rehabilitation et extension du centre omnisports de carcassonne

Commune de Carcassonne

la consultation porte sur la réhabilitation du Centre Omnisports de Carcassonne.-L'Opération comprend une tranche ferme et 7 tranches optionnelles, les travaux sont décomposés en 15 lots.-le lot principal est le lot no2 Démolition-Gros oeuvre.-les candidats doivent posséder les qualifications requises pour chacun des lots auxquels ils soumissionnent.-le lot no14 inclut les prestations de maintenance de l'ascenseur sur une durée maximale de 10 ans.-le démarrage de l'opération est envisagé en mars 2022. Le délai global de réalisation des travaux de la tranche ferme est de 13 mois, période de préparation incluse. -Pour tous les lots, les variantes libres ne sont pas autorisées.-une variante obligatoire est prévue pour le lot 15. Des prestations supplémentaires éventuelles devront être obligatoirement chiffrées pour les lots 5 et 6.-une visite sur site est obligatoire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-11-23 Avis de marché
2022-04-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de chantier
Brève description:
la consultation porte sur la réhabilitation du Centre Omnisports de Carcassonne.-L'Opération comprend une tranche ferme et 7 tranches optionnelles, les travaux sont décomposés en 15 lots.-le lot principal est le lot no2 Démolition-Gros oeuvre.-les candidats doivent posséder les qualifications requises pour chacun des lots auxquels ils soumissionnent.-le lot no14 inclut les prestations de maintenance de l'ascenseur sur une durée maximale de 10 ans.-le démarrage de l'opération est envisagé en mars 2022. Le délai global de réalisation des travaux de la tranche ferme est de 13 mois, période de préparation incluse. -Pour tous les lots, les variantes libres ne sont pas autorisées.-une variante obligatoire est prévue pour le lot 15. Des prestations supplémentaires éventuelles devront être obligatoirement chiffrées pour les lots 5 et 6.-une visite sur site est obligatoire
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de chantier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de cloisonnement 📦
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture 📦
Travaux de peinture 📦
Autres travaux d'installation électrique 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de revêtement divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de carcassonne
Adresse postale: 32 rue Aimé Ramond
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Contact
Adresse Internet: https://carcassonne.org 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-carcassonne.fr 📧
Téléphone: +33 468777411 📞
Fax: +33 468777426 📠
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-23 📅
Date limite de soumission: 2022-01-07 📅
Date de publication: 2021-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 230-602190
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
les prestations seront financées sur les budgets propres de la collectivité assortis de subventions.-une retenue de garantie de 5,0 % du montant initial du marché sera constituée. -Une avance pourra être accordée au titulaire, lorsque le montant de la tranche est supérieur à 100 000euro HT, l'avance devra être garantie.-
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: désamiantage
Numéro du lot: 1
Brève description:
le lot se décompose selon les tranches suivantes:-tf Réaménagement et extension de Carcassonne Olympique-To001 Aménagement de la zone formation-to003 Démolition et reconstruction de l'espace Acacia-To005 Rénovation des toitures des Tennis 3 à 6-to006.v1 Travaux Tennis 1 et 2 : avec affectation d'un tennis à l'usc-to006.v2 Travaux Tennis 1 et 2 : sans affectation d'un tennis à l'usc-
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Valeur estimée hors TVA: 368 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 13 mois
Description des options:
la durée d'exécution de chaque tranche optionnelle et leur délai d'affermissement figurent au CCAP
Informations complémentaires:
les prestations seront financées sur les budgets propres de la collectivité assortis de subventions.-une retenue de garantie de 5,0 % du montant initial du marché sera constituée. -Une avance pourra être accordée au titulaire, lorsque le montant de la tranche est supérieur à 100 000euro HT, l'avance devra être garantie.-
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Intitulé du lot: démolition Gros-Oeuvre
Numéro du lot: 2
Brève description:
le lot 2 est le lot principal et se décompose selon les tranches suivantes:-tf Réaménagement et extension de Carcassonne Olympique-To001 Aménagement de la zone formation-to002 Réaménagement et rénovation de l'espace Acacia-To003 Démolition et reconstruction de l'espace Acacia-To004 Rénovation des bureaux R+2-To006.V1 Travaux Tennis 1 et 2 : avec affectation d'un tennis à l'usc-
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Valeur estimée hors TVA: 562 600 EUR 💰
Intitulé du lot: charpente Couverture Bardage
Numéro du lot: 3
Brève description:
le lot se décompose selon les tranches suivantes:-tf Réaménagement et extension de Carcassonne Olympique-To001 Aménagement de la zone formation-to002 Réaménagement et rénovation de l'espace Acacia-To003 Démolition et reconstruction de l'espace Acacia-To005 Rénovation des toitures des Tennis 3 à 6-to006.v1 Travaux Tennis 1 et 2 : avec affectation d'un tennis à l'usc-to006.v2 Travaux Tennis 1 et 2 : sans affectation d'un tennis à l'usc-
