Relance — mise à disposition, entretien de réceptacles d'hygiène féminine et traitement des déchets inhérents

Université d'Aix-Marseille

Le présent marché a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'Université d'Aix-Marseille. La consultation comprend les lots suivants:
— lot 1: sites d'Aix-en-Provence et plateau de l'Arbois;
— lot 2: sites de Marseille, Aubagne et La Ciotat;
— lot 3: sites de Salon-de-Provence, Arles et Avignon;
— lot 4: site de Digne et Gap.
Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MAJ ELIS

Qui ?

• Université d'Aix-Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-09	Avis de marché
2021-07-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: AMU14-2021
Brève description:

Le présent marché a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'Université d'Aix-Marseille. La consultation comprend les lots suivants: — lot 1: sites d'Aix-en-Provence et plateau de l'Arbois; — lot 2: sites de Marseille, Aubagne et La Ciotat; — lot 3: sites de Salon-de-Provence, Arles et Avignon; — lot 4: site de Digne et Gap. Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: arkia.belhadi@univ-amu.fr 📧
Fax: +33 491313136 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=702889&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=702889&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-09 📅
Date limite de soumission: 2021-04-14 📅
Date de publication: 2021-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 050-125146
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

La «Valeur estimée» [cf. II.2.6)] tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: sites d'Aix-en-Provence et plateau de l'Arbois;

— lot 2: sites de Marseille, Aubagne et La Ciotat;

— lot 3: sites de Salon-de-Provence, Arles et Avignon;

— lot 4: site de Digne et Gap.

Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.

Valeur totale estimée: 340 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1: sites d'Aix-en-Provence et plateau de l'Arbois
Numéro du lot: 01
Brève description:

Le présent marché a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'Université d'Aix-Marseille. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. La description des prestations est décrite dans le CCP — article 6.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 24 mois par tacite reconduction de l'Université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné.

Ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus [cf. II.2.7)].

Informations complémentaires:

La «Valeur estimée» [cf. II.2.6)] tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).

Intitulé du lot: Lot 2: sites de Marseille, Aubagne et La Ciotat
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Lot 03: sites de Salon-de-Provence, Arles et Avignon
Numéro du lot: 03
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 04: site de Digne et Gap
Numéro du lot: 04
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Université d'Aix-Marseille (AMU).
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — pôle des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=702889&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Information sur la rubrique I.3) concernant…

… la communication des documents du marché: Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionné ci-dessus. Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (PLACE) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (ou indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses…). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire…). En cas de difficultés, il est possible de contacter le support «Clients» au +33 176647407 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE) ou bien grâce au lien «Assistance» de l'onglet «Aide» de la plate-forme: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide — De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriers électroniques provenant de cette plate-forme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique. Le courrier électronique du référent concernant ce marché est: arkia.belhadi@univ-amu.fr

… la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la Plate-forme des achats de l'état — PLACE à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la consultation (RC).

… l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC.

En complément de l'article II.2.7): à titre d'information, la notification du marché est prévue mi-mai 2021 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 3 du CCP sur la durée.

Pour sa proposition la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter seul, sous la forme d'un groupement solidaire ou sous la forme d'un groupement conjoint. En cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du RC).

Modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances, facturation électronique, etc.): se reporter à l'article 10 du CCP. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement. Forme, contenu et nature des prix (révision, clause de réexamen, etc.): se reporter à l'article 9 du CCP.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:

— le référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivant);

— le référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivant);

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat* en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «Pouvoir adjudicateur».

* Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2021/S 050-125146 (2021-03-09)

Avis d'attribution de marché (2021-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'université d'aix-marseille. La consultation comprend les lots suivants : - lot 01 : Sites d'aix-en-provence et plateau de l'arbois - lot 02 : Sites de Marseille, Aubagne et la Ciotat - lot 03 : Sites de Salon-De-Provence, Arles et Avignon - lot 04 : Site de Digne et Gap. Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots

Valeur totale du marché: 340 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: université d'aix-marseille

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-30 📅
Date de publication: 2021-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 149-397611
Se réfère à l'avis: 2021/S 050-125146
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

- La "Valeur estimée" (cf. Article Ii.2.6 de l'avis de marché) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 01 : Sites d'aix-en-provence et plateau de l'arbois
Brève description:

le présent marché a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'université d'aix-marseille. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. La description des prestations est décrite dans le CCP - article 6

Description des options:

-Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné. -ce marché peut faire l'objet de reconduction(s)

Informations complémentaires:

- La "Valeur estimée" (cf. Article Ii.2.6 de l'avis de marché) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)

Intitulé du lot: lot 02 : Sites de Marseille, Aubagne et la Ciotat
Informations complémentaires:

- la "Valeur estimée" (cf. Article Ii.2.6 de l'avis de marché) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)

Intitulé du lot: lot 03 : Sites de Salon-De-Provence, Arles et Avignon
lot 04 : Site de Digne et Gap
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCP.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-07 📅
Nom: maj elis
Numéro d'enregistrement national: 775 733 835 01313
Adresse postale: 31 chemin latéral au Chemin de Fer
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149918500 📞
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
8 000 EUR 💰
12 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique - Pôle des Marchés Publics

Référence
Informations complémentaires

les documents du marché* sont disponibles sur place et sur rendez-vous, à l'adresse du profil d'acheteur mentionné ci-dessus.

* sauf les éléments/informations considérés comme confidentielles en vertu des dispositions de l'article L2132-1 du code de la commande publique. Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (Crpa)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont: -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I " pouvoir adjudicateur ". * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (Crpa)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2021/S 149-397611 (2021-07-30)

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