Ramassage, transport et épandage des algues vertes échouées sur le littoral de Saint-Brieuc Armor Agglomération et de Lamballe Terre & Mer — lots nº 1 à 3
La présente consultation a pour objet les opérations de ramassage, de chargement, de transport et d'épandage des algues vertes échouées sur le littoral de la baie de Saint-Brieuc pour les deux agglomérations: Saint-Brieuc Armor Agglomération et Lamballe Terre & Mer.
Les prestations sont réparties en trois lots désignés ci-dessous.
Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º
et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-25.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Saint-Brieuc Armor Agglomération
Adresse postale: 5 rue du 71ème Régiment d'infanterie
Commune postale: Saint-Brieuc
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Ramassage, transport et épandage des algues vertes échouées sur le littoral de Saint-Brieuc Armor Agglomération et de Lamballe Terre & Mer — lots nº 1 à 3”
Produits/services: Services relatifs à l'environnement📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet les opérations de ramassage, de chargement, de transport et d'épandage des algues vertes échouées sur le littoral de...”
Brève description
La présente consultation a pour objet les opérations de ramassage, de chargement, de transport et d'épandage des algues vertes échouées sur le littoral de la baie de Saint-Brieuc pour les deux agglomérations: Saint-Brieuc Armor Agglomération et Lamballe Terre & Mer.
Les prestations sont réparties en trois lots désignés ci-dessous.
Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º
et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte, ramassage mécanique et réessuyage des algues vertes sur les plages
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet les opérations de ramassage, de chargement, de transport et d'épandage des algues vertes échouées sur le littoral de...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet les opérations de ramassage, de chargement, de transport et d'épandage des algues vertes échouées sur le littoral de la baie de Saint-Brieuc pour les deux agglomérations: Saint-Brieuc Armor Agglomération et Lamballe Terre & Mer.
Lot nº 1: collecte, ramassage mécanique et réessuyage des algues vertes sur les plages.
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché.
Le marché peut être reconduit tacitement trois fois un an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— la Communauté d'agglomération Lamballe Terre & Mer,
— la Communauté d'agglomération Saint-Brieuc Armor Agglomération.
Le coordonnateur du groupement est Lamballe Terre & Mer.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 50 %
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché peut être reconduit tacitement trois fois un an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Chargement des algues réessuyées dans les engins de transport (camions ou remorques agricoles) et épandage sur parcelles agricoles” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet les opérations de ramassage, de chargement, de transport et d'épandage des algues vertes échouées sur le littoral de...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet les opérations de ramassage, de chargement, de transport et d'épandage des algues vertes échouées sur le littoral de la baie de Saint-Brieuc pour les deux agglomérations: Saint-Brieuc Armor Agglomération et Lamballe Terre & Mer.
Lot nº 2: chargement des algues réessuyées dans les engins de transport (camions ou remorques agricoles) et épandage sur parcelles agricoles.
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché.
Le marché peut être reconduit tacitement trois fois un an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— la Communauté d'agglomération Lamballe Terre & Mer,
— la Communauté d'agglomération Saint-Brieuc Armor Agglomération.
Le coordonnateur du groupement est Lamballe Terre & Mer.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport des algues vertes vers les sites de traitements en camion poids-lourds” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet les opérations de ramassage, de chargement, de transport et d'épandage des algues vertes échouées sur le littoral de...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet les opérations de ramassage, de chargement, de transport et d'épandage des algues vertes échouées sur le littoral de la baie de Saint-Brieuc pour les deux agglomérations: Saint-Brieuc Armor Agglomération et Lamballe Terre & Mer.
Lot nº 3: transport des algues vertes vers les sites de traitements en camion poids-lourds.
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché.
Le marché peut être reconduit tacitement trois fois un an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— la Communauté d'agglomération Lamballe Terre & Mer,
— la Communauté d'agglomération Saint-Brieuc Armor Agglomération.
Le coordonnateur du groupement est Lamballe Terre & Mer.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature (modèle «Lettre de candidature» de préférence, joint au dossier de consultation);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature (modèle «Lettre de candidature» de préférence, joint au dossier de consultation);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique (modèle «Lettre de candidature» de préférence, joint au dossier de consultation);
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (modèle «Lettre de candidature» de préférence, joint au dossier de consultation).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat (trame «Références» à compléter, jointe au dossier de consultation, de préférence).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-25
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-25
15:00 📅
“— modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: autofinancement. Paiement selon les règles de la...”
— modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: autofinancement. Paiement selon les règles de la comptabilité publique;
— le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
—— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
—— en qualité de membres de plusieurs groupements;
— sélection des candidatures: les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières;
— conditions d'envoi ou de remise des plis: conformément aux articles L. 2132-2, R. 2132-2 à R. 2132-6 du code de la commande publique, la transmission des plis par voie électronique est obligatoire pour cette consultation. Les plis devront parvenir à destination avant le 25.5.2021 (15h00). La transmission est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://www.megalisbretagne.org
— conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: retrait électronique à l'adresse suivante: https://www.megalisbretagne.org
— adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus: adresse internet: https://www.megalisbretagne.org
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de La Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: hôtel de Bizien — 3 contour de La Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2021/S 081-208716 (2021-04-22)
Avis d'attribution de marché (2021-07-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 41 rue Saint-Martin, BP 90456
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: 5 rue du 71e Régiment d'infanterie
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Ramassage, transport et épandage des algues vertes échouées sur le littoral de Saint-Brieuc Armor Agglomération et de Lamballe Terre & Mer — lots n 1 à 3”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet les opérations de ramassage, de chargement, de transport et d'épandage des algues vertes échouées sur le littoral de...”
Brève description
La présente consultation a pour objet les opérations de ramassage, de chargement, de transport et d'épandage des algues vertes échouées sur le littoral de la baie de Saint-Brieuc pour les deux agglomérations: Saint-Brieuc Armor Agglomération et Lamballe Terre & Mer. Les prestations sont réparties en trois lots désignés ci-dessous. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 526 100 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet les opérations de ramassage, de chargement, de transport et d'épandage des algues vertes échouées sur le littoral de...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet les opérations de ramassage, de chargement, de transport et d'épandage des algues vertes échouées sur le littoral de la baie de Saint-Brieuc pour les deux agglomérations: Saint-Brieuc Armor Agglomération et Lamballe Terre & Mer.
Lot n 1: collecte, ramassage mécanique et réessuyage des algues vertes sur les plages
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché. Le marché peut être reconduit tacitement trois fois un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— la communauté d'agglomération Lamballe Terre & Mer,
— la communauté d'agglomération Saint-Brieuc Armor Agglomération.
Le coordonnateur du groupement est Lamballe Terre & Mer.
Afficher plus
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet les opérations de ramassage, de chargement, de transport et d'épandage des algues vertes échouées sur le littoral de...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet les opérations de ramassage, de chargement, de transport et d'épandage des algues vertes échouées sur le littoral de la baie de Saint-Brieuc pour les deux agglomérations: Saint-Brieuc Armor Agglomération et Lamballe Terre & Mer.
Lot n 2: chargement des algues réessuyées dans les engins de transport (camions ou remorques agricoles) et épandage sur parcelles agricoles
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché. Le marché peut être reconduit tacitement trois fois un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— la communauté d'agglomération Lamballe Terre & Mer,
— la communauté d'agglomération Saint-Brieuc Armor Agglomération.
Le coordonnateur du groupement est Lamballe Terre & Mer.
Afficher plus
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet les opérations de ramassage, de chargement, de transport et d'épandage des algues vertes échouées sur le littoral de...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet les opérations de ramassage, de chargement, de transport et d'épandage des algues vertes échouées sur le littoral de la baie de Saint-Brieuc pour les deux agglomérations: Saint-Brieuc Armor Agglomération et Lamballe Terre & Mer.
Lot n 3: transport des algues vertes vers les sites de traitements en camion poids-lourds
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché. Le marché peut être reconduit tacitement trois fois un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— la communauté d'agglomération Lamballe Terre & Mer,
— la communauté d'agglomération Saint-Brieuc Armor Agglomération.
Le coordonnateur du groupement est Lamballe Terre & Mer.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 081-208716
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Collecte, ramassage mécanique et réessuyage des algues vertes sur les plages
Date de conclusion du contrat: 2021-06-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Badouard AGRI-TP
Adresse postale: L'Étang, Maroué
Commune postale: Lamballe-Armor
Code postal: 22400
Pays: France 🇫🇷
Région: Côtes-d’Armor🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 765 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Chargement des algues réessuyées dans les engins de transport (camions ou remorques agricoles) et épandage sur parcelles agricoles” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 436 860 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Transport des algues vertes vers les sites de traitements en camion poids-lourds” Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Netra
Adresse postale: 8 allée Adolphe-Bobierre, CS 13923
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME
Nom: SARL Transport Launay
Adresse postale: La Basse-Millière
Commune postale: Hénanbihen
Code postal: 22550
Nom: EURL Transports Taillard
Adresse postale: Le Pont Malakoff
Commune postale: Plaintel
Code postal: 22940
Nom: SARL Transports Sagory
Adresse postale: L'Éjuhel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 324 240 💰
“— Le marché relatif au lot n 1 a été attribué pour un montant estimé de 191 250,00 EUR HT (montant correspondant à la période initiale du marché, les deux...”
— Le marché relatif au lot n 1 a été attribué pour un montant estimé de 191 250,00 EUR HT (montant correspondant à la période initiale du marché, les deux membres du groupement confondus);
— Le marché relatif au lot n 2 a été attribué pour un montant estimé de 109 215,00 EUR HT (montant correspondant à la période initiale du marché, les deux membres du groupement confondus);
— Le marché relatif au lot n 3 a été attribué pour un montant estimé de 81 060,00 euros HT (montant correspondant à la période initiale du marché, les deux membres du groupement confondus).
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de La Motte, CS 44416
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de La Motte, CS 44416
Source: OJS 2021/S 128-340322 (2021-07-01)