L'accord-cadre a pour objet d'assurer des séjours en colonies de vacances pour des mineurs et jeunes majeurs âgés de 4 à 20 ans confiés à l'aide sociale à l'enfance du Département de la Gironde, accueillis exclusivement en familles d'accueil, pendant les vacances scolaires correspondant à la zone géographique A de l'éducation nationale, à l'exception des vacances scolaires de Noël. Les colonies de vacances auront pour objectifs de proposer des activités éducatives, culturelles, sportives, artistiques et ludiques adaptées à l'âge des enfants et jeunes majeurs.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Séjours de colonies de vacances destinés aux enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance du Département de la Gironde
21as-Spsvs-1467-G”
Produits/services: Services de colonies de vacances📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet d'assurer des séjours en colonies de vacances pour des mineurs et jeunes majeurs âgés de 4 à 20 ans confiés à l'aide sociale à...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet d'assurer des séjours en colonies de vacances pour des mineurs et jeunes majeurs âgés de 4 à 20 ans confiés à l'aide sociale à l'enfance du Département de la Gironde, accueillis exclusivement en familles d'accueil, pendant les vacances scolaires correspondant à la zone géographique A de l'éducation nationale, à l'exception des vacances scolaires de Noël. Les colonies de vacances auront pour objectifs de proposer des activités éducatives, culturelles, sportives, artistiques et ludiques adaptées à l'âge des enfants et jeunes majeurs.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours tous types d'activités ou multi-activités
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“Tranche d'âges: 4-5 ans.
Saison: printemps-été.
Nombre: un séjour minimum par saison.
Durée: sept jours +/- deux jours.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de sa notification.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires,...”
Description des options
Les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contrat.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaires: deux attributaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours équitation
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Tranche d'âges: 6-17 ans.
Saison: printemps-été-automne.
Nombre: un séjour minimum couvrant l'ensemble de la tranche d'âges ou plusieurs séjours de...”
Description du marché
Tranche d'âges: 6-17 ans.
Saison: printemps-été-automne.
Nombre: un séjour minimum couvrant l'ensemble de la tranche d'âges ou plusieurs séjours de différentes tranches d'âges.
Durée: printemps-automne: sept jours +/- deux jours — été: sept à quinze jours +/- deux jours.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaires: cinq attributaires.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Tranche d'âges: 6-17 ans.
Saison: été.
Nombre: un séjour minimum couvrant l'ensemble de la tranche d'âges ou plusieurs séjours de différentes tranches...”
Description du marché
Tranche d'âges: 6-17 ans.
Saison: été.
Nombre: un séjour minimum couvrant l'ensemble de la tranche d'âges ou plusieurs séjours de différentes tranches d'âges.
Durée: 7 à 21 jours +/- deux jours.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours neige
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Tranche d'âges: 6-17 ans.
Saison: hiver.
Nombre: un séjour minimum couvrant l'ensemble de la tranche d'âges ou plusieurs séjours de différentes tranches...”
Description du marché
Tranche d'âges: 6-17 ans.
Saison: hiver.
Nombre: un séjour minimum couvrant l'ensemble de la tranche d'âges ou plusieurs séjours de différentes tranches d'âges.
Durée: sept jours +/- deux jours.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours toutes activités autres que mer, neige, équitation
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Tranche d'âges: 6-17 ans.
Saison: printemps-été-automne-hiver.
Nombre: un séjour minimum couvrant l'ensemble de la tranche d'âges ou plusieurs séjours de...”
Description du marché
Tranche d'âges: 6-17 ans.
Saison: printemps-été-automne-hiver.
Nombre: un séjour minimum couvrant l'ensemble de la tranche d'âges ou plusieurs séjours de différentes tranches d'âges.
Durée: printemps-automne-hiver: sept jours +/- deux jours — été: 7 à 21 jours +/- deux jours.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaires: trois attributaires.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours toutes activités pour les jeunes majeurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Tranche d'âges: 18-20 ans.
Saison: printemps-été.
Nombre: une séjour minimum par saison.
Durée: printemps: sept jours +/- deux jours — été: 7 à 21 jours +/-...”
Description du marché
Tranche d'âges: 18-20 ans.
Saison: printemps-été.
Nombre: une séjour minimum par saison.
Durée: printemps: sept jours +/- deux jours — été: 7 à 21 jours +/- deux jours.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours adaptés pour mineurs et jeunes majeurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Tranche d'âges: 6-20 ans.
Saison: printemps-été correspondant au calendrier des établissements spécifiques ITEP, IME.
