Rn116 - missions de maîtrise d'oeuvre en phase de conception et de réalisation - Aménagement de 5 sections routières entre Illes-Sur Têt et Prades

Rpa dreal Languedoc-R - Midi-Pyrenées

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• agence//K//Architectes (co-traitant)
• agt (co-traitant)
• arcadi paysage sarl (co-traitant)
• hydrogeotechnique sud-ouest (co-traitant)
• Intervia études (mandataire)
• l'Empreinte verte (co-traitant)
• naturae (co-traitant)

Qui ?

• Rpa dreal Languedoc-R - Midi-Pyrenées

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de conception technique › Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales
• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-30	Avis de marché
2022-03-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil
Numéro de référence: 2021-10-DMORN
Brève description:

Rn116 - missions de maîtrise d'oeuvre en phase de conception et de réalisation - Aménagement de 5 sections routières entre Illes-Sur Têt et Prades

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: rpa dreal Languedoc-R - midi-Pyrenées
Adresse postale: 1 rue de la cité administrative
Code postal: 31074
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.occitanie.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dmorn.dt.dreal-occitanie@developpement-durable.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-30 📅
Date limite de soumission: 2021-11-05 📅
Date de publication: 2021-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 193-502996
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires

les prix sont révisables. Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le marché. Le marché comporte une tranche ferme et des tranches optionnelles

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Rn116 Réalisation de 5 aménagements routiers entre Ille-Sur-Têt et Prades Missions de maîtrise d'oeuvre en phase de conception : éléments de missions AVP et PRO et missions complémentaires afférentes et de réalisation jusqu'à la réception des travaux et la gestion des garanties : éléments de missions act, visa, det, opc et AOR et missions complémentaires afférentes

Durée de l'accord: 72 mois
Informations complémentaires:

les prix sont révisables. Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le marché. Le marché comporte une tranche ferme et des tranches optionnelles

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: communes traversées par la Rn116 entre Ille-Sur-Têt et Prades

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

si le candidat utilise le DUME : Les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-3 du CCP en complétant le DUME rédigé en français. Si le candidat n'utilise pas le DUME : les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-3 du CCP, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr (daj / Formulaires - marchés publics). La forme juridique du candidat. En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire. Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché. Les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du CCP seront exclus. Les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L.2141-7 à L.2141-11 du CCP pourront être exclus

Situation économique et financière:

si le candidat utilise le DUME : les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-3 du CCP en complétant le DUME rédigé en français. Si le candidat n'utilise pas le DUME : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels par attestation conforme à l'arrêté du 5 janvier 2016. Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. Niveau(X) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Le chiffre d'affaires relatif à l'objet du marché sera au minimum de 430 000 euros (H.T.).

Capacité technique et professionnelle:

si le candidat utilise le DUME : les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-3 du CCP en complétant le DUME rédigé en français. Si le candidat n'utilise pas le DUME : A - expérience : La présentation d'un dossier de références pertinentes, indiquant la nature de l'opération, l'identité du maître d'ouvrage, la mission de maîtrise d'oeuvre et le rôle tenu par le candidat, l'importance de l'opération et la date de sa réalisation. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur. B - capacités professionnelles : Les certificats de qualifications professionnelles suivants : - management / qualité : qualification type ISO 9001 ou équivalent, qualification type ISO 14001 ou équivalent, qualification type ISO 45001 ou équivalent ; - juridique /Administrative : qualification type OPQIBI 0101 ou équivalent ; - analyse / conseils techniques : qualification type OPQIBI 0103 ou équivalent ; - coût solutions techniques : qualification type OPQIBI 0104 ou équivalent ; - conduite d'opération : qualification type OPQIBI 0109 ou équivalent ; - oPC : qualifications types OPQIBI 0301 ou équivalent ; - dET : qualification type OPQIBI 0331 ou équivalent ; - aide à la décision du maître d'ouvrage : qualification type OPQIBI 0402 ou équivalent ; - géotechnique : qualification type OPQIBI 1002 ou équivalent ; - conception routière : qualifications type OPQIBI série 1101 à 1106 ou équivalent et qualification type OPQIBI 1801 ou équivalent ; - signalisation : qualifications type OPQIBI série 1418 ou équivalent ; - assainissement : qualification type OPQIBI 1816 ou équivalent ; - oA : qualifications types OPQIBI 1818, 1819 et 1820 ou équivalent ; - cout construction / exploitation : qualifications types OPQIBI séries 2201 à 2203 ou équivalent). La preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de maîtrise d'oeuvre attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. C - capacités techniques : une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci

Capacité technique et professionnelle

si le candidat utilise le DUME : les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-3 du CCP en complétant le DUME rédigé en français. Si le candidat n'utilise pas le DUME : A - expérience : La présentation d'un dossier de références pertinentes, indiquant la nature de l'opération, l'identité du maître d'ouvrage, la mission de maîtrise d'oeuvre et le rôle tenu par le candidat, l'importance de l'opération et la date de sa réalisation. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur. B - capacités professionnelles : Les certificats de qualifications professionnelles suivants : - management / qualité : qualification type ISO 9001 ou équivalent, qualification type ISO 14001 ou équivalent, qualification type ISO 45001 ou équivalent ; - juridique /Administrative : qualification type OPQIBI 0101 ou équivalent ; - analyse / conseils techniques : qualification type OPQIBI 0103 ou équivalent ; - coût solutions techniques : qualification type OPQIBI 0104 ou équivalent ; - conduite d'opération : qualification type OPQIBI 0109 ou équivalent ; - oPC : qualifications types OPQIBI 0301 ou équivalent ; - dET : qualification type OPQIBI 0331 ou équivalent ; - aide à la décision du maître d'ouvrage : qualification type OPQIBI 0402 ou équivalent ; - géotechnique : qualification type OPQIBI 1002 ou équivalent ; - conception routière : qualifications type OPQIBI série 1101 à 1106 ou équivalent et qualification type OPQIBI 1801 ou équivalent ; - signalisation : qualifications type OPQIBI série 1418 ou équivalent ; - assainissement : qualification type OPQIBI 1816 ou équivalent ; - oA : qualifications types OPQIBI 1818, 1819 et 1820 ou équivalent ; - cout construction / exploitation : qualifications types OPQIBI séries 2201 à 2203 ou équivalent). La preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de maîtrise d'oeuvre attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. C - capacités techniques : une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

