PROJET GT ASI - Conception, fabrication, installation, contrôles, essais, et mise en service du circuit hydraulique du moyen d’essais MGO du réacteur expérimental Jules Horowitz (RJH)
CEA - centre de Cadarache
PROJET GT ASI - Conception, fabrication, installation, contrôles, essais, et mise en service du circuit hydraulique du moyen d’essais MGO du réacteur expérimental Jules Horowitz (RJH)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-18.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-10-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réacteurs nucléaires
Numéro de référence: B21-02860-MDO
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réacteurs nucléaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea - centre de cadarache
Adresse postale: Dg/ceacad/dstg/sma/belp
Code postal: 13108
Commune postale: Saint paul lez durance cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: mathieu.docteur@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442252438 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-18 📅
Date limite de soumission: 2021-12-10 📅
Date de publication: 2021-10-22 📅
Date de début: 2022-03-11 📅
Date de fin: 2026-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 206-535622
Numéro JO-S: 206
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 8 500 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mathieu DOCTEUR
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 206-535622 (2021-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réacteurs nucléaires
Numéro de référence: B21-02860-MDO
Brève description:
PROJET GT ASI - Conception, fabrication, installation, contrôles, essais, et mise en service du circuit hydraulique du moyen d’essais MGO du réacteur expérimental Jules Horowitz (RJH)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réacteurs nucléaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea - centre de cadarache
Adresse postale: Dg/ceacad/dstg/sma/belp
Code postal: 13108
Commune postale: Saint paul lez durance cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: mathieu.docteur@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442252438 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-18 📅
Date limite de soumission: 2021-12-10 📅
Date de publication: 2021-10-22 📅
Date de début: 2022-03-11 📅
Date de fin: 2026-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 206-535622
Numéro JO-S: 206
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Part ferme : Prestations forfaitaires de base
La part ferme de la prestation comprend la réalisation de l’ensemble des études d’ensemble et de détails :
• Etude de maitrise des performances de la MGO
• Etudes définition et d'exécution
• Etudes d'aménagement et conception
• Etudes de dimensionnement (Hydraulique, mécanique, thermique, électrique, etc.)
• Etudes de justification de la définition
Part optionnelle (prix provisoire avec prix plafond)
• Approvisionnement des composants :
o Option 1a Système de pompage et de réglage du débit
Option 1aa Pompes
o Option 1b Système de refroidissement
o Option 1c Système de mise en pression et régulation de pression
o Option 1d Système d'épuration/filtration et surveillance de la qualité de l'eau
o Option 1e Système de filtration
o Option 1f Instrumentation et système d'acquisition
o Option 1g Vannes d'isolement et by-pass Bloc Pile
o Option 1h Tuyauterie, composants hydraulique associés et supportage
o Option 1i Bâche de stockage, dégazage et transfert d'eau déminéralisée (dont appoint et vidange)
o Option 1j Système de contrôle-commande et surveillance
o Option 1k Alimentation électrique
• Fabrication des composants :
o Option 2a Système de pompage et de réglage du débit
o Option 2b Système de refroidissement
o Option 2c Système de mise en pression et régulation de pression
o Option 2d Système d'épuration/filtration et surveillance de la qualité de l'eau
o Option 2e Système de filtration
o Option 2f Instrumentation et système d'acquisition
o Option 2g Vannes d'isolement et by-pass Bloc Pile
o Option 2h Tuyauterie, composants hydraulique associés et supportage
o Option 2i Bâche de stockage, dégazage et transfert d'eau déminéralisée (dont appoint et vidange)
o Option 2j Système de contrôle-commande et surveillance
o Option 2k Alimentation électrique
• Option 3 : Montage en usine et essais associés, y compris essais réglementaires
• Option 4 : Mise en caisse et transport sur le site CEA d’installation
• Option 5 : Manutention et montage sur site
• Option 6 : Essais site, incluant les essais d’ensemble réalisées par l’exploitant
o Essais type 0
o Essais type 1
o Essais type 2
o Essais d’ensemble
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions:
Présentation des candidatures :
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante : https://dume.chorus-pro.gouv.fr/
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Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qu’ils ont déjà transmis à l’unité achat du CEA dont dépend l’acheteur dans le cadre d’une précédente consultation et qui demeurent valables.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mathieu DOCTEUR
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 206-535622 (2021-10-18)
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