Réalisation des opérations de grande révision des moteurs, réducteurs, roulements de boîtes à essieux et patins FEM du Tramway Flexity Outlook de la RTM
Réalisation des opérations de révision sur les moteurs, réducteurs, roulements de boîtes à essieux et bobines des patins FEM des bogies Flexity Outlook de la Régie des transports métropolitains. Procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code. Les marchés à passer sont des accords-cadres au sens des articles L. 2125-1.1 et R. 2162-1 et suivants du code. Chaque accord-cadre est exécuté pour partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni mise en concurrence, et pour partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (articles R. 2162.3 et R. 2162-2 du code de la commande publique).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation des opérations de grande révision des moteurs, réducteurs, roulements de boîtes à essieux et patins FEM du Tramway Flexity Outlook de la RTM
20117 DB”
Titre
Réalisation des opérations de grande révision des moteurs, réducteurs, roulements de boîtes à essieux et patins FEM du Tramway Flexity Outlook de la RTM
20117 DB
Réalisation des opérations de révision sur les moteurs, réducteurs, roulements de boîtes à essieux et bobines des patins FEM des bogies Flexity Outlook de la Régie des transports métropolitains. Procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code. Les marchés à passer sont des accords-cadres au sens des articles L. 2125-1.1 et R. 2162-1 et suivants du code. Chaque accord-cadre est exécuté pour partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni mise en concurrence, et pour partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (articles R. 2162.3 et R. 2162-2 du code de la commande publique).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Révision des moteurs VEM type DKCBZ 0211-4da
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ensemble des sites de la RTM tous sur le territoire métropolitain Aix-Marseille-Provence-Métropole.”
Description du marché: Révision des moteurs VEM type DKCBZ 0211-4da.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique voir article VI.3) Informations complémentaires du présent avis”
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“Taille des lots de révision voir article VI.3) Informations complémentaires du présent avis”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Délais de traitement voir article VI.3) Informations complémentaires du présent avis”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Le prix, voir article VI.3) Informations complémentaires du présent avis
Critère de coût (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à cinq (5) ans à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconductible une fois de manière tacite. La...”
Description des renouvellements
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à cinq (5) ans à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconductible une fois de manière tacite. La reconduction aura une durée de trois ans.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimal d'engagement et avec les montants maximaux d'engagement suivants: 600 000 EUR HT sur la durée initiale du...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimal d'engagement et avec les montants maximaux d'engagement suivants: 600 000 EUR HT sur la durée initiale du marché (cinq ans); 750 000 EUR HT sur la durée de reconduction (trois ans).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Révision des réducteurs Flender Akea326
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Révision des réducteurs Flender Akea326.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimal d'engagement et avec les montants maximaux d'engagement suivants: 1 200 000 EUR HT sur la durée initiale du...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimal d'engagement et avec les montants maximaux d'engagement suivants: 1 200 000 EUR HT sur la durée initiale du marché (cinq ans); 1 350 000 EUR HT sur la durée de reconduction (trois ans).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Révision des roulements de boîtes à essieux Timken HM129843-90910
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Révision des roulements de boîtes à essieux Timken HM129843-90910.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimal d'engagement et avec les montants maximaux d'engagement suivants: 425 000 EUR HT sur la durée initiale du...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimal d'engagement et avec les montants maximaux d'engagement suivants: 425 000 EUR HT sur la durée initiale du marché (cinq ans); 475 000 EUR HT sur la durée de reconduction (trois ans).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Révision des patins FEM Ralf Schwarzer type 101485
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Révision des patins FEM Ralf Schwarzer type 101485.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimal d'engagement et avec les montants maximaux d'engagement suivants: 120 000 EUR HT sur la durée initiale du...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimal d'engagement et avec les montants maximaux d'engagement suivants: 120 000 EUR HT sur la durée initiale du marché (cinq ans); 140 000 EUR HT sur la durée de reconduction (trois ans).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Ne sont pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2143-1 et suivants du code de la commande publique ou qui ne...”
Liste et brève description des conditions
Ne sont pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2143-1 et suivants du code de la commande publique ou qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes eu égard aux articles R. 2142-1 et suivants du code.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles et part du chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales références, pour des prestations similaires au cours des trois dernières années. Les références détailleront notamment l'objet, le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales références, pour des prestations similaires au cours des trois dernières années. Les références détailleront notamment l'objet, le montant, la date et le caractère public ou privé du destinataire et le cas échéant le nom dudit ou desdits destinataires (références qui concernent soit l'entreprise unique présentant sa candidature seule soit le mandataire et/ou les membres d'un éventuel groupement. Les références peuvent concerner d'autres éventuels opérateurs économiques dans le cas où leurs capacités doivent être prises en compte). L'effectif global.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Fournir pour chaque candidat (entreprise unique, mandataire, cotraitant ou tout autre opérateur économique présenté dans la candidature):
— la lettre de...”
