Réalisation des opérations de grande révision des moteurs, réducteurs, roulements de boîtes à essieux et patins FEM du Tramway Flexity Outlook de la RTM

Régie des transports métropolitains

Réalisation des opérations de révision sur les moteurs, réducteurs, roulements de boîtes à essieux et bobines des patins FEM des bogies Flexity Outlook de la Régie des transports métropolitains. Procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code. Les marchés à passer sont des accords-cadres au sens des articles L. 2125-1.1 et R. 2162-1 et suivants du code. Chaque accord-cadre est exécuté pour partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni mise en concurrence, et pour partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (articles R. 2162.3 et R. 2162-2 du code de la commande publique).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Régie des transports métropolitains

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-05	Avis de marché
2022-02-22	Avis d'attribution de marché
2022-03-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime
Numéro de référence: 20117 DB
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des transports métropolitains
Adresse postale: 80 boulevard du Métro
Code postal: 13013
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.rtm.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@rtm.fr 📧
Téléphone: +33 491105225 📞
Fax: +33 491105259 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_xhNg5CUAkm 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_xhNg5CUAkm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-05 📅
Date limite de soumission: 2021-01-22 📅
Date de publication: 2021-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 005-008217
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans montant minimal d'engagement et avec les montants maximaux d'engagement suivants: 600 000 EUR HT sur la durée initiale du marché (cinq ans); 750 000 EUR HT sur la durée de reconduction (trois ans).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Révision des moteurs VEM type DKCBZ 0211-4da
Numéro du lot: 1
Brève description: Révision des moteurs VEM type DKCBZ 0211-4da.
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:

La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à cinq (5) ans à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconductible une fois de manière tacite. La reconduction aura une durée de trois ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Révision des réducteurs Flender Akea326
Numéro du lot: 2
Brève description: Révision des réducteurs Flender Akea326.
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans montant minimal d'engagement et avec les montants maximaux d'engagement suivants: 1 200 000 EUR HT sur la durée initiale du marché (cinq ans); 1 350 000 EUR HT sur la durée de reconduction (trois ans).

Intitulé du lot: Révision des roulements de boîtes à essieux Timken HM129843-90910
Numéro du lot: 3
Brève description: Révision des roulements de boîtes à essieux Timken HM129843-90910.
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans montant minimal d'engagement et avec les montants maximaux d'engagement suivants: 425 000 EUR HT sur la durée initiale du marché (cinq ans); 475 000 EUR HT sur la durée de reconduction (trois ans).

Intitulé du lot: Révision des patins FEM Ralf Schwarzer type 101485
Numéro du lot: 4
Brève description: Révision des patins FEM Ralf Schwarzer type 101485.
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans montant minimal d'engagement et avec les montants maximaux d'engagement suivants: 120 000 EUR HT sur la durée initiale du marché (cinq ans); 140 000 EUR HT sur la durée de reconduction (trois ans).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ensemble des sites de la RTM tous sur le territoire métropolitain Aix-Marseille-Provence-Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Ne sont pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2143-1 et suivants du code de la commande publique ou qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes eu égard aux articles R. 2142-1 et suivants du code.

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles et part du chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales références, pour des prestations similaires au cours des trois dernières années. Les références détailleront notamment l'objet, le montant, la date et le caractère public ou privé du destinataire et le cas échéant le nom dudit ou desdits destinataires (références qui concernent soit l'entreprise unique présentant sa candidature seule soit le mandataire et/ou les membres d'un éventuel groupement. Les références peuvent concerner d'autres éventuels opérateurs économiques dans le cas où leurs capacités doivent être prises en compte). L'effectif global.

Liste et brève description des règles et critères:

Fournir pour chaque candidat (entreprise unique, mandataire, cotraitant ou tout autre opérateur économique présenté dans la candidature):

— la lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants DC1 ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requis;

— la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement DC2 ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requis (DC1 et DC2 disponibles dans la rubrique «Pièces du marché» ou sur le site http://www.economie.gouv.fr). Il est rappelé que le DUME est accepté.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Dans les conditions de l'article R. 2191-7 du code de la commande publique, l'avance ne pourra être mandatée qu'après constitution d'une garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations objet des présents accords-cadres sont financées sur le budget de fonctionnement de la Régie des transports métropolitains. Le paiement, par virement, interviendra dans un délai de 30 jours compté à partir de la date de réception de la facture, émise après admission des fournitures, en vertu de l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Les intérêts moratoires courent à compter du lendemain de l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse, conformément à l'article R. 2192-32 dudit code. En vertu de l'article D. 2192-35 du code, le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Les prestations relatives aux présents accords-cadres ouvrent droit au versement d'une avance sauf si le titulaire l'a refusée dans l'acte d'engagement. Les prestations ouvrent droit au paiement d'acomptes dans les conditions fixées aux articles R. 2191-20 et suivants du code de la commande publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. Conformément à l'article R. 2142-21, la RTM a interdit aux candidats de présenter pour un marché plusieurs candidatures en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et/ou de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Conformément à l'article R. 2142-26 du code, il est rappelé que la composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les cas énoncés dans ledit article. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique voir article VI.3) Informations complémentaires du présent avis
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Taille des lots de révision voir article VI.3) Informations complémentaires du présent avis
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais de traitement voir article VI.3) Informations complémentaires du présent avis
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Le prix, voir article VI.3) Informations complémentaires du présent avis
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_xhNg5CUAkm 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_JrJD18SIF5 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Si le besoin persiste en 2026 ou 2029.

