La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM de dispositifs de rythmologie électrophysiologie. Elle est composée de 63 lots, dont le détail figure au catalogue des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-27.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-07-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67091
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 369553125📞
Courrier électronique: pharmacie-secteurachats@chru-strasbourg.fr📧
Fax: +33 369553229 📠
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: http://www.chru-strasbourg.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Hôpitaux universitaire de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67091
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Pharmacie — pôle logistique — à l'attention de Mme Alina Sarbulov pour les renseignements administratifs/à l'attention de Mme Aurélie Bros pour les...”
Personne de contact
Pharmacie — pôle logistique — à l'attention de Mme Alina Sarbulov pour les renseignements administratifs/à l'attention de Mme Aurélie Bros pour les renseignements techniques.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Rythmologie électrophysiologie — 2022
RYTHM_2022
Produits/services: Stimulateur cardiaque📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM de dispositifs de rythmologie électrophysiologie. Elle est...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM de dispositifs de rythmologie électrophysiologie. Elle est composée de 63 lots, dont le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rythmologie électrophysiologie — 2022
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Stimulateur cardiaque📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM de dispositifs de rythmologie électrophysiologie. Elle est...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM de dispositifs de rythmologie électrophysiologie. Elle est composée de 63 lots, dont le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-05-01 📅
Date de fin: 2023-04-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés issus de l'appel d'offres sont passés pour la période du 1.5.2022 au 30.4.2023 reconductible deux fois un an, soit jusqu'au 30.4.2025.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tel que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tel que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-28
09:00 📅
“L'Appel d'offres fera l'objet d'essais pendant la publication (avant le 13.1.2022), se référer au RC pour en connaître les conditions.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;
— soit...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;
— soit le l'article R. 421-1 du même code dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
— soit de la jurisprudence du CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne (REQ nº 358994) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2021/S 139-369112 (2021-07-16)
Avis d'attribution de marché (2022-08-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: hopitaux universitaires de strasbourg
Adresse postale: hôpitaux universitaires de strasbourg 1 place de l'hôpital Bp426
Objet Champ d'application du marché
Titre: rythmologie electrophysiologie - 2022
RYTHM_2022
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture aux Etablissements membres du Ght10 BASM de dispositifs de rythmologie électrophysiologie. Elle est...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture aux Etablissements membres du Ght10 BASM de dispositifs de rythmologie électrophysiologie. Elle est composée de 63 lots, dont le détail figure au catalogue des besoins
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 27539812.35 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: rythmologie electrophysiologie - 2022
Description
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet la fourniture aux Etablissements membres du Ght10 BASM de dispositifs de rythmologie électrophysiologie. Elle est...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet la fourniture aux Etablissements membres du Ght10 BASM de dispositifs de rythmologie électrophysiologie. Elle est composée de 63 lots, dont le détail figure au catalogue des besoins
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite des produits et des prestations en %
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Incidence economique en %
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 139-369112
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22342050
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lots monoattributaires : 11,14,17,18,19,22,24,28,32,33,37,38,40,41,51 Multiattributaires :1, 2, 4, 5, 6 ,43, 44, 45, 53, 54, 55, 59, 60, 62”
Date de conclusion du contrat: 2022-04-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 176
Nom et adresse du contractant
Nom: abbott medical france
Adresse postale: 1-3 Esplanade du Foncet CS 90087
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92442
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7994763.48 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22342051
Titre:
“lots monoattributaires : 21lots multiattributaires : 1, 2, 4, 5, 6, 43, 44, 46, 53, 54, 59 et 62” Nom et adresse du contractant
Nom: biotronik france
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux Parc d'affaires silic 231
Commune postale: Rungis
Code postal: 94528
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4849520.82 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22342052
Titre:
“lots monoattributaires : 3, 25 et 34lots multiattributaires : 1, 2, 4, 5, 6, 53, 54, 59 et 62” Nom et adresse du contractant
Nom: boston scientific
Adresse postale: le val st quentin 2 rue René Caudron
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 306 727 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22342053
Titre:
“lots monoattributaires : 13, 15, 16, 20, 23, 27 et 31lots multiattributaires : /” Nom et adresse du contractant
Nom: johnson&Johnson medical sas
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins TSA 81002
Code postal: 92787
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 468 250 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20342054
Titre:
“lots monoattributaires : 10, 30, 47, 50, 52, 57, 58, 63lots multiattributaires : 1, 2, 4, 5, 6, 43, 44, 45, 46, 53, 54, 55, 59, 60, 62” Nom et adresse du contractant
Nom: medtronic france
Adresse postale: 9 boulevard Romain Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5052094.17 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22342055
Titre:
“lots monoattributaires : /Lots mutiattributaires : 1, 2, 4, 5, 6, 53, 54, 55, 59, 60” Nom et adresse du contractant
Nom: microport crm
Adresse postale: parc d'affaires Noveos 4 avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3741256.65 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22342056
Titre: lots monoattributaires : 7, 8, 9lots multiattributaires : /
Nom et adresse du contractant
Nom: spectranetics
Adresse postale: 33 rue de Verdun
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 127 200 💰
“en application des articles R 2124-1, R 2121-3, R 2162-2 alinéa 2, R 2162-13 et R 2162-14, du code de la Commande Publique, chaque marché conclu dans le...”
en application des articles R 2124-1, R 2121-3, R 2162-2 alinéa 2, R 2162-13 et R 2162-14, du code de la Commande Publique, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un accord cadre s'exécutant au moyen de bons de commandes du 01/05/2022 au 30/04/2023 reconductible 2 fois un an soit jusqu'au 30/04/2025.Lots infructueux : 39 - 42lots sans suite :12 - 26 - 29 - 35 - 36 - 48 - 49 - 56 - 61
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours peuvent être introduits sur le fondement:- soit de l'article L551-1 du Code de Justice Administrative jusqu'à la signature du contrat.- soit le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours peuvent être introduits sur le fondement:- soit de l'article L551-1 du Code de Justice Administrative jusqu'à la signature du contrat.- soit le l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision derejet de la candidature ou de l'offre.- soit de la jurisprudence du CE du 04/04/2014, Département Tarn-Et-Garonne (REQ no358994) dans undélai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat.Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'unedemande de suspension sur la base de l'article L521-1 du Code de Justice Administrative
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Source: OJS 2022/S 150-427419 (2022-08-01)