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Valeur estimée hors TVA: 1 547 600 EUR 💰
Intitulé du lot: etanchéité
Numéro du lot: 4
Brève description:
le lot se décompose selon les tranches suivantes:-tf Réaménagement et extension de Carcassonne Olympique-To003 Démolition et reconstruction de l'espace Acacia-
Valeur estimée hors TVA: 89 400 EUR 💰
Intitulé du lot: menuiserie aluminium
Numéro du lot: 5
Brève description:
le lot se décompose selon les tranches suivantes:-tf Réaménagement et extension de Carcassonne Olympique-To001 Aménagement de la zone formation-to002 Réaménagement et rénovation de l'espace Acacia-To003 Démolition et reconstruction de l'espace Acacia-To004 Rénovation des bureaux R+2-
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Valeur estimée hors TVA: 275 200 EUR 💰
Description des options:
la durée d'exécution de chaque tranche optionnelle et leur délai d'affermissement figurent au Ccap.-Pour la tranche ferme et la tranche optionnelle 1, il est demandé une PSE "Brise soleil extérieur à lames" chiffrée à la DPGF ainsi qu'à l'acte d'engagement
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Intitulé du lot: cloisons Plafonds Isolation
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 517 400 EUR 💰
Description des options:
la durée d'exécution de chaque tranche optionnelle et leur délai d'affermissement figurent au Ccap.-Pour la tranche ferme et les tranches optionnelles 1 et 3, il est demandé une PSE "Faux plafond à dalles 600/600organic Color" chiffrée à la DPGF ainsi qu'à l'acte d'engagement
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Intitulé du lot: menuiserie bois
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 421 300 EUR 💰
Intitulé du lot: revêtements carrelage faïence
Numéro du lot: 8
Brève description:
le lot se décompose selon les tranches suivantes:-tf Réaménagement et extension de Carcassonne Olympique-To001 Aménagement de la zone formation-to002 Réaménagement et rénovation de l'espace Acacia-To003 Démolition et reconstruction de l'espace Acacia-
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Valeur estimée hors TVA: 211 600 EUR 💰
Intitulé du lot: revêtements sols souples
Numéro du lot: 9
Brève description:
le lot se décompose selon les tranches suivantes:-tf Réaménagement et extension de Carcassonne Olympique-To001 Aménagement de la zone formation-to003 Démolition et reconstruction de l'espace Acacia-To004 Rénovation des bureaux R+2-
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Intitulé du lot: serrurerie
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰
Intitulé du lot: peinture- nettoyage
Numéro du lot: 11
Brève description:
le lot se décompose selon les tranches suivantes:-tf Réaménagement et extension de Carcassonne Olympique-To001 Aménagement de la zone formation-to002 Réaménagement et rénovation de l'espace Acacia-To003 Démolition et reconstruction de l'espace Acacia-To004 Rénovation des bureaux R+2-To005 Rénovation des toitures des Tennis 3 à 6-to006.v1 Travaux Tennis 1 et 2 : avec affectation d'un tennis à l'usc-to006.v2 Travaux Tennis 1 et 2 : sans affectation d'un tennis à l'usc-
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Valeur estimée hors TVA: 336 400 EUR 💰
Intitulé du lot: electricité CFA-CFO
Numéro du lot: 12
Brève description:
le lot se décompose selon les tranches suivantes:-tf Réaménagement et extension de Carcassonne Olympique-To001 Aménagement de la zone formation-to002 Réaménagement et rénovation de l'espace Acacia-To003 Démolition et reconstruction de l'espace Acacia-To004 Rénovation des bureaux R+2-To006.V2 Travaux Tennis 1 et 2 : sans affectation d'un tennis à l'usc-
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Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description des options:
la durée d'exécution de chaque tranche optionnelle et leur délai d'affermissement figurent au CCAP.-
Intitulé du lot: cvc Plomberie Sanitaire
Numéro du lot: 13
Valeur estimée hors TVA: 901 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ascenceur - appareil élévateur
Numéro du lot: 14
Brève description:
le lot se décompose selon les tranches suivantes:-tf Réaménagement et extension de Carcassonne Olympique-To001 Aménagement de la zone formation-
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
ce lot inclut les prestations de maintenance de l'ascenseur (et de la plateforme élévatrice en cas d'affermissement de la tranche) sur une durée maximale de 10 ans à compter de la réception des travaux, avec reconduction annuelle tacite, sauf dénonciation expresse. -
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Intitulé du lot: vrd - aménagements extérieurs
Numéro du lot: 15
Brève description:
le lot se décompose selon les tranches suivantes:-tf Réaménagement et extension de Carcassonne Olympique-To002 Réaménagement et rénovation de l'espace Acacia-To003 Démolition et reconstruction de l'espace Acacia-
Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰
Description des options:
pour le lot no15, les candidats ont l'obligation de répondre à une variante exigée relative à la mise en oeuvre de béton désactivé.-la durée d'exécution de chaque tranche optionnelle et leur délai d'affermissement figurent au CCAP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
centre omnisports
centre omnisport
centre Omnisports