Liste et brève description des règles et critères
Fournir pour chaque candidat (entreprise unique, mandataire, cotraitant ou tout autre opérateur économique présenté dans la candidature):
— la lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants DC1 ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requis;
— la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement DC2 ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requis (DC1 et DC2 disponibles dans la rubrique «Pièces du marché» ou sur le site http://www.economie.gouv.fr). Il est rappelé que le DUME est accepté.
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Dépôts et garanties exigés:
“Dans les conditions de l'article R. 2191-7 du code de la commande publique, l'avance ne pourra être mandatée qu'après constitution d'une garantie à première demande.”
Dépôts et garanties exigés
Dans les conditions de l'article R. 2191-7 du code de la commande publique, l'avance ne pourra être mandatée qu'après constitution d'une garantie à première demande.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations objet des présents accords-cadres sont financées sur le budget de fonctionnement de la Régie des transports métropolitains. Le paiement, par...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les prestations objet des présents accords-cadres sont financées sur le budget de fonctionnement de la Régie des transports métropolitains. Le paiement, par virement, interviendra dans un délai de 30 jours compté à partir de la date de réception de la facture, émise après admission des fournitures, en vertu de l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Les intérêts moratoires courent à compter du lendemain de l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse, conformément à l'article R. 2192-32 dudit code. En vertu de l'article D. 2192-35 du code, le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Les prestations relatives aux présents accords-cadres ouvrent droit au versement d'une avance sauf si le titulaire l'a refusée dans l'acte d'engagement. Les prestations ouvrent droit au paiement d'acomptes dans les conditions fixées aux articles R. 2191-20 et suivants du code de la commande publique.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. Conformément à l'article R. 2142-21, la RTM a interdit aux candidats de présenter pour...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. Conformément à l'article R. 2142-21, la RTM a interdit aux candidats de présenter pour un marché plusieurs candidatures en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et/ou de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Conformément à l'article R. 2142-26 du code, il est rappelé que la composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les cas énoncés dans ledit article. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Si le besoin persiste en 2026 ou 2029.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“A) Il n'y a pas de DCE à télécharger pour la présente consultation, en application de l'article R. 2132-7 du code, la RTM a choisi d'imposer la remise des...”
A) Il n'y a pas de DCE à télécharger pour la présente consultation, en application de l'article R. 2132-7 du code, la RTM a choisi d'imposer la remise des candidatures sous forme électronique sur le site www.achatpublic.com contenant l'ensemble des documents mentionnés dans les paragraphe III.1.1) à III.1.4) compris du présent avis, et énonçant les justifications à produire quant aux capacités du candidat. Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'arrêté du 22.3.2019;
B) En phase ultérieure, les modalités de transmission des dossiers de consultation aux candidats admis à déposer une offre et les modalités de dépôt des offres sont les suivantes: les candidats retenus recevront un lien pour le téléchargement du DCE sur la plate-forme achatpublic.com — La transmission des offres se fera obligatoirement de façon dématérialisée via le site internet achatpublic.com
C) Pour attribuer les accords-cadres, lot par lot, les critères pondérés sont les suivants:
Pour les lots n 1 et 2:
— critère 1: les prix (50 %) analysés au vu Bordereau de prix unitaires (BPU) figurant en annexe 1 de l'acte d'engagement, et compte tenu du montant du Devis descriptif estimatif détaillé (DDED), annexe 1 à l'invitation à soumissionner et n'ayant par la suite aucune valeur contractuelle;
— critère 2: la valeur technique (35 %): analysée au vu du cadre de réponse technique et du mémoire justificatif et des éléments le constituant. Ce critère est composé de cinq sous-critères représentant 100 % du critère valeur technique:
—— pertinence des pièces remplacées systématiquement et conditionnellement au niveau des recommandations et/ou du CCTP et au-delà (35 %);
—— pertinence des opérations, contrôles et essais réalisés durant la révision au niveau des recommandations et/ou du CCTP et au-delà (40 %);
—— qualité des caisses de transport (5 %);
—— qualité de l'expertise (10 %);
—— formation dans le cadre des révisions 480 000 km et 960 000 km (10 %);
— critère 3: taille des lots de révision (5 %). Nombre minimal d'unités requises pour un envoi en révision;
— critère 4: délais de traitement (10 %). Durée cumulée des opérations de révision et de transport (de la réception du matériel à réviser chez le titulaire jusqu'au retour à la RTM) par unité de lot (compte tenu des renseignements figurant dans le BPU).