Nombre: un séjour minimum par périodes...”
Description du marché
Tranche d'âges: 6-20 ans.
Saison: printemps-été correspondant au calendrier des établissements spécifiques ITEP, IME.
Nombre: un séjour minimum par périodes de vacances scolaires des établissements spécifiques ITEP, IME.
Durée: printemps: sept jours +/- deux jours — été: 7 à 21 jours +/- deux jours.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Un attributaire. Ces séjours devront proposer des activités adaptées aux capacités des mineurs et jeunes majeurs accueillis et prendre en compte les besoins...”
Informations complémentaires
Un attributaire. Ces séjours devront proposer des activités adaptées aux capacités des mineurs et jeunes majeurs accueillis et prendre en compte les besoins spécifiques liés à l'accueil de ce public. Séjours favorisant le vivre ensemble et l'épanouissement de l'enfant ou jeune majeur accueilli.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours avec pratique de langues étrangères: anglais ou espagnol
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Tranche d'âges: 13-20 ans.
Saison: été.
Nombre: un séjour minimum couvrant l'ensemble de la tranche d'âges ou plusieurs séjours de différentes tranches...”
Description du marché
Tranche d'âges: 13-20 ans.
Saison: été.
Nombre: un séjour minimum couvrant l'ensemble de la tranche d'âges ou plusieurs séjours de différentes tranches d'âges.
Durée: 7 à 21 jours +/- deux jours.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Les informations demandées dans la candidature, peuvent être mentionnées dans le kit de réponse joint au dossier de consultation des entreprises. Si le candidat répond pour plusieurs lots, les pièces constituant la candidature pourront être données une seule fois.
Pièces constituant l'offre:
1) l'acte d'engagement et ses annexes des lots soumissionnés établis selon le modèle joint. Ce document sera éventuellement accompagné des demandes d'acceptation des sous-traitants, et d'agrément des conditions de paiement, par les sous-traitants désignés au marché;
2) le bordereau des prix unitaires complété des lots soumissionnés (annexe nº 2 à l'acte d'engagement);
3) le devis quantitatif estimatif complété des lots soumissionnés (document non contractuel);
4) le mémoire technique présentant, pour chaque lot, les éléments cités (détaillés dans les renseignements complémentaires ci-dessous);
5) une fiche technique dématérialisée, par séjour, pour chaque lot. En fonction des thématiques du lot, le candidat doit constituer une fiche technique par séjour, au format PDF, présentant les informations suivantes:
— les activités proposées avec le temps prévu pour chacune d'entre elles et des photos les illustrant;
— les animations, les temps forts et les activités favorisant le vivre ensemble;
— les lieu et conditions d'hébergement;
— la durée du séjour ainsi que les dates, horaires et lieu(x) de départ et de retour;
— une présentation sommaire de la région;
— la fiche d'inscription;
6) les conditions de remboursement des frais, relatifs au rapatriement sanitaire, à la charge du prestataire, seront détaillées (cf. article 3 du CCTP).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-27
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.gironde.fr/
1) le mémoire technique présentera, pour chaque lot, les éléments cités:
— lot 1: séjours tous types d'activités ou multi-activités pour les 4-5 ans — programme d'une journée type avec identification des différents temps — finalités visées à travers les activités choisies — projet éducatif détaillant les valeurs et les moyens pour les atteindre;
— lot 2: séjours équitation pour les 6-17 ans — programme d'une journée type avec a minima:
—— pour les activités autour du cheval: le temps dédié, les activités proposées et l'adaptation de l'activité en fonction du niveau;
—— pour les activités secondaires: les activités proposées et les finalités visées — projet éducatif détaillant les valeurs et les moyens pour les atteindre;
— lot 3: séjours mer pour les 6-17 ans — programme d'une journée type avec a minima:
—— pour les activités autour du nautique: le temps dédié et les activités proposées;
—— pour les activités secondaires: les activités proposées et les finalités visées — projet éducatif détaillant les valeurs et les moyens pour les atteindre;
— lot 4: séjours neige pour les 6-17 ans — programme d'une journée type avec a minima:
—— pour les activités neige: le temps dédié, les activités proposées et l'adaptation de l'activité en fonction du niveau;
—— pour les activités secondaires: les activités proposées et les finalités visées — projet éducatif détaillant les valeurs et les moyens pour les atteindre;
— lot 5: séjours toutes activités autres que mer, neige, équitation pour les 6-17 ans — programme d'une journée type avec a minima:
—— pour les activités autour du thème: le temps dédié, les activités proposées et les finalités visées par le thème;
