Le présent accord-cadre a pour objet le transport d'enfants, d'adolescents ou de seniors dans le cadre de sorties sportives ou culturelles organisées par différents services de la mairie et du CCAS de Beausoleil. Ces prestations auront lieu majoritairement les mercredis et en période de vacances scolaires. Cependant, certaines prestations concernant le service des sports, le centre communal d'action sociale, le pôle jeunesse, le centre social, ou encore d'autres services de la ville, pourront avoir lieu en semaine, ou encore les samedis ou dimanches.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports collectifs pour la mairie et le CCAS de Beausoleil
20210000012-00”
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet le transport d'enfants, d'adolescents ou de seniors dans le cadre de sorties sportives ou culturelles organisées par...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet le transport d'enfants, d'adolescents ou de seniors dans le cadre de sorties sportives ou culturelles organisées par différents services de la mairie et du CCAS de Beausoleil. Ces prestations auront lieu majoritairement les mercredis et en période de vacances scolaires. Cependant, certaines prestations concernant le service des sports, le centre communal d'action sociale, le pôle jeunesse, le centre social, ou encore d'autres services de la ville, pourront avoir lieu en semaine, ou encore les samedis ou dimanches.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet le transport d'enfants, d'adolescents ou de seniors dans le cadre de sorties sportives ou culturelles organisées par...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet le transport d'enfants, d'adolescents ou de seniors dans le cadre de sorties sportives ou culturelles organisées par différents services de la mairie et du CCAS de Beausoleil.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre prend effet à compter de la date de notification portée sur l'acte d'engagement. La durée de l'accord-cadre est fixée à une année...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre prend effet à compter de la date de notification portée sur l'acte d'engagement. La durée de l'accord-cadre est fixée à une année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre années.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. DCE.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. DCE.
Conditions de participation
Cf. DCE.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. DCE.
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Cf. DCE.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-22
14:00 📅
“Les montants annuels minimal et maximal de dépenses ont été fixés comme suit: minimal: sans, maximal: sans. Le dossier de consultation est exclusivement...”
Les montants annuels minimal et maximal de dépenses ont été fixés comme suit: minimal: sans, maximal: sans. Le dossier de consultation est exclusivement disponible gratuitement sur le profil d'acheteur de la commune www.marches-securises.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://Nice.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Marseille F
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les opérateurs économiques ont deux mois à compter de la signature du marché public pour effectuer un recours auprès du tribunal administratif de Nice.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://Nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 035-086946 (2021-02-16)
Avis d'attribution de marché (2021-06-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet le transport d'enfants, d'adolescents ou de seniors dans le cadre de sorties sportives ou culturelles organisées par...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet le transport d'enfants, d'adolescents ou de seniors dans le cadre de sorties sportives ou culturelles organisées par différents services de la mairie et du CCAS de Beausoleil.
Ces prestations auront lieu majoritairement les mercredis et en période de vacances scolaires. Cependant, certaines prestations concernant le service des sports, le centre communal d'action sociale, le pôle jeunesse, le centre social, ou encore d'autres services de la ville, pourront avoir lieu en semaine, ou encore les samedis ou dimanches.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 33596.24 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains mis à disposition pour l'exécution du présent accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Moyens matériels mis à disposition pour l'exécution du présent accord-cadre
Critère de qualité (nom): Méthodologie mise en place dans le cadre de l'exécution du présent accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom):
“Prix apprécié au vu du Devis Quantitatif et Estimatif et qui repernd les prix figurant aux BPU”
Critère de coût (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 035-086946
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20210000012-00
Titre: Prestations de transports collectifs pour la mairie et le CCAS de Beausoleil
Date de conclusion du contrat: 2021-06-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports Colluccini
Adresse postale: route de Moulinet
Commune postale: Sospel
Code postal: 06380
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493040140📞
Courrier électronique: colluccini.autocars@orange.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33596.24 💰
“Montant attribué du marché: sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. Le montant de 33 596,24 EUR HT indiqué est le montant du devis...”
Montant attribué du marché: sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. Le montant de 33 596,24 EUR HT indiqué est le montant du devis quantitatif et estimatif ayant servi à l'analyse des offres.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les opérateurs économiques ont deux mois à compter de la signature du marché public pour effectuer un recours auprès du Tribunal administratif de Nice.”
Source: OJS 2021/S 119-315313 (2021-06-17)