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin). Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de cinq ans seront pris en compte.-- certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :-Pour le lot 1 : certification " amiante " par un organisme accrédité par le Comité Français d'accréditation (Cofrac). Le certificat précité pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine-
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: la date ci-avant est indicative. L'Ouverture des plis n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur techique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21110069800011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
1-les candidats devront obligatoirement réaliser une visite sur site à l'une des dates suivantes :-- 06/12/2021 de 14h00 à 16h00 -- 09/12/2021 de 9h00 à 11h00-- 16/12/2021 de 14h00 à 16h00-afin d'organiser au mieux les visites, les candidats devront signaler préalablement leur présence à : thomas.beucher@mairie-carcassonne.fr-2-pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://marchespublics.aude.fr au plus tard le Lundi 27 décembre 2021 à minuit (soit au 7ème jour à minuit avant la date limite de remise des offres). -3-dématérialisation : La transmission par voie électronique est désormais obligatoire, ses modalités sont définies au RC, de même que toutes les précisions techniques. Les candidats sont informés que la remise des offres dématérialisées relative à la présente consultation ne fait pas l'objet d'un délai supplémentaire pour Double envoi. En conséquence, il leur appartient de prendre les mesures appropriées afin que leur transmission soit effective avant les date et heures limites de remise des offres. Les candidats peuvent adresser, une Copie de sauvegarde sur support physique selon les modalités fixées au RC. La transmission d'une offre par mail ou sur support physique électronique uniquement n'est pas autorisée.-la signature de l'acte d'engagement au stade du dépôt des offres n'est pas imposée. -4-conditions d'obtention des documents-le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable gratuitement sur la plateforme-https://marchespublics.aude.fr.-Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.-5-transmission électronique:les candidats doivent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://marchespublics.aude.fr.-6-Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur
Adresse postale: secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) - cCIRA de Marseille - place Félix Baret - cS 80001-
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffes du Tribunal Administratif de Montpellier (Ta)
Adresse postale: 6 rue Pitot
Source: OJS 2021/S 230-602190 (2021-11-23)
Avis d'attribution de marché (2022-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 21095
Brève description:
réhabilitation du Centre Omnisports de Carcassonne. L'Opération comprend une tranche ferme et 7 tranches optionnelles, les travaux sont décomposés en 15 lots. Le lot principal est le lot no2 Démolition-Gros oeuvre
Valeur totale du marché: 6545272.01 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-14 📅
Date de publication: 2022-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 076-206629
Se réfère à l'avis: 2021/S 230-602190
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
le marché débute à compter de sa notification emportant démarrage de la Tranche Ferme " Réaménagement et extension de Carcassonne Olympique " et de la Tranche Optionnelle To001 " Aménagement de la zone formation ". Le marché est consultable sur demande à l'adresse suivante : marches@mairie-carcassonne.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
réhabilitation du Centre Omnisports de Carcassonne.
L'Opération comprend une tranche ferme et 7 tranches optionnelles, les travaux sont décomposés en 15 lots.
Le lot principal est le lot no2 Démolition-Gros oeuvre
le lot se décompose selon les tranches suivantes:-tf Réaménagement et extension de Carcassonne Olympique-To001 Aménagement de la zone formation-to003 Démolition et reconstruction de l'espace Acacia-To005 Rénovation des toitures des Tennis 3 à 6-to006.v1 Travaux Tennis 1 et 2 : avec affectation d'un tennis à l'usc-to006.v2 Travaux Tennis 1 et 2 : sans affectation d'un tennis à l'usc
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le lot 2 est le lot principal et se décompose selon les tranches suivantes:-tf Réaménagement et extension de Carcassonne Olympique-To001 Aménagement de la zone formation-to002 Réaménagement et rénovation de l'espace Acacia-To003 Démolition et reconstruction de l'espace Acacia-To004 Rénovation des bureaux R+2- to006.V1 Travaux Tennis 1 et 2 : avec affectation d'un tennis à l'usc-
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le lot se décompose selon les tranches suivantes:-tf Réaménagement et extension de Carcassonne
Olympique-To001 Aménagement de la zone formation-to002 Réaménagement et rénovation de l'espace Acacia-To003 Démolition et reconstruction de l'espace Acacia-To005 Rénovation des toitures des Tennis 3 à 6-to006.v1 Travaux Tennis 1 et 2 : avec affectation d'un tennis à l'usc-to006.v2 Travaux Tennis 1 et 2 : sans affectation d'un tennis à l'usc
Olympique-To003 Démolition et reconstruction de l'espace Acacia
Olympique-To001 Aménagement de la zone formation-to002 Réaménagement et rénovation de l'espace Acacia-To003 Démolition et reconstruction de l'espace Acacia-To004 Rénovation des bureaux R+2
Description des options:
la durée d'exécution de chaque tranche optionnelle et leur délai d'affermissement figurent au Ccap.
