Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Rédaction de fiches de modélisation des processus métiers sur les procédures environnementales à destination des agents du ministère des armées
001990_SGA_SDPAMG_BPI”
Titre
Rédaction de fiches de modélisation des processus métiers sur les procédures environnementales à destination des agents du ministère des armées
001990_SGA_SDPAMG_BPI
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Produits/services: Services relatifs à l'environnement📦
Brève description:
“Rédaction de fiches de modélisation des processus métiers sur les procédures environnementales à destination des agents du ministère des armées.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fiches de procédure pour le guide sur les installations classées relevant du ministère des armées” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Fiches de procédure pour le guide sur les installations classées relevant du ministère des armées.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations...”
Description des options
Le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, tel que prévu par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Le recours à cette procédure peut intervenir dans la limite de 10 % supplémentaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fiches de procédure pour le guide «terrains militaires et biodiversité»
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fiches de procédure pour le guide «terrains militaires et biodiversité».
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-22
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-23
10:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75504
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75504
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75504
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 011-022482 (2021-01-13)
Avis d'attribution de marché (2021-05-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Mindef/SGA/SPAC/S-Direction des achats
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 66 480 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et pertinence de la proposition technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité et pertinence de la composition et de l'organisation de l'équipe projet
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 011-022482
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 1: fiches de procédure pour le guide sur les installations classées relevant du ministère des armées”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: ASES Ecological and sustainable services
Adresse postale: La Chaberterie, 2320 route d'Aubenas
Commune postale: Ailhon
Code postal: 07200
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: https://ingenieria-ecologica.com/fr/inicio-francais🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 240 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: fiches de procédure pour le guide «terrains militaires et biodiversité»
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 240 💰
Source: OJS 2021/S 093-243853 (2021-05-10)