prestations diverses de logistique d'oeuvres d'art dans le cadre des activités commerciales de Sèvres-Manufacture et musée nationaux

ETS pub cité céramique Sèvres Limoges

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-09.

Qui ?

• ETS pub cité céramique Sèvres Limoges

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-09	Avis de marché

Avis de marché (2021-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: MP_2021_10
Brève description:

prestations diverses de logistique d'oeuvres d'art dans le cadre des activités commerciales de Sèvres-Manufacture et musée nationaux

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ets pub cite ceramique sevres limoges
Adresse postale: 2 Place de la Manufacture
Code postal: 92310
Commune postale: Sèvres
Contact
Adresse Internet: https://www.sevresciteceramique.fr/ 🌏
Courrier électronique: info@sevresciteceramique.fr 📧
Téléphone: +33 146292022 📞
Fax: +33 146292227 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=820451&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-09 📅
Date limite de soumission: 2021-10-19 📅
Date de publication: 2021-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 178-463994
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les bons de commande seront émis lors de la survenance d'un besoin. Il est conclu, pour sa durée totale (période initiale et reconductions éventuelles comprises), sans montant minimum mais avec un montant maximum en valeur de 200.000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: prestations réalisées en France
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

il pourra être reconduit trois fois par période d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre ans. A défaut de décision expresse de non reconduction au plus tard un mois avant l'expiration du marché, la reconduction est tacite. Le titulaire ne pourra pas refuser cette (ces) reconduction(s)

Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché, dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché

Informations complémentaires:

Numéro du lot: 2
Brève description: prestations réalisées à l'international
Informations complémentaires:

le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les bons de commande seront émis lors de la survenance d'un besoin.Il est conclu, pour sa durée totale (période initiale et reconductions éventuelles comprises), sans montant minimum mais avec un montant maximum en valeur de 200.000 euro(s) (H.T.).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000885700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=820451&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en fonction de la reconduction ou non du marché

a/ Contenu des candidatures et des offresles modalités de présentation des candidatures et des offres sont précisées à l'article 4 du règlement de laconsultation.B/ Conditions de remise des plisles plis seront remis par voie électronique via le profil d'acheteur : https://www.marchespublics.gouv.fr. Les modalités de dématérialisation des plis sont précisées à l'article 7 du règlement de la consultation. Les conditions de remise des plis s'imposent aux candidats. Toute remise sous une autre forme que celle imposée au règlement de la consultation entraînera l'irrégularité de l'offre. Dans cette hypothèse, le pouvoir adjudicateur pourra néanmoins s'il le souhaite demander aux candidats concernés de régulariser leur offre.C/ Renseignements complémentairesles candidats pourront poser des questions au plus tard huit jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des plis en adressant une demande écrite via la PLACE, sous la référencede la consultation en cause, à l'adresse suivante, rubrique " poser une question " : https://www.marches-publics.gouv.fr. Aucune question que ce soit par courrier, par télécopie, par téléphone ou par messagerie autre que la PLACE ne sera prise en compte. Une réponse est alors adressée, par écrit via le profil d'acheteur, à toutes les entreprises ayant retiré le DCE, six jours calendaires au plus tard avant la date limite de réception des plis

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://Cergypontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel (article. L. 551-1et s. Du code de justice administrative).Référé contractuel (article L. 551-13et s. Du code de justice administrative).Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 178-463994 (2021-09-09)

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