Pour la tranche ferme et la tranche optionnelle 1, il est demandé une PSE "Brise soleil extérieur à lames" chiffrée à la DPGF ainsi qu'à l'acte d'engagement
Pour la tranche ferme et les tranches optionnelles 1 et 3, il est demandé une PSE "Faux plafond à dalles 600/600organic Color" chiffrée à la DPGF ainsi qu'à l'acte d'engagement
Brève description:
le lot se décompose selon les tranches suivantes:-tf Réaménagement et extension de Carcassonne
Olympique-To001 Aménagement de la zone formation-to002 Réaménagement et rénovation de l'espace Acacia-To003 Démolition et reconstruction de l'espace Acacia
Olympique-To001 Aménagement de la zone formation-to003 Démolition et reconstruction de l'espace Acacia-To004 Rénovation des bureaux R+2
Olympique-To001 Aménagement de la zone formation-to002 Réaménagement et rénovation de l'espace Acacia-To003 Démolition et reconstruction de l'espace Acacia-To004 Rénovation des bureaux R+2-To005 Rénovation des toitures des Tennis 3 à 6-to006.v1 Travaux Tennis 1 et 2 : avec affectation d'un tennis à l'usc-to006.v2 Travaux Tennis 1 et 2 : sans affectation d'un tennis à l'usc
Olympique-To001 Aménagement de la zone formation-to002 Réaménagement et rénovation de l'espace Acacia-To003 Démolition et reconstruction de l'espace Acacia-To004 Rénovation des bureaux R+2-To006.V2 Travaux Tennis 1 et 2 : sans affectation d'un tennis à l'usc
Olympique-To001 Aménagement de la zone formation
Olympique-To002 Réaménagement et rénovation de l'espace Acacia-To003 Démolition et reconstruction de l'espace Acacia
Description des options:
le lot se décompose selon les tranches suivantes:-tf Réaménagement et extension de Carcassonne Olympique-To002 Réaménagement et rénovation de l'espace Acacia-To003 Démolition et reconstruction de l'espace Acacia

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-11 📅
Nom: sas rosala
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Pays: France 🇫🇷
Aude 🏙️
Valeur totale du marché: 274319.48 EUR 💰
835099.32 EUR 💰
Nom: sas trinquier
Valeur totale du marché: 2 149 530 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-04-12 📅
Nom: sarl epe
Commune postale: Villarzel-du-Razes
Code postal: 11300
Valeur totale du marché: 94263.02 EUR 💰
Nom: plastral
Commune postale: Trebes
Code postal: 11800
Valeur totale du marché: 186 870 EUR 💰
Nom: gastou platrerie
Valeur totale du marché: 546582.17 EUR 💰
Nom: sarl escobois - Mandataire du groupement conjoint Escobois/Gomez
Code postal: 11009
Nom: sarl gomez - co-Traitant du groupement Escobois/Gomez
Valeur totale du marché: 488397.91 EUR 💰
Nom: daniel serrano
Commune postale: Conques-sur-Orbiel
Code postal: 11600
Valeur totale du marché: 135085.56 EUR 💰
Nom: sarl metal D'Oc
Commune postale: Capendu
Code postal: 11700
Valeur totale du marché: 75563.40 EUR 💰
Nom: cegelec sud ouest
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Valeur totale du marché: 517450.65 EUR 💰
Nom: nacenta see ets
Valeur totale du marché: 1 024 115 EUR 💰
Nom: sasu orona sud ouest
Commune postale: Labege
Code postal: 31670
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 54 800 EUR 💰
Nom: sas colas France
Code postal: 11880
Valeur totale du marché: 163195.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
5

Référence
Informations complémentaires
le marché débute à compter de sa notification emportant démarrage de la Tranche Ferme " Réaménagement et extension de Carcassonne Olympique " et de la Tranche Optionnelle To001 " Aménagement de la zone formation ".
Le marché est consultable sur demande à l'adresse suivante : marches@mairie-carcassonne.fr

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: secrétariat général pour les affaires régionales (sgar) -ccira de Marseille -Place Félix Baret -CS 80001-
Source: OJS 2022/S 076-206629 (2022-04-14)