la présente consultation concerne la prestation suivante: Fourniture de gravillons de voirie sur le territoire des pôles de Provence Verte et de Provence Méditerranée.La présente consultation fait suite à une précédente affaire comportant 4 lots (réf Ac21dim004), passé initialement en appel d'offres ouvert.L'ancien lot no4 étant infructueux, il est relancé par le pouvoir adjudicateur.Le Pôle Parc Atelier et Logistique (Ppal) de la Direction des Infrastructures et de la Mobilité au sein de la Délégation Générale chargé de la structuration et des solidarités territoriales du Département du Var réalise principalement des travaux d'entretien des chaussées sur diverses routes départementales ainsi que sur les emprises privées ou publics du Département du Var.La valeur estimée pour une période d'un an est de : 65 480 euro(s) HtA titre indicatif, le bilan d'exécution du marché actuel figure à l'article Ii-1-3 du Rc.Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-18.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-09-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Général du Var
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Adresse postale:
“direction des infrastructures et de la mobilité , 390, avenue des Lices , Cs 41303”
Commune postale: Toulon
Code postal: 83076
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr📧
Région: Var🏙️
URL: http://var.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr🌏 Communication
URL des documents: http://var.fr🌏
URL de participation: http://var.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“relance suite à infructueux - fourniture de gravillons de voirie sur le territoire des pôles de Provence Verte et de Provence Méditerranée
20211307”
Produits/services: Cailloux pour l'empierrement des routes📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la prestation suivante: Fourniture de gravillons de voirie sur le territoire des pôles de Provence Verte et de Provence...”
Brève description
la présente consultation concerne la prestation suivante: Fourniture de gravillons de voirie sur le territoire des pôles de Provence Verte et de Provence Méditerranée.La présente consultation fait suite à une précédente affaire comportant 4 lots (réf Ac21dim004), passé initialement en appel d'offres ouvert.L'ancien lot no4 étant infructueux, il est relancé par le pouvoir adjudicateur.Le Pôle Parc Atelier et Logistique (Ppal) de la Direction des Infrastructures et de la Mobilité au sein de la Délégation Générale chargé de la structuration et des solidarités territoriales du Département du Var réalise principalement des travaux d'entretien des chaussées sur diverses routes départementales ainsi que sur les emprises privées ou publics du Département du Var.La valeur estimée pour une période d'un an est de : 65 480 euro(s) HtA titre indicatif, le bilan d'exécution du marché actuel figure à l'article Ii-1-3 du Rc.Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Matériaux de surfaçage routier📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“la présente consultation concerne la prestation suivante: Fourniture de gravillons de voirie sur le territoire des pôles de Provence Verte et de Provence...”
Description du marché
la présente consultation concerne la prestation suivante: Fourniture de gravillons de voirie sur le territoire des pôles de Provence Verte et de Provence Méditerranée.La présente consultation fait suite à une précédente affaire comportant 4 lots (réf Ac21dim004), passé initialement en appel d'offres ouvert.L'ancien lot no4 étant infructueux, il est relancé par le pouvoir adjudicateur.Le Pôle Parc Atelier et Logistique (Ppal) de la Direction des Infrastructures et de la Mobilité au sein de la Délégation Générale chargé de la structuration et des solidarités territoriales du Département du Var réalise principalement des travaux d'entretien des chaussées sur diverses routes départementales ainsi que sur les emprises privées ou publics du Département du Var.La valeur estimée pour une période d'un an est de : 65 480 euro(s) HtA titre indicatif, le bilan d'exécution du marché actuel figure à l'article Ii-1-3 du Rc.Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est passé pour une durée de 1 an à/c de sa date de notification et est renouvelable 3 fois par période de 1 an par reconduction Tacite,La...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est passé pour une durée de 1 an à/c de sa date de notification et est renouvelable 3 fois par période de 1 an par reconduction Tacite,La durée totale de l'accord-cadre ne pouvant excéder 4 ans.1ère période: sans mini maxi:90 000 euro(s) Ht période no2:sans mini maxi:90 000 euro(s) Ht période no3:sans mini maxi:90 000 euro(s) Ht Période no4:sans mini maxi:90 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“cf.Article Ii-2-2 du Rc :- 3 reconductions tacites possibles- modalités de paiement et d'établissement des factures- évolutions des index de...”
