réalisation des publications municipales de la ville D'Aix-Les-Bains
Ville d'Aix-les-Bains
réalisation et impression des publications municipales. Prestations de bases : magazine municipal de 32 pages, magazine municipal de 16 pages, lettre municipale de 4 pages. Prestations associées : réalisation d'un agenda, réalisation d'un trombinoscope. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum avec montant maximum annuel de 95.000 euro (H.T.). Durée : 1 an reconductible 3 fois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-22.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-11-22 | Avis de marché |
| 2022-02-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de rédaction
Numéro de référence: AG21025L00
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de rédaction 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'agences de rédaction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'aix-les-bains
Adresse postale: place Maurice Mollard, Hôtel de Ville
Code postal: 73100
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.aixlesbains.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@aixlesbains.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_WU2OxCtAnn 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_WU2OxCtAnn 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-22 📅
Date limite de soumission: 2022-01-13 📅
Date de publication: 2021-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 230-604978
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 380 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-01-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Valeur technique (VT)
Critère de qualité (pondération): 60%
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 VT : composition de léquipe dédiée à laccord-cadre (conception et rédaction)
Critère de qualité (pondération): 15%
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2 VT : moyens techniques mis en uvre pour la réalisation de la prestation et délais de réalisation (rédaction, correction et validation, réalisation, livraison) de la prestation
Sous-critère 3 VT : proposition argumentée de conception graphique (chemin de fer, exemples de pages de couverture et intérieures, charte graphique et typographie)
Critère de qualité (pondération): 30%
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Démarches environnementales mises en uvre (papier dimpression à qualité environnementale, gestion des déchets dangereux type révélateurs, fixateurs, solvants de nettoyage, etc.)
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 30%
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_WU2OxCtAnn 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_WU2OxCtAnn 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de GRENOBLE
Adresse postale: 2 Place de Verdun, BP 1135,
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable de Lyon
Adresse postale: dreets Auvergne Rhône Alpes, Tour Swiss Life, 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Téléphone: +33 478372140 📞
Courrier électronique: ara.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de GRENOBLE
Commune postale: Grenoble
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 230-604978 (2021-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de rédaction
Numéro de référence: AG21025L00
Brève description:
réalisation et impression des publications municipales. Prestations de bases : magazine municipal de 32 pages, magazine municipal de 16 pages, lettre municipale de 4 pages. Prestations associées : réalisation d'un agenda, réalisation d'un trombinoscope. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum avec montant maximum annuel de 95.000 euro (H.T.). Durée : 1 an reconductible 3 fois
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de rédaction 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'agences de rédaction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'aix-les-bains
Adresse postale: place Maurice Mollard, Hôtel de Ville
Code postal: 73100
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.aixlesbains.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@aixlesbains.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_WU2OxCtAnn 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_WU2OxCtAnn 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-22 📅
Date limite de soumission: 2022-01-13 📅
Date de publication: 2021-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 230-604978
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
la date d'ouverture des plis n'est que prévisionnelle. Elle est susceptible d'être modifiée
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 380 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre sera conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification.
Il sera susceptible d'être reconduit 3 fois pour une même durée avec les mêmes caractéristiques, en application de l'article R 2112-4 du code de la commande publique
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-01-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires:
la date d'ouverture des plis n'est que prévisionnelle. Elle est susceptible d'être modifiée
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Valeur technique (VT)
Critère de qualité (pondération): 60%
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 VT : composition de léquipe dédiée à laccord-cadre (conception et rédaction)
Critère de qualité (pondération): 15%
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2 VT : moyens techniques mis en uvre pour la réalisation de la prestation et délais de réalisation (rédaction, correction et validation, réalisation, livraison) de la prestation
Sous-critère 3 VT : proposition argumentée de conception graphique (chemin de fer, exemples de pages de couverture et intérieures, charte graphique et typographie)
Critère de qualité (pondération): 30%
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Démarches environnementales mises en uvre (papier dimpression à qualité environnementale, gestion des déchets dangereux type révélateurs, fixateurs, solvants de nettoyage, etc.)
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 30%
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_WU2OxCtAnn 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_WU2OxCtAnn 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de GRENOBLE
Adresse postale: 2 Place de Verdun, BP 1135,
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), il peut être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja
- recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- recours pour excès de pouvoir : la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d'être contestée par la voie d'un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l'article R421-1 du CJA
Nom: comité consultatif de règlement amiable de Lyon
Adresse postale: dreets Auvergne Rhône Alpes, Tour Swiss Life, 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Téléphone: +33 478372140 📞
Courrier électronique: ara.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de GRENOBLE
Commune postale: Grenoble
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 230-604978 (2021-11-22)
Avis d'attribution de marché (2022-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-21 📅
Date de publication: 2022-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 040-103758
Se réfère à l'avis: 2021/S 230-604978
Numéro JO-S: 40
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2 VT : moyens techniques mis en oeuvre pour la réalisation de la prestation et délais de réalisation (rédaction, correction et validation, réalisation, livraison) de la prestation
Critère 3 : Démarches environnementales mises en oeuvre (papier dimpression à qualité environnementale, gestion des déchets dangereux type révélateurs, fixateurs, solvants de nettoyage, etc.)
Source: OJS 2022/S 040-103758 (2022-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
réalisation et impression des publications municipales. Prestations de bases : magazine municipal de 32 pages, magazine municipal de 16 pages, lettre municipale de 4 pages. Prestations associées : réalisation d'un agenda, réalisation d'un trombinoscope.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum avec montant maximum annuel de 95.000 euros (H.T.). Durée : 1 an reconductible 3 fois
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Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-21 📅
Date de publication: 2022-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 040-103758
Se réfère à l'avis: 2021/S 230-604978
Numéro JO-S: 40
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
réalisation et impression des publications municipales. Prestations de bases : magazine municipal de 32 pages, magazine municipal de 16 pages, lettre municipale de 4 pages. Prestations associées : réalisation d'un agenda, réalisation d'un trombinoscope.
Afficher plus
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum avec montant maximum annuel de 95.000 euros (H.T.). Durée : 1 an reconductible 3 fois
réalisation et impression des publications municipales.
Prestations de bases : magazine municipal de 32 pages, magazine municipal de 16 pages, lettre municipale de 4 pages. Prestations associées : réalisation d'un agenda, réalisation d'un trombinoscope. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum avec montant maximum annuel de 95.000 euros (H.T.). Durée : 1 an reconductible 3 fois
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2 VT : moyens techniques mis en oeuvre pour la réalisation de la prestation et délais de réalisation (rédaction, correction et validation, réalisation, livraison) de la prestation
Critère 3 : Démarches environnementales mises en oeuvre (papier dimpression à qualité environnementale, gestion des déchets dangereux type révélateurs, fixateurs, solvants de nettoyage, etc.)
Source: OJS 2022/S 040-103758 (2022-02-21)
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