l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Il s'agit d'assurer de manière récurrente la surveillance du site du Lac des Sapins, du centre nautique Aquaval à Tarare et des piscines d'amplepuis et de Cours, et, de manière occasionnelle la surveillance de manifestations notamment culturelles susceptibles d'avoir lieu sur le territoire de la Cor (lieux non connus mais autre que Cublize, Amplepuis et Tarare)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de surveillance et de gardiennage sur divers sites du territoire de la Communauté d'agglomération de l'ouest rhodanien
2022m04”
Produits/services: Services de surveillance📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Il s'agit d'assurer de manière récurrente la surveillance du site du Lac des Sapins, du...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Il s'agit d'assurer de manière récurrente la surveillance du site du Lac des Sapins, du centre nautique Aquaval à Tarare et des piscines d'amplepuis et de Cours, et, de manière occasionnelle la surveillance de manifestations notamment culturelles susceptibles d'avoir lieu sur le territoire de la Cor (lieux non connus mais autre que Cublize, Amplepuis et Tarare)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de surveillance📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“divers sites du territoire de la Communauté d'agglomération de l'ouest rhodanien : Lac des Sapins - piscine de Tarare : centre nautique Aquaval - piscine...”
Site principal ou lieu d'exécution
divers sites du territoire de la Communauté d'agglomération de l'ouest rhodanien : Lac des Sapins - piscine de Tarare : centre nautique Aquaval - piscine d'amplepuis - piscine de Cours 69170 - tarare
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Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Il s'agit d'assurer de manière récurrente la surveillance du site du Lac des Sapins, du...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Il s'agit d'assurer de manière récurrente la surveillance du site du Lac des Sapins, du centre nautique Aquaval à Tarare et des piscines d'amplepuis et de Cours, et, de manière occasionnelle la surveillance de manifestations notamment culturelles susceptibles d'avoir lieu sur le territoire de la Cor (lieux non connus mais autre que Cublize, Amplepuis et Tarare)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;-Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ;-Copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels - niveau : Attestation(S) d'assurance en cours de validité / valable(s) pour l'année en cours
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;-Liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ;-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ;-Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;-Agrément et carte professionnelle à jour pour la surveillance humaine ou surveillance par système électronique de sécurité ou gardiennage
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-17
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupementsou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2021/S 237-624664 (2021-12-02)
Avis d'attribution de marché (2022-04-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“divers sites du territoire de la Communauté d'agglomération de l'ouest rhodanien : Lac des Sapins - piscine de Tarare : centre nautique Aquaval - piscine...”
Site principal ou lieu d'exécution
divers sites du territoire de la Communauté d'agglomération de l'ouest rhodanien : Lac des Sapins - piscine de Tarare : centre nautique Aquaval - piscine d'amplepuis - piscine de Cours 69170 Tarare
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 237-624664
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022m04
Date de conclusion du contrat: 2022-03-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: fiducial Securite Humaine
Adresse postale: 41 Rue du capitaine Guynemer
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“-Précision quant au montant du marché : accord-cadre à bons de commande conclu avec un maximum fixé à 150 000,00 euro(s) Ht pour la période initiale et pour...”
-Précision quant au montant du marché : accord-cadre à bons de commande conclu avec un maximum fixé à 150 000,00 euro(s) Ht pour la période initiale et pour chaque période de reconduction.-précision quant à la durée du marché : accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/04/2022 (soit du 01/04/2022 au 31/03/2023) reconductible tacitement 3 fois pour 12 mois.-précision : la date d'attribution mentionnée correspond à la date de notification du marché
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Source: OJS 2022/S 079-213266 (2022-04-19)