Prestations de transports collectifs pour la mairie et le CCAS de Beausoleil

Commune de Beausoleil

Le présent accord-cadre a pour objet le transport d'enfants, d'adolescents ou de seniors dans le cadre de sorties sportives ou culturelles organisées par différents services de la mairie et du CCAS de Beausoleil. Ces prestations auront lieu majoritairement les mercredis et en période de vacances scolaires. Cependant, certaines prestations concernant le service des sports, le centre communal d'action sociale, le pôle jeunesse, le centre social, ou encore d'autres services de la ville, pourront avoir lieu en semaine, ou encore les samedis ou dimanches.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Transports Colluccini

Qui ?

• Commune de Beausoleil

Qu'est-ce que c'est ?

• Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-16	Avis de marché
2021-06-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 20210000012-00
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Beausoleil
Adresse postale: 27 boulevard de la République
Code postal: 06240
Commune postale: Beausoleil
Contact
Adresse Internet: http://www.villedebeausoleil.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@villedebeausoleil.fr 📧
Téléphone: +33 497114600 📞
Fax: +33 497114608 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-16 📅
Date limite de soumission: 2021-03-22 📅
Date de publication: 2021-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 035-086946
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Les montants annuels minimal et maximal de dépenses ont été fixés comme suit: minimal: sans, maximal: sans. Le dossier de consultation est exclusivement disponible gratuitement sur le profil d'acheteur de la commune www.marches-securises.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre prend effet à compter de la date de notification portée sur l'acte d'engagement. La durée de l'accord-cadre est fixée à une année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre années.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. DCE.
Situation économique et financière: Cf. DCE.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Cf. DCE.
Capacité technique et professionnelle: Cf. DCE.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les opérateurs économiques ont deux mois à compter de la signature du marché public pour effectuer un recours auprès du tribunal administratif de Nice.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Marseille F
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 035-086946 (2021-02-16)

Avis d'attribution de marché (2021-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 33596.24 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-17 📅
Date de publication: 2021-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 119-315313
Se réfère à l'avis: 2021/S 035-086946
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

Montant attribué du marché: sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. Le montant de 33 596,24 EUR HT indiqué est le montant du devis quantitatif et estimatif ayant servi à l'analyse des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces prestations auront lieu majoritairement les mercredis et en période de vacances scolaires. Cependant, certaines prestations concernant le service des sports, le centre communal d'action sociale, le pôle jeunesse, le centre social, ou encore d'autres services de la ville, pourront avoir lieu en semaine, ou encore les samedis ou dimanches.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains mis à disposition pour l'exécution du présent accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Moyens matériels mis à disposition pour l'exécution du présent accord-cadre
Méthodologie mise en place dans le cadre de l'exécution du présent accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix apprécié au vu du Devis Quantitatif et Estimatif et qui repernd les prix figurant aux BPU
Critère de coût (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-11 📅
Nom: Transports Colluccini
Adresse postale: route de Moulinet
Commune postale: Sospel
Code postal: 06380
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493040140 📞
Courrier électronique: colluccini.autocars@orange.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 33596.24 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les opérateurs économiques ont deux mois à compter de la signature du marché public pour effectuer un recours auprès du Tribunal administratif de Nice.

Source: OJS 2021/S 119-315313 (2021-06-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)

Services de transport routier (>20)

Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (13)