Prestations de transport sanitaires pour le Centre hospitalier Alpes-Isère

Centre hospitalier universitaire de Grenoble

Prestations de transport sanitaires pour le Centre hospitalier Alpes-Isère.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de santé divers › Services ambulanciers
• Services de transport routier › Transport non régulier de passagers

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-07	Avis de marché
2021-09-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ambulanciers
Numéro de référence: 2021E907
Brève description: Prestations de transport sanitaires pour le Centre hospitalier Alpes-Isère.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ambulanciers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ambulanciers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=754434&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=754434&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-07 📅
Date limite de soumission: 2021-06-10 📅
Date de publication: 2021-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 092-238803
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 842 376 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1.10.2021. Il pourra être renouvelé trois fois sans pouvoir dépasser toutefois le 30.9.2025.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement à l'opérateur économique titulaire du marché public, en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un nouvel accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires:

Cette information est donnée à titre informatif, l'ouverture des plis n'étant pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Laura Berthiller
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=754434&orgAcronyme=x7c 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=754434&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Il s'agit d'un besoin récurrent. Le besoin sera remis en concurrence au cours de l'année 2025 (sauf en cas de non-reconduction anticipée).

La consultation est passée par le CHU Grenoble-Alpes en tant qu'établissement support du GHT Alpes-Dauphiné pour le compte du Centre hospitalier Alpes-Isère, établissement membre du GHT Alpes-Dauphiné. Le soumissionnaire peut déposer sa candidature via le DUME. Conformément à l'article R. 2161-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures. Conformément à l'article R. 2161-5 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur ne peut négocier avec les soumissionnaires. Il lui est seulement possible de leur demander de préciser la teneur de leur offre. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire. Si le groupement attributaire de l'accord-cadre à bons de commande est d'une forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Les prestations seront financées sur les fonds propres du CHAI. Aucune subvention n'a été allouée à ce titre. Les sommes dues à l'opérateur économique titulaire et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché public seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 092-238803 (2021-05-07)

Avis d'attribution de marché (2021-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2021E909
Brève description:

prestations de transports sanitaires pour le CHAI (relance suite à l'infructuosité de l'appel d'offres initial)

Valeur totale du marché: 9 999 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ctre hospitalier unvt grenoble
Adresse postale: cs 10217

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-21 📅
Date de publication: 2021-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 186-484000
Se réfère à l'avis: 2021/S 092-238803
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et mono-attributaire

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

prestations de transport sanitaires pour le Centre Hospitalier Alpes-Isère (relance de l'appel d'offres 2021e907)

Informations complémentaires:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et mono-attributaire

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chai - 3 Rue de la Gare - 38120 SAINT-EGREVE

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-20 📅
Nom: abc ambulances
Adresse postale: 344 rue Alphonse Gourju
Commune postale: Apprieu
Code postal: 38140
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Adresse Internet: https://ambulances.abc-guillermin.fr/ 🌏
Nom: taxis ambulances guillermin
Adresse postale: 344 Rue Alphonse Gourju
Adresse Internet: https://taxis.abc-guillermin.fr/ 🌏
Nom: ambulance assistance voironnaise
Adresse postale: 9022 Rue du Marais
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Adresse Internet: https://group-sure.com/ 🌏
Nom: ambulances de la sure
Valeur totale du marché: 9 999 999 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante : Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi.le montant du marché est renseigné à 9 999 999 euros car il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant mini ni maxi, le montant ne peut donc être indiqué sans trahir le secret commercial

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place verdun
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 àl.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.-référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délaisprévus à l'article R.551-7 du Cja.-Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivantla date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.-recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CjaEt pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. LeRecours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat

Source: OJS 2021/S 186-484000 (2021-09-21)

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