Le présent accord-cadre concerne la fourniture et les travaux de pose de jeux extérieurs dans divers sites: écoles maternelles, crèches, squares, parcs et jardins de la Ville de Toulouse et de sa Métropole. Ces équipements de jeu doivent être conçus en étant robustes, conformes aux normes, avoir une bonne qualité ludique, de bonnes qualités esthétiques et être pensés le plus possible pour les différents handicaps moteurs et sensoriels.
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— commune de Toulouse,
— Toulouse Métropole,
— coordonnateur du groupement de commandes.
L'accord-cadre, sans minimum ni maximum, sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Le recours aux marchés subséquents est réservé aux projets complexes et/ou ambitieux financièrement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Sa-Nf — 21mc0138aoo Travaux de réalisation d'aires de jeux — Ville de Toulouse et Toulouse Métropole — années 2021 à 2025
21mc0138aoo”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne la fourniture et les travaux de pose de jeux extérieurs dans divers sites: écoles maternelles, crèches, squares, parcs et...”
Brève description
Le présent accord-cadre concerne la fourniture et les travaux de pose de jeux extérieurs dans divers sites: écoles maternelles, crèches, squares, parcs et jardins de la Ville de Toulouse et de sa Métropole. Ces équipements de jeu doivent être conçus en étant robustes, conformes aux normes, avoir une bonne qualité ludique, de bonnes qualités esthétiques et être pensés le plus possible pour les différents handicaps moteurs et sensoriels.
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— commune de Toulouse,
— Toulouse Métropole,
— coordonnateur du groupement de commandes.
L'accord-cadre, sans minimum ni maximum, sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Le recours aux marchés subséquents est réservé aux projets complexes et/ou ambitieux financièrement.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'aires de jeux à dominante HPL
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de parcs et de terrains de jeux📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Toulouse et Toulouse Métropole — 31000 Toulouse.
Description du marché: Réalisation d'aires de jeux à dominante HPL.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de fin: 2022-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit. Il est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 30.6.2022. Le nombre de...”
Description des renouvellements
Le contrat est susceptible d'être reconduit. Il est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 30.6.2022. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat est de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“À titre indicatif, le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à:
— lot(s),
— désignation,
— estimation HT 1,
—...”
Informations complémentaires
À titre indicatif, le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à:
— lot(s),
— désignation,
— estimation HT 1,
— dominante HPL 137 930,00 EUR.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'aires de jeux à dominante Métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Réalisation d'aires de jeux à dominante Métal.
Informations complémentaires:
“À titre indicatif, le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à:
— lot(s),
— désignation,
— estimation HT 2,
—...”
Informations complémentaires
À titre indicatif, le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à:
— lot(s),
— désignation,
— estimation HT 2,
— dominante Métal 146 460,00 EUR.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'aires de jeux à dominante Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Réalisation d'aires de jeux à dominante Bois.
Informations complémentaires:
“À titre indicatif, Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à:
— lot(s),
— désignation,
— estimation HT 3,
—...”
Informations complémentaires
À titre indicatif, Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à:
— lot(s),
— désignation,
— estimation HT 3,
— dominante Bois 52 880,00 EUR.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'aires de jeux à dominante Cordage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Réalisation d'aires de jeux à dominante Cordage.
Informations complémentaires:
“À titre indicatif, le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à:
— lot(s),
— désignation,
— estimation HT 4,
—...”
Informations complémentaires
À titre indicatif, le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à:
— lot(s),
— désignation,
— estimation HT 4,
— dominante Cordage 87 380,00 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— une copie du ou des jugements proposés si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— preuve d'une assurance décennale.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principaux travaux réalisés au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principaux travaux réalisés au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie, dans les conditions décrites au CCAP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
1) Ressources propres Ville de Toulouse,
2) Ressources propres Toulouse Métropole.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-02
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — L'accord-cadre est décomposé en quatre lots:
— lot 1: réalisation d'aires de jeux à dominante HPL;
— lot 2: réalisation d'aires de jeux à dominante Métal;
— lot 3: réalisation d'aires de jeux à dominante Bois;
— lot 4: réalisation d'aires de jeux à dominante Cordage.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot sera attribué à trois opérateurs économiques. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 107-278369 (2021-05-31)
Avis d'attribution de marché (2021-09-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Toulouse
Adresse postale: 1, Place du Capitole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“sa-Nf - 21mc0138aoo Travaux de réalisation d'aires de jeux - ville de Toulouse et Toulouse Métropole Années 2021 à 2025-
21mc0138aoo”
Brève description:
“le présent accord cadre concerne la fourniture et les travaux de pose de jeux extérieurs dans divers sites : écoles maternelles, crèches, squares, parcs et...”
