Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations diverses de logistique d'oeuvres d'art dans le cadre des activités commerciales de Sèvres-Manufacture et musée nationaux
MP_2021_10”
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“prestations diverses de logistique d'oeuvres d'art dans le cadre des activités commerciales de Sèvres-Manufacture et musée nationaux” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport aérien📦
Produits/services supplémentaires: Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages📦
Produits/services supplémentaires: Services de stockage et d'entreposage📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché: prestations réalisées en France
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il pourra être reconduit trois fois par période d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre ans. A défaut de décision expresse de non reconduction au...”
Description des renouvellements
il pourra être reconduit trois fois par période d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre ans. A défaut de décision expresse de non reconduction au plus tard un mois avant l'expiration du marché, la reconduction est tacite. Le titulaire ne pourra pas refuser cette (ces) reconduction(s)
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché, dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les bons de commande seront émis lors de la survenance d'un...”
Informations complémentaires
le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les bons de commande seront émis lors de la survenance d'un besoin. Il est conclu, pour sa durée totale (période initiale et reconductions éventuelles comprises), sans montant minimum mais avec un montant maximum en valeur de 200.000 euros (H.T.).
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: prestations réalisées à l'international
Informations complémentaires:
“le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les bons de commande seront émis lors de la survenance d'un...”
Informations complémentaires
le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les bons de commande seront émis lors de la survenance d'un besoin.Il est conclu, pour sa durée totale (période initiale et reconductions éventuelles comprises), sans montant minimum mais avec un montant maximum en valeur de 200.000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en fonction de la reconduction ou non du marché
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“a/ Contenu des candidatures et des offresles modalités de présentation des candidatures et des offres sont précisées à l'article 4 du règlement de...”
a/ Contenu des candidatures et des offresles modalités de présentation des candidatures et des offres sont précisées à l'article 4 du règlement de laconsultation.B/ Conditions de remise des plisles plis seront remis par voie électronique via le profil d'acheteur : https://www.marchespublics.gouv.fr. Les modalités de dématérialisation des plis sont précisées à l'article 7 du règlement de la consultation. Les conditions de remise des plis s'imposent aux candidats. Toute remise sous une autre forme que celle imposée au règlement de la consultation entraînera l'irrégularité de l'offre. Dans cette hypothèse, le pouvoir adjudicateur pourra néanmoins s'il le souhaite demander aux candidats concernés de régulariser leur offre.C/ Renseignements complémentairesles candidats pourront poser des questions au plus tard huit jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des plis en adressant une demande écrite via la PLACE, sous la référencede la consultation en cause, à l'adresse suivante, rubrique " poser une question " : https://www.marches-publics.gouv.fr. Aucune question que ce soit par courrier, par télécopie, par téléphone ou par messagerie autre que la PLACE ne sera prise en compte. Une réponse est alors adressée, par écrit via le profil d'acheteur, à toutes les entreprises ayant retiré le DCE, six jours calendaires au plus tard avant la date limite de réception des plis
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://Cergypontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel (article. L. 551-1et s. Du code de justice administrative).Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel (article. L. 551-1et s. Du code de justice administrative).Référé contractuel (article L. 551-13et s. Du code de justice administrative).Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://Cergypontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 178-463994 (2021-09-09)