en application de l'article L2112-2 du code de la commande publique au 1er avril 2019, le cahier des charges comporte donc des clauses visant à promouvoir l'emploi des personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Ainsi le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion est de 750 heures

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dmorn
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

l'offre sera remise obligatoirement par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation http://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence indiquée ci-dessus Origine du financement : CPER 2015-2020 et suivants

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 , rue Raymond iv bp 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.tatoulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 193-502996 (2021-09-30)

Avis d'attribution de marché (2022-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

rn116 - mission de maîtrise d'oeuvre en phase de conception et de réalisation - aménagement de 5 sections routières entre Ille-Sur-Têt et Prades

Valeur totale du marché: 848 175 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-01 📅
Date de publication: 2022-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 045-117016
Se réfère à l'avis: 2021/S 193-502996
Numéro JO-S: 45

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la mission est constituée :

- des éléments de base avp, pro act, visa, det, opc, aor ;

- des missions complémentaires :

*Mc1 : Appropriation, évaluation et optimisation des études antérieures ;

*Mc2 : Établissement des dossiers réglementaires postérieurs à la DUP et portage de la procédure d'autorisation environnementale des travaux ;

*Mc3 : Dossier des engagements de l'état :

*Mc4 : Géotechniques ;

*Mc4-1 : Investigations et sondages géotechniques complémentaires ;

*mc4-2 : Études géotechniques G2 selon la norme NF P94-500 (avp, pro, Dce) ;

*Mc4-3 : Supervisions géotechniques d'exécution G4 selon la norme NF P94-500 ;

*Mc5 : Études complémentaires ;

*Mc5-1 : Acoustique (phase études et phase chantier) ;

*mc5-2 : Études architecturales (phase études) ;

*mc5-3 : Études paysagères (phase études) ;

*mc6 : Sujétions relatives aux dévoiements des réseaux divers ;

*mc7 : Contrôles extérieurs ;

*mc7-1 : Contrôle extérieur en phase de conception ;

*mc7-2 : Contrôle extérieur en phase de réalisation ;

*mc7-3 : VISA renforcé des études d'exécution ;

*mc8 : Diagnostics et débranchements des réseaux préalables aux travaux de démolitions de bâtis ;

*mc9 : Élaboration des dossiers d'exploitation sous chantier (Desc) ;

*Mc10 : Assistance pour les actions de communication ;

*mc11 : Audits de sécurité et inspections préalables à la mise en service ;

*mc12 : Remises d'ouvrages aux exploitants ;

*Mc13 : Travaux de réhabilitation des sites de compensation situés hors de l'emprise des travaux ;

*mc14 : Procédures foncières et relations avec les riverains ;

*Mc15 : Bilan financier de l'opération routière ;

*mc16 : Élaboration du schéma directeur de la qualité ;

*mc17 : Expertise des réclamations ou des litiges avec les tiers et élaboration du référé préventif (entreprises exclues)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

toutes les communes traversées par la Rn116 entre Illes sur têt et Prades et éventuellement les communes riveraines

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-07 📅
Nom: intervia études (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 402 237 671 00068
Adresse postale: multiparc du Salaison - bât. 9 145 rue de la Marbrerie
Commune postale: Vendargues
Code postal: 34740
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467912990 📞
Courrier électronique: intervia@intervia-etudes.fr 📧
Pays: Hérault 🏙️
Nom: arcadi paysage sarl (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national: 338 422 280 00044
Adresse postale: 15, rue Jules Vallès
Commune postale: Sète
Code postal: 34200
Téléphone: +33 467585455 📞
Courrier électronique: arcadi@groupelamo.fr 📧
Nom: naturae (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national: 538 986 233 00020
Téléphone: +33 448140013 📞
Courrier électronique: naturae@groupelamo.fr 📧
Nom: l'Empreinte verte (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national: 789 806 866 00032
Adresse postale: 10 rue du Dr Robert Jullien
Commune postale: Marseille
Code postal: 13012
Téléphone: +33 684921351 📞
Courrier électronique: florence.bellemare@lempreinteverte.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: hydrogeotechnique sud-ouest (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national: 502 058 944 00021
Adresse postale: zi de Truilhas
Commune postale: Salleles D'Aude
Code postal: 11590
Téléphone: +33 468409136 📞
Courrier électronique: languedoc-roussillon@hydrogeotechnique.com 📧
Pays: Aude 🏙️
Nom: agt (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national: 451 390 884 00018
Adresse postale: 74 avenue du Général De Gaulle BP 30031
Commune postale: Prades Cedex
Code postal: 66502
Téléphone: +33 468052010 📞
Courrier électronique: prades@agt-amenagement.fr 📧
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Nom: agence//K//Architectes (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national: 538 425 349 00023
Adresse postale: multiparc du salaison - bAT 9 145 rue de la Marbrerie
Téléphone: +33 499749133 📞
Courrier électronique: agencekarchitectes@gmail.com 📧
Valeur totale du marché: 848 175 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 045-117016 (2022-03-01)

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