Ramassage, transport et épandage des algues vertes échouées sur le littoral de Saint-Brieuc Armor Agglomération et de Lamballe Terre & Mer — lots nº 1 à 3

Lamballe Terre & Mer

La présente consultation a pour objet les opérations de ramassage, de chargement, de transport et d'épandage des algues vertes échouées sur le littoral de la baie de Saint-Brieuc pour les deux agglomérations: Saint-Brieuc Armor Agglomération et Lamballe Terre & Mer.
Les prestations sont réparties en trois lots désignés ci-dessous.
Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º
et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Lamballe Terre & Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services relatifs à l'environnement

Où ?

• Bretagne › Côtes-d’Armor

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-22	Avis de marché
2021-07-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'environnement
Brève description:

La présente consultation a pour objet les opérations de ramassage, de chargement, de transport et d'épandage des algues vertes échouées sur le littoral de la baie de Saint-Brieuc pour les deux agglomérations: Saint-Brieuc Armor Agglomération et Lamballe Terre & Mer. Les prestations sont réparties en trois lots désignés ci-dessous. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lamballe Terre & Mer
Adresse postale: 41 rue Saint-Martin — BP 90456
Code postal: 22400
Commune postale: Lamballe-Armor
Contact
Adresse Internet: https://www.lamballe-terre-mer.bzh 🌏
Courrier électronique: contact@lamballe-terre-mer.bzh 📧
URL des documents: https://www.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://www.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-22 📅
Date limite de soumission: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 081-208716
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

— modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: autofinancement. Paiement selon les règles de la comptabilité publique; — le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: —— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; —— en qualité de membres de plusieurs groupements; — sélection des candidatures: les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières; — conditions d'envoi ou de remise des plis: conformément aux articles L. 2132-2, R. 2132-2 à R. 2132-6 du code de la commande publique, la transmission des plis par voie électronique est obligatoire pour cette consultation. Les plis devront parvenir à destination avant le 25.5.2021 (15h00). La transmission est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://www.megalisbretagne.org — conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: retrait électronique à l'adresse suivante: https://www.megalisbretagne.org — adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus: adresse internet: https://www.megalisbretagne.org

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en trois lots désignés ci-dessous.

Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º

et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Collecte, ramassage mécanique et réessuyage des algues vertes sur les plages
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot nº 1: collecte, ramassage mécanique et réessuyage des algues vertes sur les plages.

Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché.

Le marché peut être reconduit tacitement trois fois un an.

La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:

— la Communauté d'agglomération Lamballe Terre & Mer,

— la Communauté d'agglomération Saint-Brieuc Armor Agglomération.

Le coordonnateur du groupement est Lamballe Terre & Mer.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché peut être reconduit tacitement trois fois un an.

La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Intitulé du lot: Chargement des algues réessuyées dans les engins de transport (camions ou remorques agricoles) et épandage sur parcelles agricoles
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot nº 2: chargement des algues réessuyées dans les engins de transport (camions ou remorques agricoles) et épandage sur parcelles agricoles.

Intitulé du lot: Transport des algues vertes vers les sites de traitements en camion poids-lourds
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot nº 3: transport des algues vertes vers les sites de traitements en camion poids-lourds.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature (modèle «Lettre de candidature» de préférence, joint au dossier de consultation);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique (modèle «Lettre de candidature» de préférence, joint au dossier de consultation);

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (modèle «Lettre de candidature» de préférence, joint au dossier de consultation).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat (trame «Références» à compléter, jointe au dossier de consultation, de préférence).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 50 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Brieuc Armor Agglomération
Adresse postale: 5 rue du 71ème Régiment d'infanterie
Commune postale: Saint-Brieuc
Code postal: 22000
Pays: Côtes-d’Armor 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalisbretagne.org 🌏
Adresse Internet: https://www.saintbrieuc-armor-agglo.bzh 🌏
URL des documents: https://www.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Informations complémentaires

— modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: autofinancement. Paiement selon les règles de la comptabilité publique;

— le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

—— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

—— en qualité de membres de plusieurs groupements;

— sélection des candidatures: les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières;

— conditions d'envoi ou de remise des plis: conformément aux articles L. 2132-2, R. 2132-2 à R. 2132-6 du code de la commande publique, la transmission des plis par voie électronique est obligatoire pour cette consultation. Les plis devront parvenir à destination avant le 25.5.2021 (15h00). La transmission est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://www.megalisbretagne.org

— conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: retrait électronique à l'adresse suivante: https://www.megalisbretagne.org

— adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus: adresse internet: https://www.megalisbretagne.org

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de La Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: hôtel de Bizien — 3 contour de La Motte — CS 44416
Source: OJS 2021/S 081-208716 (2021-04-22)

Avis d'attribution de marché (2021-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet les opérations de ramassage, de chargement, de transport et d'épandage des algues vertes échouées sur le littoral de la baie de Saint-Brieuc pour les deux agglomérations: Saint-Brieuc Armor Agglomération et Lamballe Terre & Mer. Les prestations sont réparties en trois lots désignés ci-dessous. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1

Valeur totale du marché: 1 526 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 41 rue Saint-Martin, BP 90456

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-01 📅
Date de publication: 2021-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 128-340322
Se réfère à l'avis: 2021/S 081-208716
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

— Le marché relatif au lot n — Le marché relatif au lot n — Le marché relatif au lot n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot n

Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché. Le marché peut être reconduit tacitement trois fois un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:

— la communauté d'agglomération Lamballe Terre & Mer,

— la communauté d'agglomération Saint-Brieuc Armor Agglomération.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-10 📅
Nom: SARL Badouard AGRI-TP
Adresse postale: L'Étang, Maroué
Commune postale: Lamballe-Armor
Code postal: 22400
Pays: France 🇫🇷
Côtes-d’Armor 🏙️
Valeur totale du marché: 765 000 EUR 💰
436 860 EUR 💰
Nom: Netra
Adresse postale: 8 allée Adolphe-Bobierre, CS 13923
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Nom: SARL Transport Launay
Adresse postale: La Basse-Millière
Commune postale: Hénanbihen
Code postal: 22550
Nom: EURL Transports Taillard
Adresse postale: Le Pont Malakoff
Commune postale: Plaintel
Code postal: 22940
Nom: SARL Transports Sagory
Adresse postale: L'Éjuhel
Valeur totale du marché: 324 240 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 rue du 71e Régiment d'infanterie

Référence
Informations complémentaires
— Le marché relatif au lot n

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de La Motte, CS 44416
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Hôtel de Bizien, 3 contour de La Motte, CS 44416
Source: OJS 2021/S 128-340322 (2021-07-01)

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