Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'objet de ce marché est la fourniture de pièces et prestation de service pour la rénovation de bus diesel de 2012 d'origine Iveco et Heuliez sociétés du groupe HNI. Il concerne des bus Citelis Irisbus et Gx 327 Heuliez. Il s'agit de réaliser une rénovation partielle d'autobus urbains de 12 m à motorisation diesel afin d'en augmenter la durée de vie. Saint-Étienne Métropole est maîtrise d'ouvrage de l'opération, la Stas, exploitant du réseau, en est le maître d'œuvre. L'exécution des prestations aura lieu du 1.12.2021 au 2.12.2024.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Rénovation de bus standards diesel de 2012
2021-Tm-0005
Produits/services: Carrosseries d'autobus📦
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'objet de ce marché est la fourniture de pièces et prestation de service pour la rénovation de bus...”
Brève description
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'objet de ce marché est la fourniture de pièces et prestation de service pour la rénovation de bus diesel de 2012 d'origine Iveco et Heuliez sociétés du groupe HNI. Il concerne des bus Citelis Irisbus et Gx 327 Heuliez. Il s'agit de réaliser une rénovation partielle d'autobus urbains de 12 m à motorisation diesel afin d'en augmenter la durée de vie. Saint-Étienne Métropole est maîtrise d'ouvrage de l'opération, la Stas, exploitant du réseau, en est le maître d'œuvre. L'exécution des prestations aura lieu du 1.12.2021 au 2.12.2024.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rénovation de carrosserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Carrosseries d'autobus📦
Produits/services supplémentaires: Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu de livraison est Transpole Stas, 1 rue Pierre Mendès France Saint-Priest en Jarez 42272 42272 — Saint-Priest en Jarez.”
Description du marché:
“Outre le convoyage entre Transpole et l'atelier du titulaire, aller et retour, ce lot comprend deux opérations systématiques distinctes qui doivent...”
Description du marché
Outre le convoyage entre Transpole et l'atelier du titulaire, aller et retour, ce lot comprend deux opérations systématiques distinctes qui doivent néanmoins être enchaînées.
Ils concernent la rénovation du châssis puis du portillon anti-agression.
À ces opérations systématiques, peuvent être ajoutées des opérations ponctuelles liées au véhicule traité. Ces opérations sont réalisées au bordereau de prix, après échanges entre maître d'œuvre et titulaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rénovation moteurs Cursor 8
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Moteurs (véhicules)📦
Description du marché:
“Les travaux correspondent soit à un échange standard du moteur du véhicule, soit une rénovation sensible et à titre préventif du moteur en état de...”
Description du marché
Les travaux correspondent soit à un échange standard du moteur du véhicule, soit une rénovation sensible et à titre préventif du moteur en état de fonctionner mais dont l'usure des composants majeurs est réelle.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rénovation Boites de vitesses ZF et Voith
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Boîtes de vitesses📦
Description du marché: Rénovation à réaliser suivant prescriptions reprises au CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximal fixé par l'acheteur. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propre de Saint-Étienne Métropole. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-07
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — une visite sur site est obligatoire. Les candidats sont invités à prendre rendez-vous avec Olivier Phillip au +33 624220467. Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr — les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 138-366347 (2021-07-15)