—— pour les activités secondaires: les activités proposées et les finalités visées — projet éducatif détaillant les valeurs et les moyens pour les atteindre;
— lot 6: séjours toutes activités pour les jeunes majeurs de 18-20 ans — programme d'une journée type avec a minima:
—— pour les activités autour du thème: le temps dédié, les activités proposées et les finalités visées par le thème;
—— pour les activités secondaires: les activités proposées et les finalités visées — projet éducatif détaillant les valeurs et les moyens pour les atteindre;
— lot 7: séjours adaptés pour les mineurs et jeunes majeurs de 6-20 ans — programme d'une journée type avec identification des différents temps — finalités visées des activités choisies — projet éducatif détaillant les valeurs et les moyens pour les atteindre;
— lot 8: séjours avec pratique de langues étrangères: anglais ou espagnol pour les 13-20 ans — programme d'une journée type avec a minima:
—— pour les activités autour de la pratique de la langue: le temps dédié, les activités proposées et l'adaptation de l'activité en fonction du niveau;
—— pour les activités secondaires: les activités proposées et les finalités visées — projet éducatif détaillant les valeurs et les moyens pour les atteindre;
2) la valeur technique sera jugée selon les sous-critères suivants:
— lots 1 et 7:
—— SC1: 30 %: qualité et adaptation du programme au public cible;
—— SC2: 10 %: qualité du projet éducatif;
— lots 2, 3, 4, 5, 6, 8:
—— SC1: 30 %: qualité et organisation du programme des activités;
—— SC2: 10 %: qualité du projet éducatif.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31 jour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou référé contractuel après la signature du contrat;
— recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 117-306588 (2021-06-14)
Informations complémentaires (2021-07-15)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 117-306588
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-07-26 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-15 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-07-27 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-16 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2021/S 138-368127 (2021-07-15)
Avis d'attribution de marché (2021-11-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: departement de la gironde
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle, Cs 71223
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“séjours de colonies de vacances destinés aux enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance du Département de la Gironde
21as-Spsvs-1467-G”
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet d'assurer des séjours en colonies de vacances pour des mineurs et jeunes majeurs âgés de 4 à 20 ans confiés à l'aide Sociale à...”
Brève description
l'Accord-Cadre a pour objet d'assurer des séjours en colonies de vacances pour des mineurs et jeunes majeurs âgés de 4 à 20 ans confiés à l'aide Sociale à l'enfance du Département de la Gironde, accueillis exclusivement en familles d'accueil, pendant les vacances scolaires correspondant à la zone géographique A de l'éducation nationale, à l'exception des vacances scolaires de Noël.Les colonies de vacances auront pour objectifs de proposer des activités éducatives, culturelles, sportives, artistiques et ludiques adaptées à l'âge des enfants et jeunes majeurs
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: séjours tous types d'activités ou multi-activités
Description
Description du marché:
“tranche d'âges : 4 - 5 anssaison : Printemps - éténombre : 1 séjour minimum par saisondurée : 7 jours + ou - 2 jours” Informations sur les options
Description des options:
“les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires,...”
Description des options
les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contrat
Afficher plus Description
Informations complémentaires: accord-Cadre multi-attributaires : 2 attributaires
Champ d'application du marché
Titre: séjours équitation
Description
Description du marché:
“tranche d'âges : 6 - 17 anssaison : Printemps - été - automneNombre : 1 séjour minimum couvrant l'ensemble de la tranche d'âges Ou plusieurs séjours de...”
Description du marché
tranche d'âges : 6 - 17 anssaison : Printemps - été - automneNombre : 1 séjour minimum couvrant l'ensemble de la tranche d'âges Ou plusieurs séjours de différentes tranches d'âgesdurée : Printemps - automne : 7 jours + ou - 2 jours / été : 7 à 15 jours + ou - 2 jours
Afficher plus
Informations complémentaires: accord-Cadre multi-attributaires : 5 attributaires
Champ d'application du marché
Titre: séjours mer
Description
Description du marché:
“tranche d'âges : 6 - 17 anssaison : éténombre : 1 séjour minimum couvrant l'ensemble de la tranche d'âges Ou plusieurs séjours de différentes tranches...”