A) Il n'y a pas de DCE à télécharger pour la présente consultation, en application de l'article R. 2132-7 du code, la RTM a choisi d'imposer la remise des candidatures sous forme électronique sur le site www.achatpublic.com contenant l'ensemble des documents mentionnés dans les paragraphe III.1.1) à III.1.4) compris du présent avis, et énonçant les justifications à produire quant aux capacités du candidat. Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'arrêté du 22.3.2019;

B) En phase ultérieure, les modalités de transmission des dossiers de consultation aux candidats admis à déposer une offre et les modalités de dépôt des offres sont les suivantes: les candidats retenus recevront un lien pour le téléchargement du DCE sur la plate-forme achatpublic.com — La transmission des offres se fera obligatoirement de façon dématérialisée via le site internet achatpublic.com

C) Pour attribuer les accords-cadres, lot par lot, les critères pondérés sont les suivants:

Pour les lots n

— critère 1: les prix (50 %) analysés au vu Bordereau de prix unitaires (BPU) figurant en annexe 1 de l'acte d'engagement, et compte tenu du montant du Devis descriptif estimatif détaillé (DDED), annexe 1 à l'invitation à soumissionner et n'ayant par la suite aucune valeur contractuelle;

— critère 2: la valeur technique (35 %): analysée au vu du cadre de réponse technique et du mémoire justificatif et des éléments le constituant. Ce critère est composé de cinq sous-critères représentant 100 % du critère valeur technique:

—— pertinence des pièces remplacées systématiquement et conditionnellement au niveau des recommandations et/ou du CCTP et au-delà (35 %);

—— pertinence des opérations, contrôles et essais réalisés durant la révision au niveau des recommandations et/ou du CCTP et au-delà (40 %);

—— qualité des caisses de transport (5 %);

—— qualité de l'expertise (10 %);

—— formation dans le cadre des révisions 480 000 km et 960 000 km (10 %);

— critère 3: taille des lots de révision (5 %). Nombre minimal d'unités requises pour un envoi en révision;

— critère 4: délais de traitement (10 %). Durée cumulée des opérations de révision et de transport (de la réception du matériel à réviser chez le titulaire jusqu'au retour à la RTM) par unité de lot (compte tenu des renseignements figurant dans le BPU).

— critère 2: la valeur technique (35 %): analysée au vu du cadre de réponse technique et du mémoire justificatif et des éléments le constituant. Ce critère est composé de trois sous-critères représentant 100 % du critère valeur technique:

—— pertinence du mode opératoire, des pièces remplacées systématiquement et conditionnellement, des contrôles et essais réalisés durant la révision (70 %);

—— qualité des caisses de transport (10 %);

—— qualité de l'expertise (20 %);

D) La RTM négocie avec les candidats ayant déposé une offre appropriée dans des strictes conditions d'égalité, en tenant compte des critères mentionnés ci-dessus et des dispositions du cahier des charges. Au terme de ces négociations, le responsable de dossier établira une proposition de classement des offres présentée à la CAO pour attribution de chaque accord-cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Adresse postale: Préfecture de la région PACA, secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 005-008217 (2021-01-05)

Avis d'attribution de marché (2022-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

réalisation des opérations de révision sur les moteurs, réducteurs, roulements de boîtes à essieux et bobines des patins FEM des bogies Flexity Outlook de la Régie des Transports Métropolitains.Procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code. Les marchés à passer sont des accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est exécuté pour partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni mise en concurrence, et pour partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (Article R. 2162.3 et R. 2162-2 du Code de la Commande Publique)

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: régie des Transports Métropolitains
Adresse postale: 80 Boulevard du Métro

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-22 📅
Date de publication: 2022-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 040-104845
Se réfère à l'avis: 2021/S 005-008217
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires

en date du 15/02/2022, la RTM a décidé de classer le lot no4 sans suite pour motif d'intérêt Général

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: révision des patins FEM Ralf Schwarzer type 101485
Brève description: révision des patins FEM Ralf Schwarzer type 101485

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24, rue Breteuil
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: le Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille
Adresse postale: préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 040-104845 (2022-02-22)

Avis d'attribution de marché (2022-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: CCCP no 20117
Brève description: révision des moteurs
Valeur totale du marché: 2 225 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: pnguyen@rtm.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-24 📅
Date de publication: 2022-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 062-164516
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

durée en mois : 60 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à cinq (5) ans à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconductible une fois de manière tacite. La reconduction aura une durée de trois ans.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: révision des moteurs VEM type DKCBZ 0211-4da
Brève description: révision des moteurs VEM type DKCBZ 0211-4da
Informations complémentaires:

durée en mois : 60

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à cinq (5) ans à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconductible une fois de manière tacite. La reconduction aura une durée de trois ans.

Intitulé du lot: révision des réducteurs Flender Akea326
Brève description:

réalisation des opérations de révision sur les moteurs, réducteurs, roulements de boites à essieux et bobines des patins FEM des bogies Flexity Outlook de la RTM

Intitulé du lot: révision des roulements de boites à essieux timken hm

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Taille des lots de révision
Délais de traitement
Prix (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix
Critère de qualité (nom): Critères de qualité

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-10 📅
Nom: snef electro mecanique (sem)
Numéro d'enregistrement national: 19 rue de Berlin
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sem.vitrolles@snef.fr 📧
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-03-15 📅
Nom: cmi Tech5i pastor sas
Numéro d'enregistrement national: lot 3 zone industrielle
Commune postale: Fos-sur-Mer
Code postal: 13270
Courrier électronique: tech5i.pastor@johncokerill.com 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: arterail
Numéro d'enregistrement national: 217 boulevard de la Liberté
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Courrier électronique: www@arterail.com 📧
Valeur totale du marché: 425 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 04
03
02

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 05980406200087

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Organisme responsable des procédures de médiation
comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable
Adresse postale: place Félix Baret. CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Source: OJS 2022/S 062-164516 (2022-03-24)

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