Description des options
cf.Article Ii-2-2 du Rc :- 3 reconductions tacites possibles- modalités de paiement et d'établissement des factures- évolutions des index de paiement,réglementaires,législatives- prestations supplémentaires- changement d'organisation ou de dénomination des services- en cas d'évolution de la législation sur la protection des données à caractère personnel- marché similaire : sans objet
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1/ Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses...”
Liste et brève description des conditions
1/ Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.- Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. À L. 2141-5. Et L. 2141-7. À L. 2141-11. Du Ccp
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;dans le cadre du justificatif à produire mentionné ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“3/ Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
3/ Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé en lien avec l'objet de l'accord-cadre. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;4/ L'Agrément ou l'autorisation d'exploitation de carrière en cours de validité délivré par les services nationaux (Préfecture) ou européens compétents ou équivalent
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-18
20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-20
08:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://var.fr -La valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat et sera notée sur 30 points.- Sous-Critère no1 - moyens mis en place pour rendre les matériaux propres à l'utilisation- noté sur 20 points- sous-Critère no2 - impact sur l'environnement - noté sur 10 pointsle détail des critères figure à l'article IX du Règlement de la consultation.Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite sur la plate-forme de dématérialisation.Une réponse sera, alors, adressée au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres, à toutes les entreprises ayant été destinataires du dossier
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 178-463163 (2021-09-09)
Avis d'attribution de marché (2022-02-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental du Var
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne la prestation suivante: Fourniture de gravillons de voirie sur le territoire des pôles de Provence Verte et de Provence...”
Brève description
la présente consultation concerne la prestation suivante: Fourniture de gravillons de voirie sur le territoire des pôles de Provence Verte et de Provence Méditerranée.La présente consultation fait suite à une précédente affaire comportant 4 lots (réf Ac21dim004), passé initialement en appel d'offres ouvert.L'ancien lot no4 étant infructueux, il est relancé par le pouvoir adjudicateur.Le Pôle Parc Atelier et Logistique (Ppal) de la Direction des Infrastructures et de la Mobilité au sein de la Délégation Générale chargé de la structuration et des solidarités territoriales du Département du Var réalise principalement des travaux d'entretien des chaussées sur diverses routes départementales ainsi que sur les emprises privées ou publics du Département du Var.La valeur estimée pour une période d'un an est de : 65 480 euro(s) HtA titre indicatif, le bilan d'exécution du m
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 90 000 💰
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne la prestation suivante: Fourniture de gravillons de voirie sur le territoire des pôles de Provence Verte et de Provence...”
Description du marché
la présente consultation concerne la prestation suivante: Fourniture de gravillons de voirie sur le territoire des pôles de Provence Verte et de Provence Méditerranée.La présente consultation fait suite à une précédente affaire comportant 4 lots (réf Ac21dim004), passé initialement en appel d'offres ouvert.L'ancien lot no4 étant infructueux, il est relancé par le pouvoir adjudicateur.Le Pôle Parc Atelier et Logistique (Ppal) de la Direction des Infrastructures et de la Mobilité au sein de la Délégation Générale chargé de la structuration et des solidarités territoriales du Département du Var réalise principalement des travaux d'entretien des chaussées sur diverses routes départementales ainsi que sur les emprises privées ou publics du Département du Var.La valeur estimée pour une période d'un an est de : 65 480 euro(s) HtA titre indicatif, le bilan d'exécution du m
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 178-463163
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20211307
Date de conclusion du contrat: 2022-02-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: carrieres Et Ballastieres Des Alpes
Adresse postale: le Plan De Vitrolles
Commune postale: La Saulce
Code postal: 05110
Pays: France 🇫🇷
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 134 💰
“l'Accord-Cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois par période de 1 an par reconduction...”
l'Accord-Cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois par période de 1 an par reconduction Tacite, la durée totale de l'accord-cadre ne pouvant excéder 4 ans.Marché à bons de commande - montants donnés à titre indicatif sur la base du Dqei (non contractuel) sur la durée de 1 an .Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne après Rdv pris par écrit(courriel/mail) auprès du service marchés de la Dim :Dim - service Marchés77 impasse Lavoisier83160 La Valette Du varnserre@var.fr-nlefevre@var.frmfouquert@var.fr
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Marseille
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur, Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - cs 80001”
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554📞
Source: OJS 2022/S 031-079438 (2022-02-09)