Sa-Nf — 21mc0138aoo Travaux de réalisation d'aires de jeux — Ville de Toulouse et Toulouse Métropole — années 2021 à 2025

Toulouse Métropole

Le présent accord-cadre concerne la fourniture et les travaux de pose de jeux extérieurs dans divers sites: écoles maternelles, crèches, squares, parcs et jardins de la Ville de Toulouse et de sa Métropole. Ces équipements de jeu doivent être conçus en étant robustes, conformes aux normes, avoir une bonne qualité ludique, de bonnes qualités esthétiques et être pensés le plus possible pour les différents handicaps moteurs et sensoriels.
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— commune de Toulouse,
— Toulouse Métropole,
— coordonnateur du groupement de commandes.
L'accord-cadre, sans minimum ni maximum, sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Le recours aux marchés subséquents est réservé aux projets complexes et/ou ambitieux financièrement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-31	Avis de marché
2021-09-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs
Numéro de référence: 21mc0138aoo
Brève description:

Le présent accord-cadre concerne la fourniture et les travaux de pose de jeux extérieurs dans divers sites: écoles maternelles, crèches, squares, parcs et jardins de la Ville de Toulouse et de sa Métropole. Ces équipements de jeu doivent être conçus en étant robustes, conformes aux normes, avoir une bonne qualité ludique, de bonnes qualités esthétiques et être pensés le plus possible pour les différents handicaps moteurs et sensoriels. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — commune de Toulouse, — Toulouse Métropole, — coordonnateur du groupement de commandes. L'accord-cadre, sans minimum ni maximum, sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Le recours aux marchés subséquents est réservé aux projets complexes et/ou ambitieux financièrement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-31 📅
Date limite de soumission: 2021-07-01 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Date de fin: 2022-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-278369
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

À titre indicatif, le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: — lot(s), — désignation, — estimation HT 1, — dominante HPL 137 930,00 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:

— commune de Toulouse,

— Toulouse Métropole,

— coordonnateur du groupement de commandes.

L'accord-cadre, sans minimum ni maximum, sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Le recours aux marchés subséquents est réservé aux projets complexes et/ou ambitieux financièrement.

Intitulé du lot: Réalisation d'aires de jeux à dominante HPL
Numéro du lot: 1
Brève description: Réalisation d'aires de jeux à dominante HPL.
Description des renouvellements:

Le contrat est susceptible d'être reconduit. Il est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 30.6.2022. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat est de quatre ans.

Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

À titre indicatif, le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à:

— lot(s),

— désignation,

— estimation HT 1,

— dominante HPL 137 930,00 EUR.

Intitulé du lot: Réalisation d'aires de jeux à dominante Métal
Numéro du lot: 2
Brève description: Réalisation d'aires de jeux à dominante Métal.
Informations complémentaires:

— estimation HT 2,

— dominante Métal 146 460,00 EUR.

Intitulé du lot: Réalisation d'aires de jeux à dominante Bois
Numéro du lot: 3
Brève description: Réalisation d'aires de jeux à dominante Bois.
Informations complémentaires:

À titre indicatif, Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à:

— estimation HT 3,

— dominante Bois 52 880,00 EUR.

Intitulé du lot: Réalisation d'aires de jeux à dominante Cordage
Numéro du lot: 4
Brève description: Réalisation d'aires de jeux à dominante Cordage.
Informations complémentaires:

— estimation HT 4,

— dominante Cordage 87 380,00 EUR.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Toulouse et Toulouse Métropole — 31000 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— une copie du ou des jugements proposés si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— preuve d'une assurance décennale.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principaux travaux réalisés au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie, dans les conditions décrites au CCAP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

1) Ressources propres Ville de Toulouse,

2) Ressources propres Toulouse Métropole.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — L'accord-cadre est décomposé en quatre lots:

— lot 1: réalisation d'aires de jeux à dominante HPL;

— lot 2: réalisation d'aires de jeux à dominante Métal;

— lot 3: réalisation d'aires de jeux à dominante Bois;

— lot 4: réalisation d'aires de jeux à dominante Cordage.

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot sera attribué à trois opérateurs économiques. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 107-278369 (2021-05-31)

Avis d'attribution de marché (2021-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent accord cadre concerne la fourniture et les travaux de pose de jeux extérieurs dans divers sites : écoles maternelles, crèches, squares, parcs et jardins de la Ville de Toulouse et de sa Métropole. Ces équipements de jeu doivent être conçus en étant robustes, conformes aux normes, avoir une bonne qualité ludique, de bonnes qualités esthétiques et être pensés le plus possible pour les différents handicaps moteurs et sensoriels. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants :- commune de Toulouse- toulouse Metropole, Coordonnateur du groupement de commandes.L'accord-cadre, sans minimum ni maximum, sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Le recours aux marchés subséquents est réservé aux projets complexes et/ou ambitieux financièrement

Valeur totale du marché: 424 650 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-28 📅
Date de publication: 2021-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 191-493800
Se réfère à l'avis: 2021/S 107-278369
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires

a titre indicatif, le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à :Lot(S) Désignation Estimation Ht1 Dominante Hpl 137 930,00 euro(s)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: réalisation d'aires de jeux à dominante Hpl
Brève description: réalisation d'aires de jeux à dominante Hpl
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires:

a titre indicatif, le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à :Lot(S) Désignation Estimation Ht1 Dominante Hpl 137 930,00 euro(s)

Intitulé du lot: réalisation d'aires de jeux à dominante Métal
Brève description: réalisation d'aires de jeux à dominante Métal
Informations complémentaires:

a titre indicatif, Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à :Lot(S) Désignation Estimation Ht2 Dominante Métal 146 460,00 euro(s)

Intitulé du lot: réalisation d'aires de jeux à dominante Bois
Brève description: réalisation d'aires de jeux à dominante Bois
Informations complémentaires:

a titre indicatif, Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à :Lot(S) Désignation Estimation Ht3 Dominante Bois 52 880,00 euro(s)

Intitulé du lot: réalisation d'aires de jeux à dominante Cordage
Brève description: réalisation d'aires de jeux à dominante Cordage
Informations complémentaires:

a titre indicatif, Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à :Lot(S) Désignation Estimation Ht4 Dominante Cordage 87 380,00 euro(s)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Toulouse et Toulouse métropole 31000 Toulouse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-24 📅
Nom: groupement Kompan/So Paysage
Adresse postale: 363 , rue Marc Seguin
Commune postale: Dammarie-les-Lys
Code postal: 77190
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 45976.67 EUR 💰
Nom: loisirs Diffusion
Adresse postale: rue Henri Fabre
Commune postale: Pamiers
Code postal: 09100
Pays: Ariège 🏙️
Nom: proludic
Adresse postale: 181 rue des entrepreneurs
Commune postale: Vouvray
Code postal: 37210
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 45976.66 EUR 💰
Nom: husson International
Adresse postale: route de l'europe
Commune postale: Lapoutroie
Code postal: 68650
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 48 820 EUR 💰
Nom: groupement Hags France/Mobipose
Adresse postale: 74 rue Guy Arnaud
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: Gard 🏙️
Nom: récré Action
Adresse postale: 6 avenue Bernard de Jussieu
Commune postale: Serris
Code postal: 77700
Valeur totale du marché: 17626.66 EUR 💰
17626.67 EUR 💰
43 690 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Toulouse
Adresse postale: 1, Place du Capitole

Référence
Informations complémentaires

accord-Cadre mixte conclu avec plusieurs opérateurs exécutés en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande pour des jeux. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum, ni maximum

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2021/S 191-493800 (2021-09-28)

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