Brève description
le présent accord cadre concerne la fourniture et les travaux de pose de jeux extérieurs dans divers sites : écoles maternelles, crèches, squares, parcs et jardins de la Ville de Toulouse et de sa Métropole. Ces équipements de jeu doivent être conçus en étant robustes, conformes aux normes, avoir une bonne qualité ludique, de bonnes qualités esthétiques et être pensés le plus possible pour les différents handicaps moteurs et sensoriels. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants :- commune de Toulouse- toulouse Metropole, Coordonnateur du groupement de commandes.L'accord-cadre, sans minimum ni maximum, sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Le recours aux marchés subséquents est réservé aux projets complexes et/ou ambitieux financièrement
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 424 650 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: réalisation d'aires de jeux à dominante Hpl
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Toulouse et Toulouse métropole 31000 Toulouse
Description du marché: réalisation d'aires de jeux à dominante Hpl
Informations sur les options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“a titre indicatif, le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à :Lot(S) Désignation Estimation Ht1 Dominante Hpl...”
Informations complémentaires
a titre indicatif, le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à :Lot(S) Désignation Estimation Ht1 Dominante Hpl 137 930,00 euro(s)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: réalisation d'aires de jeux à dominante Métal
Description
Description du marché: réalisation d'aires de jeux à dominante Métal
Informations complémentaires:
“a titre indicatif, Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à :Lot(S) Désignation Estimation Ht2 Dominante Métal...”
Informations complémentaires
a titre indicatif, Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à :Lot(S) Désignation Estimation Ht2 Dominante Métal 146 460,00 euro(s)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: réalisation d'aires de jeux à dominante Bois
Description
Description du marché: réalisation d'aires de jeux à dominante Bois
Informations complémentaires:
“a titre indicatif, Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à :Lot(S) Désignation Estimation Ht3 Dominante Bois...”
Informations complémentaires
a titre indicatif, Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à :Lot(S) Désignation Estimation Ht3 Dominante Bois 52 880,00 euro(s)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: réalisation d'aires de jeux à dominante Cordage
Description
Description du marché: réalisation d'aires de jeux à dominante Cordage
Informations complémentaires:
“a titre indicatif, Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à :Lot(S) Désignation Estimation Ht4 Dominante...”
Informations complémentaires
a titre indicatif, Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à :Lot(S) Désignation Estimation Ht4 Dominante Cordage 87 380,00 euro(s)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 107-278369
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21m0338tit1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: réalisation d'aires de jeux à dominante Hpl
Date de conclusion du contrat: 2021-09-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Kompan/So Paysage
Adresse postale: 363 , rue Marc Seguin
Commune postale: Dammarie-les-Lys
Code postal: 77190
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45976.67 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21m0338tit2
Nom et adresse du contractant
Nom: loisirs Diffusion
Adresse postale: rue Henri Fabre
Commune postale: Pamiers
Code postal: 09100
Région: Ariège🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45976.67 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21m0338tit3
Nom et adresse du contractant
Nom: proludic
Adresse postale: 181 rue des entrepreneurs
Commune postale: Vouvray
Code postal: 37210
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45976.66 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21m0339tit1
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: réalisation d'aires de jeux à dominante Métal
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: husson International
Adresse postale: route de l'europe
Commune postale: Lapoutroie
Code postal: 68650
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 820 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21m0339tit2
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Hags France/Mobipose
Adresse postale: 74 rue Guy Arnaud
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 820 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21m0339tit3
Nom et adresse du contractant
Nom: récré Action
Adresse postale: 6 avenue Bernard de Jussieu
Commune postale: Serris
Code postal: 77700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 820 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 21m0340tit1
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: réalisation d'aires de jeux à dominante Bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17626.66 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 21m0340tit2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17626.67 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 21m0340tit3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17626.67 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21m0342tit1
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: réalisation d'aires de jeux à dominante Cordage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 690 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21m0342tit2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 690 💰
“accord-Cadre mixte conclu avec plusieurs opérateurs exécutés en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de...”
accord-Cadre mixte conclu avec plusieurs opérateurs exécutés en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande pour des jeux. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum, ni maximum
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2021/S 191-493800 (2021-09-28)