Dans le cadre de ses activités de R&D dans les domaines des micro et nanotechnologies et des Energies Nouvelles, le CEA/LETI Grenoble souhaite confier à un prestataire les prestations de caractérisation de matériaux par la technique SIMS–Secondary Ions Mass Spectrometry. Le prestataire réalisera l'analyse SIMS sur les échantillons du LETI avec des conditions expérimentales appropriées (faisceau ionique, énergie du faisceau, ...) pertinentes pour le problème analytique.
Le présent accord-cadre comprend 2 lots :
- LOT 1 la caractérisation des matériaux “II-VI” (HgCdTe, CdTe, CdZnTe.),
- LOT 2 concerne les caractérisations des autres matériaux (Si, SiGe, GaN, InGaN, AlGaN, ZnO, GaAs, InSb, InP, AlInSb,… SiO2, SiN, Si3N4,..couches métalliques.)
Concernant l'attribution des lots, il est précisé que :
• Le CEA se réserve la possibilité d’attribuer chacun des lots à des Titulaires différents.
• Chaque Titulaire ne pourra être titulaire que d’un seul lot.
• Chaque lot sera analysé séparément
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-04.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de prestations de caractérisation par spectrométrie de masse ions secondaires ou SIMS
AOO-B21-04666-ST”
Produits/services: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté📦
Brève description:
“Dans le cadre de ses activités de R&D dans les domaines des micro et nanotechnologies et des Energies Nouvelles, le CEA/LETI Grenoble souhaite confier à un...”
Brève description
Dans le cadre de ses activités de R&D dans les domaines des micro et nanotechnologies et des Energies Nouvelles, le CEA/LETI Grenoble souhaite confier à un prestataire les prestations de caractérisation de matériaux par la technique SIMS–Secondary Ions Mass Spectrometry. Le prestataire réalisera l'analyse SIMS sur les échantillons du LETI avec des conditions expérimentales appropriées (faisceau ionique, énergie du faisceau, ...) pertinentes pour le problème analytique.
Le présent accord-cadre comprend 2 lots :
- LOT 1 la caractérisation des matériaux “II-VI” (HgCdTe, CdTe, CdZnTe.),
- LOT 2 concerne les caractérisations des autres matériaux (Si, SiGe, GaN, InGaN, AlGaN, ZnO, GaAs, InSb, InP, AlInSb,… SiO2, SiN, Si3N4,..couches métalliques.)
Concernant l'attribution des lots, il est précisé que :
• Le CEA se réserve la possibilité d’attribuer chacun des lots à des Titulaires différents.
• Chaque Titulaire ne pourra être titulaire que d’un seul lot.
• Chaque lot sera analysé séparément
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La caractérisation des matériaux “II-VI” (HgCdTe, CdTe, CdZnTe…)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Les échantillons à caractériser sont des dispositifs réalisés dans les laboratoires du CEA Grenoble. Ils sont constitués des matériaux issus de procédés...”
Description du marché
Les échantillons à caractériser sont des dispositifs réalisés dans les laboratoires du CEA Grenoble. Ils sont constitués des matériaux issus de procédés d’implantations, dépôts, épitaxie, etc. dans des matrices semiconductrices ou isolantes. Les informations attendues sont des distributions d’éléments chimiques en fonction de la profondeur pour des échantillons pouvant se trouver sous la forme de multicouches ou de matériaux massifs, les profondeurs d’analyses pouvant se situer entre quelques nm et plusieurs microns.
Les quantités annuelles d'échantillons sont estimées à environ 100 (ne représente pas un engagement du CEA).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché peut être prolongé d'une année supplémentaire par affermissement d'une tranche optionnelle intervenant trois (3) mois avant le terme du marché.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Les caractérisations des autres matériaux (Si, SiGe, GaN, InGaN, AlGaN, ZnO, GaAs, InSb, InP, AlInSb,… SiO2, SiN, Si3N4,….couches métalliques… )” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les échantillons à caractériser sont des dispositifs réalisés dans les laboratoires du CEA Grenoble. Ils sont constitués des matériaux issus de procédés...”
Description du marché
Les échantillons à caractériser sont des dispositifs réalisés dans les laboratoires du CEA Grenoble. Ils sont constitués des matériaux issus de procédés d’implantations, dépôts, épitaxie, etc. dans des matrices semiconductrices ou isolantes. Les informations attendues sont des distributions d’éléments chimiques en fonction de la profondeur pour des échantillons pouvant se trouver sous la forme de multicouches ou de matériaux massifs, les profondeurs d’analyses pouvant se situer entre quelques nm et plusieurs microns.
Les quantités annuelles d'échantillons sont estimées à environ 300 (ne représente pas un engagement du CEA).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent,
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-04
12:00 📅
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 236-621835 (2021-12-01)
Avis d'attribution de marché (2022-05-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Capacité technique (équipements de mesure disponibles et nombre de matériaux de référence)”
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Pertinence de l’organisation envisagée pour répondre aux délais
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“Il a été indiqué 1.00 à la rubrique "montant" uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut...”
Informations complémentaires
Il a été indiqué 1.00 à la rubrique "montant" uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix de la prestation sans violer le secret des affaires.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 236-621835
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 5200002206
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: La caractérisation des matériaux “II-VI” (HgCdTe, CdTe, CdZnTe…)
Date de conclusion du contrat: 2022-02-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Helios lab
Adresse postale: 254 rus Francis de Pressensé
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 5200002207
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Les caractérisations des autres matériaux (Si, SiGe, GaN, InGaN, AlGaN, ZnO, GaAs, InSb, InP, AlInSb,… SiO2, SiN, Si3N4,….couches métalliques… )” Nom et adresse du contractant
Nom: PROBION Analysis
Adresse postale: 3 Avenue du Canada
Commune postale: Les ulis
Code postal: 91940
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 880 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I) du présent...”
Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I) du présent avis. La consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2022/S 095-263210 (2022-05-12)