Description du marché
tranche d'âges : 6 - 17 anssaison : éténombre : 1 séjour minimum couvrant l'ensemble de la tranche d'âges Ou plusieurs séjours de différentes tranches d'âgesdurée : 7 à 21 jours + ou - 2 jours
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: séjours neige
Description
Description du marché:
“tranche d'âges : 6 - 17 anssaison : HiverNombre : 1 séjour minimum couvrant l'ensemble de la tranche d'âges Ou plusieurs séjours de différentes tranches...”
Description du marché
tranche d'âges : 6 - 17 anssaison : HiverNombre : 1 séjour minimum couvrant l'ensemble de la tranche d'âges Ou plusieurs séjours de différentes tranches d'âgesdurée : 7 jours + ou - 2 jours
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: séjours toutes activités autres que mer, neige, équitation
Description
Description du marché:
“tranche d'âges : 6 - 17 anssaison : Printemps - été - automne - hiverNombre : 1 séjour minimum couvrant l'ensemble de la tranche d'âges Ou plusieurs séjours...”
Description du marché
tranche d'âges : 6 - 17 anssaison : Printemps - été - automne - hiverNombre : 1 séjour minimum couvrant l'ensemble de la tranche d'âges Ou plusieurs séjours de différentes tranches d'âgesdurée : Printemps - automne - hiver : 7 jours + ou - 2 jours / été : 7 à 21 jours + ou - 2 jours
Afficher plus
Informations complémentaires: accord-Cadre multi-attributaires : 3 attributaires
Champ d'application du marché
Titre: séjours toutes activités pour les jeunes majeurs
Description
Description du marché:
“tranche d'âges : 18 - 20 anssaison : Printemps - éténombre : 1 séjour minimum par saisondurée : Printemps : 7 jours + ou - 2 jours / été : 7 à 21 jours + ou...”
Description du marché
tranche d'âges : 18 - 20 anssaison : Printemps - éténombre : 1 séjour minimum par saisondurée : Printemps : 7 jours + ou - 2 jours / été : 7 à 21 jours + ou - 2 jours
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: séjours adaptés pour mineurs et jeunes majeurs
Description
Description du marché:
“tranche d'âges : 6 - 20 anssaison : Printemps - été correspondant au calendrier des établissements spécifiques Itep, ImeNombre : 1 séjour minimum par...”
Description du marché
tranche d'âges : 6 - 20 anssaison : Printemps - été correspondant au calendrier des établissements spécifiques Itep, ImeNombre : 1 séjour minimum par périodes de vacances scolaires des établissements spécifiques Itep, ImeDurée : Printemps : 7 jours + ou - 2 jours / été : 7 à 21 jours + ou - 2 jours
Afficher plus
Informations complémentaires:
“1 attributaire.Ces séjours devront proposer des activités adaptées aux capacités des mineurs et jeunes majeurs accueillis et prendre en compte les besoins...”
Informations complémentaires
1 attributaire.Ces séjours devront proposer des activités adaptées aux capacités des mineurs et jeunes majeurs accueillis et prendre en compte les besoins spécifiques liés à l'accueil de ce public. Séjours favorisant le vivre ensemble et l'épanouissement de l'enfant ou jeune majeur accueilli
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: séjours avec pratique de langues étrangères : anglais ou espagnol
Description
Description du marché:
“tranche d'âges : 13 - 20 anssaison : éténombre : 1 séjour minimum couvrant l'ensemble de la tranche d'âges Ou plusieurs séjours de différentes tranches...”
Description du marché
tranche d'âges : 13 - 20 anssaison : éténombre : 1 séjour minimum couvrant l'ensemble de la tranche d'âges Ou plusieurs séjours de différentes tranches d'âgesdurée : 7 à 21 jours + ou - 2 jours
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 117-306588
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: séjours tous types d'activités ou multi-activités
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: séjours équitation
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: séjours mer
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: séjours neige
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: séjours toutes activités autres que mer, neige, équitation
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: séjours toutes activités pour les jeunes majeurs
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: séjours adaptés pour mineurs et jeunes majeurs
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: séjours avec pratique de langues étrangères : anglais ou espagnol
“conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration, le point de contact auprès duquel le présent marché public ou...”
conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration, le point de contact auprès duquel le présent marché public ou accord-cadre peut être consulté sur place ou pour obtenir une copie dudit contrat est :Département de la GirondeService de la Commande PubliqueImmeuble Gironde1 Esplanade Charles de GaulleCs 7122333074 Bordeaux CedexTél 05 56 99 33 33dgar-dasj-scp@gironde.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat.Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat.Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution Ou référé contractuel après la signature du contrat.Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du Ce du 04/04/2014, Département Tarn et Garonne, no358994)
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 230-605911 (2021-11-23)