, production de la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
— chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (DC2),
— attestation d'assurance pour les risques professionnels.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22460001500511
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Adresse postale: Département du Lot DG/SG/CPCJ — cellule «Marchés publics» — avenue de l'Europe — Regourd BP 291
Commune postale: Cahors Cedex 9
Téléphone: +33 565534543 📞
Fax: +33 565534224 📠
Pays: Lot 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 067-173355 (2021-04-02)
Avis d'attribution de marché (2021-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: service de transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap
Valeur totale du marché: 1584426.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du lot
Adresse postale: avenue de l'europe
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-03 📅
Date de publication: 2021-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 174-454547
Se réfère à l'avis: 2021/S 067-173355
Numéro JO-S: 174
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: secteurs de Cahors, Castelnau-Montratier, Sainte-Alauzie, Luzech, Montcuq-En-Quercy
Brève description:
Brève description: secteurs de Cajarc, Figeac, Bagnac-Sur-Célé, Lacapelle-Marival, Latronquière
Intitulé du lot: secteurs de Bretenoux, Saint-Céré, Gramat
Brève description: secteurs de Bretenoux, Saint-Céré, Gramat
Intitulé du lot: secteurs de Souillac, Vayrac, Martel
Brève description: secteurs de Souillac, Vayrac, Martel
Intitulé du lot: secteurs de Gourdon, Salviac
Brève description: secteurs de Gourdon, Salviac
Intitulé du lot: secteurs de Prayssac, Puy-L'Evêque
Brève description: secteurs de Prayssac, Puy-L'Evêque
Intitulé du lot: les établissements scolaires extérieurs au département du lot
Brève description: les établissements scolaires extérieurs au département du lot
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-16 📅
Nom: raynal Voyages
Adresse postale: 568 route de Flaujac Poujols
Commune postale: Cahors
Code postal: 46000
Pays: France 🇫🇷
Lot 🏙️
Valeur totale du marché: 418690.47 EUR 💰
Nom: cars Delbos
Adresse postale: zi Lafarrayrie
Commune postale: Figeac
Code postal: 46100
Valeur totale du marché: 320461.50 EUR 💰
277418.63 EUR 💰
Nom: autocars Arcoutel
Adresse postale: za
Commune postale: Rocamadour
Code postal: 46500
Valeur totale du marché: 134882.65 EUR 💰
Nom: voyages Castelnau
Adresse postale: z.a. La Croix de Pierre
Commune postale: Gourdon
Code postal: 46300
Valeur totale du marché: 141865.67 EUR 💰
Nom: autocars Du Lot
Adresse postale: za De Meymes
Commune postale: Prayssac
Code postal: 46220
Valeur totale du marché: 97078.53 EUR 💰
194029.35 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2021/S 174-454547 (2021-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: service de transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap
Valeur totale du marché: 1584426.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du lot
Adresse postale: avenue de l'europe
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-03 📅
Date de publication: 2021-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 174-454547
Se réfère à l'avis: 2021/S 067-173355
Numéro JO-S: 174
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: secteurs de Cahors, Castelnau-Montratier, Sainte-Alauzie, Luzech, Montcuq-En-Quercy
Brève description:
secteurs de Cahors, Castelnau-Montratier, Sainte-Alauzie, Luzech, Montcuq-En-Quercy
Intitulé du lot: secteurs de Cajarc, Figeac, Bagnac-Sur-Célé, Lacapelle-Marival, Latronquière
Brève description: secteurs de Cajarc, Figeac, Bagnac-Sur-Célé, Lacapelle-Marival, Latronquière
Intitulé du lot: secteurs de Bretenoux, Saint-Céré, Gramat
Brève description: secteurs de Bretenoux, Saint-Céré, Gramat
Intitulé du lot: secteurs de Souillac, Vayrac, Martel
Brève description: secteurs de Souillac, Vayrac, Martel
Intitulé du lot: secteurs de Gourdon, Salviac
Brève description: secteurs de Gourdon, Salviac
Intitulé du lot: secteurs de Prayssac, Puy-L'Evêque
Brève description: secteurs de Prayssac, Puy-L'Evêque
Intitulé du lot: les établissements scolaires extérieurs au département du lot
Brève description: les établissements scolaires extérieurs au département du lot
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-16 📅
Nom: raynal Voyages
Adresse postale: 568 route de Flaujac Poujols
Commune postale: Cahors
Code postal: 46000
Pays: France 🇫🇷
Lot 🏙️
Valeur totale du marché: 418690.47 EUR 💰
Nom: cars Delbos
Adresse postale: zi Lafarrayrie
Commune postale: Figeac
Code postal: 46100
Valeur totale du marché: 320461.50 EUR 💰
277418.63 EUR 💰
Nom: autocars Arcoutel
Adresse postale: za
Commune postale: Rocamadour
Code postal: 46500
Valeur totale du marché: 134882.65 EUR 💰
Nom: voyages Castelnau
Adresse postale: z.a. La Croix de Pierre
Commune postale: Gourdon
Code postal: 46300
Valeur totale du marché: 141865.67 EUR 💰
Nom: autocars Du Lot
Adresse postale: za De Meymes
Commune postale: Prayssac
Code postal: 46220
Valeur totale du marché: 97078.53 EUR 💰
194029.35 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2021/S 174-454547 (2021-09-03)
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