PROJET RJH - GT ASI - Fabrication de prototypes composants élancés

CEA - centre de Cadarache

Fabrication de prototypes composants élancés

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-29.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-09-29 Avis de marché
Avis de marché (2021-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées de réacteurs nucléaires
Numéro de référence: B21-03885-MDO
Brève description: Fabrication de prototypes composants élancés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées de réacteurs nucléaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea - centre de cadarache
Adresse postale: Dg/ceacad/dstg/sma/belp
Code postal: 13108
Commune postale: Saint paul lez durance cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: mathieu.docteur@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442252438 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-29 📅
Date limite de soumission: 2021-11-05 📅
Date de publication: 2021-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 192-499247
Numéro JO-S: 192

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 100 000 EUR 💰
Brève description:
Les composants concernés par le présent marché sont : les Dispositif Tube de Réfrigération (DTC) et les Faux Dispositifs en Cœur (DFC), le Tube Delta P, le DTC avec dispositif MICA.
Les tâches à accomplir par le Titulaire (liste non limitative) sur la base des plans de définition du CEA seront de nature suivante :
• Approvisionner les bruts d’usinage capables,
• Définir ou adapter les procédés de fabrication compatibles avec les exigences du RCC MRx,
• Préparer et mettre au point l’industrialisation du procédé de fabrication choisi,
• Usiner le ou les prototypes,
• Livrer le ou les composants prototypes au CT du Creusot dans un emballage de transport approprié.
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Présentation des candidatures :
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante : https://dume.chorus-pro.gouv.fr/
Afficher plus
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qu’ils ont déjà transmis à l’unité achat du CEA dont dépend l’acheteur dans le cadre d’une précédente consultation et qui demeurent valables.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mathieu DOCTEUR
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 192-499247 (2021-09-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône
Produits/services:
Machines industrielles Machines de production et... Réacteurs nucléaires et pièces détachées Pièces détachées de réacteurs nucléaires