Pour les lots n 3 et 4:
— critère 1: les prix (50 %) analysés au vu Bordereau de prix unitaires (BPU) figurant en annexe 1 de l'acte d'engagement, et compte tenu du montant du Devis descriptif estimatif détaillé (DDED), annexe 1 à l'invitation à soumissionner et n'ayant par la suite aucune valeur contractuelle;
— critère 2: la valeur technique (35 %): analysée au vu du cadre de réponse technique et du mémoire justificatif et des éléments le constituant. Ce critère est composé de trois sous-critères représentant 100 % du critère valeur technique:
—— pertinence du mode opératoire, des pièces remplacées systématiquement et conditionnellement, des contrôles et essais réalisés durant la révision (70 %);
—— qualité des caisses de transport (10 %);
—— qualité de l'expertise (20 %);
— critère 3: taille des lots de révision (5 %). Nombre minimal d'unités requises pour un envoi en révision;
— critère 4: délais de traitement (10 %). Durée cumulée des opérations de révision et de transport (de la réception du matériel à réviser chez le titulaire jusqu'au retour à la RTM) par unité de lot (compte tenu des renseignements figurant dans le BPU);
D) La RTM négocie avec les candidats ayant déposé une offre appropriée dans des strictes conditions d'égalité, en tenant compte des critères mentionnés ci-dessus et des dispositions du cahier des charges. Au terme de ces négociations, le responsable de dossier établira une proposition de classement des offres présentée à la CAO pour attribution de chaque accord-cadre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Le Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille”
Adresse postale:
“Préfecture de la région PACA, secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix Baret, CS 80001”
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2021/S 005-008217 (2021-01-05)
Avis d'attribution de marché (2022-02-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: régie des Transports Métropolitains
Adresse postale: 80 Boulevard du Métro
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation des opérations de grande révision des moteurs, réducteurs, roulements de boîtes à essieux et patins FEM du Tramway Flexity Outlook de la RTM
20117 DB”
Titre
réalisation des opérations de grande révision des moteurs, réducteurs, roulements de boîtes à essieux et patins FEM du Tramway Flexity Outlook de la RTM
20117 DB
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Brève description:
“réalisation des opérations de révision sur les moteurs, réducteurs, roulements de boîtes à essieux et bobines des patins FEM des bogies Flexity Outlook de...”
Brève description
réalisation des opérations de révision sur les moteurs, réducteurs, roulements de boîtes à essieux et bobines des patins FEM des bogies Flexity Outlook de la Régie des Transports Métropolitains.Procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code. Les marchés à passer sont des accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est exécuté pour partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni mise en concurrence, et pour partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (Article R. 2162.3 et R. 2162-2 du Code de la Commande Publique)
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: révision des patins FEM Ralf Schwarzer type 101485
Description
Description du marché: révision des patins FEM Ralf Schwarzer type 101485
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 005-008217
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot no4 Révision des patins FEM Ralf Schwarzer type 101485
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“en date du 15/02/2022, la RTM a décidé de classer le lot no4 sans suite pour motif d'intérêt Général” Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24, rue Breteuil
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“le Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille”
Adresse postale:
“préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24, rue Breteuil
Source: OJS 2022/S 040-104845 (2022-02-22)
Avis d'attribution de marché (2022-03-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 05980406200087
Courrier électronique: pnguyen@rtm.fr📧
Région: France🏙️
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation des opérations de grande révision des moteurs, réducteurs, roulements de boites à essieux et patins FEM du tramway flexity outlook de la...”
Titre
réalisation des opérations de grande révision des moteurs, réducteurs, roulements de boites à essieux et patins FEM du tramway flexity outlook de la RTM
CCCP no 20117
Afficher plus
Brève description: révision des moteurs
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 225 000 💰
Titre: révision des moteurs VEM type DKCBZ 0211-4da
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: révision des moteurs VEM type DKCBZ 0211-4da
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (nom): Taille des lots de révision
Critère de qualité (nom): Délais de traitement
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée initiale...”
Informations complémentaires
durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à cinq (5) ans à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconductible une fois de manière tacite. La reconduction aura une durée de trois ans.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: révision des réducteurs Flender Akea326
Description
Description du marché:
“réalisation des opérations de révision sur les moteurs, réducteurs, roulements de boites à essieux et bobines des patins FEM des bogies Flexity Outlook de la RTM”
Description du marché
réalisation des opérations de révision sur les moteurs, réducteurs, roulements de boites à essieux et bobines des patins FEM des bogies Flexity Outlook de la RTM
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Champ d'application du marché
Titre: révision des roulements de boites à essieux timken hm
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères de qualité
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2022.00015
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: révision des moteur VEM type DKCBZ 0211-4da
Date de conclusion du contrat: 2022-03-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 04
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 04
Nom et adresse du contractant
Nom: snef electro mecanique (sem)
Numéro d'enregistrement national: 19 rue de Berlin
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sem.vitrolles@snef.fr📧
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 279 010 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202200016
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: révision des réducteurs flender akea 326
Date de conclusion du contrat: 2022-03-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 03
Nom et adresse du contractant
Nom: cmi Tech5i pastor sas
Numéro d'enregistrement national: lot 3 zone industrielle
Commune postale: Fos-sur-Mer
Code postal: 13270
Courrier électronique: tech5i.pastor@johncokerill.com📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 498 735 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022.00017
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: révision des roulements des boites à essieux TIMKEN Hm129843-90910
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 02
Nom et adresse du contractant
Nom: arterail
Numéro d'enregistrement national: 217 boulevard de la Liberté
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Courrier électronique: www@arterail.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 271 180 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 425 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable
Adresse postale: place Félix Baret. CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Source: OJS 2022/S 062-164516 (2022-03-24)