Rénovation de bus standards diesel de 2012

Saint-Étienne métropole

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'objet de ce marché est la fourniture de pièces et prestation de service pour la rénovation de bus diesel de 2012 d'origine Iveco et Heuliez sociétés du groupe HNI. Il concerne des bus Citelis Irisbus et Gx 327 Heuliez. Il s'agit de réaliser une rénovation partielle d'autobus urbains de 12 m à motorisation diesel afin d'en augmenter la durée de vie. Saint-Étienne Métropole est maîtrise d'ouvrage de l'opération, la Stas, exploitant du réseau, en est le maître d'œuvre. L'exécution des prestations aura lieu du 1.12.2021 au 2.12.2024.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-15.

Qui ?

• Saint-Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-15	Avis de marché

Avis de marché (2021-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carrosseries d'autobus
Numéro de référence: 2021-Tm-0005
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carrosseries d'autobus 📦
Code CPV supplémentaire: Carrosseries d'autobus 📦
Moteurs (véhicules) 📦
Boîtes de vitesses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-15 📅
Date limite de soumission: 2021-09-30 📅
Date de publication: 2021-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 138-366347
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — une visite sur site est obligatoire. Les candidats sont invités à prendre rendez-vous avec Olivier Phillip au +33 624220467. Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr — les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Rénovation de carrosserie
Numéro du lot: 1
Brève description:

Outre le convoyage entre Transpole et l'atelier du titulaire, aller et retour, ce lot comprend deux opérations systématiques distinctes qui doivent néanmoins être enchaînées.

Ils concernent la rénovation du châssis puis du portillon anti-agression.

À ces opérations systématiques, peuvent être ajoutées des opérations ponctuelles liées au véhicule traité. Ces opérations sont réalisées au bordereau de prix, après échanges entre maître d'œuvre et titulaire.

Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Rénovation moteurs Cursor 8
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les travaux correspondent soit à un échange standard du moteur du véhicule, soit une rénovation sensible et à titre préventif du moteur en état de fonctionner mais dont l'usure des composants majeurs est réelle.

Intitulé du lot: Rénovation Boites de vitesses ZF et Voith
Numéro du lot: 3
Brève description: Rénovation à réaliser suivant prescriptions reprises au CCTP.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Le lieu de livraison est Transpole Stas, 1 rue Pierre Mendès France Saint-Priest en Jarez 42272 42272 — Saint-Priest en Jarez.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximal fixé par l'acheteur. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propre de Saint-Étienne Métropole. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2021/S 138-366347 (2021-07-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules (7)

Carrosseries de véhicules (1)

Carrosseries d'autobus, carrosseries d'ambulances et carrosseries de véhicules servant au transport de marchandises