Prestations de recherche et développement et services connexes

GrDF

GRDF souhaite mettre en place un référencement de prestataires à même de répondre aux besoins de son programme de recherche & développement sur les domaines suivants:
— Risk assessment & modélisation;
— analyse physico-chimique des métaux et polymères;
— détection et émission des gaz;
— qualification et métrologie des matériels;
— analyse physico-chimique des gaz;
— analyse & tests de solutions innovantes, domaine résidentiel;
— analyse & tests de solutions innovantes, domaine tertiaire;
— analyse & tests de solutions innovantes, domaine industrie;
— analyse & tests de solutions gaz innovantes au service de l'aménagement du territoire;
— études d'impacts environnement et sociaux de la production de gaz verts;
— études bibliographiques, états de l’art de la recherche, revues de publications scientifiques et prospectives.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-26 Avis de marché
2021-05-05 Informations complémentaires
2022-02-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche et développement et services de conseil connexes
Numéro de référence: 21-TPIT-025
Brève description:
GRDF souhaite mettre en place un référencement de prestataires à même de répondre aux besoins de son programme de recherche & développement sur les domaines suivants: — Risk assessment & modélisation; — analyse physico-chimique des métaux et polymères; — détection et émission des gaz; — qualification et métrologie des matériels; — analyse physico-chimique des gaz; — analyse & tests de solutions innovantes, domaine résidentiel; — analyse & tests de solutions innovantes, domaine tertiaire; — analyse & tests de solutions innovantes, domaine industrie; — analyse & tests de solutions gaz innovantes au service de l'aménagement du territoire; — études d'impacts environnement et sociaux de la production de gaz verts; — études bibliographiques, états de l’art de la recherche, revues de publications scientifiques et prospectives.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche et développement et services de conseil connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recherche et développement et services de conseil connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Grdf
Adresse postale: 6 rue Condorcet
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.grdf.fr 🌏
Courrier électronique: gaetan.dannoux@grdf.fr 📧
URL des documents: https://externe.secoia.grdf.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://externe.secoia.grdf.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-26 📅
Date limite de soumission: 2021-05-21 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-218049
Numéro JO-S: 84

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
GRDF souhaite mettre en place un référencement de prestataires à même de répondre aux besoins de son programme de recherche & développement sur les domaines suivants:
— Risk assessment & modélisation;
— analyse physico-chimique des métaux et polymères;
— détection et émission des gaz;
— qualification et métrologie des matériels;
— analyse physico-chimique des gaz;
— analyse & tests de solutions innovantes, domaine…
… résidentiel;
… tertiaire;
… industrie;
— analyse & tests de solutions gaz innovantes au service de l'aménagement du territoire;
— études d'impacts environnement et sociaux de la production de gaz verts;
— études bibliographiques, états de l’art de la recherche, revues de publications scientifiques et prospectives.
Valeur totale estimée: 50 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Risk assessment (& modélisation) pour le méthane et les mélanges GN/H2 et l'H2 pur avec évaluation des niveaux de risques associés
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot 1 – Risk assessment (& modélisation) pour le méthane et les mélanges GN/H2 et l'H2 pur
— étude des phénomènes dangereux intrinsèques;
— étude des phénomènes dangereux extrinsèques;
— endommagements d'ouvrages pas les tiers;
— proposition des mesures de compensations innovantes et efficaces;
— appui en expertise ponctuelle;
— modélisation et simulation numérique;
— analyse de Défaillance, modèles de fiabilité;
— calculs dynamiques de réseaux de distribution de gaz;
— simulation numérique de phénomènes physiques (concentration de contraintes sur les matériaux, ruptures/fissuration des matériaux, conduction thermique dans les sols…);
— Datascience, analyses prévisionnelles basées sur l'intelligence artificielle.
Valeur estimée hors TVA: 5 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Le marché peut être reconduit deux (2) fois douze (12) mois par GRDF.
Intitulé du lot: Analyse physico-chimique des métaux et des polymères pour aciers et fontes ductiles et pour les matériaux polymères (PE anciennes résines, PE80, PE100, PE-RT, polyamides)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2 – Analyse physico-chimique des métaux et des polymères pour aciers et fontes ductiles et pour les matériaux polymères (PE anciennes résines, PE80, PE100, PE-RT, polyamides)
— analyses de caractérisation mécanique en traction, flexion, élongation…;
— étude des phénomènes de corrosion;
— étude de l'impact de l'H2 (et autres gaz) sur les canalisations;
— études de perméation;
— analyse chimiques et études de vieillissement des polymères/élastomères;
— étude des phénomènes de fissuration;
— analyse de la soudabilité des polymères/élastomères;
— études prospectives sur les techniques/technologies innovantes de détection des réseaux, de renouvellement, de réparation, d'inspection/contrôle des réseaux.
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Détection et émissions des gaz
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lot 3 – Détection et émissions des gaz
— analyses de performance des principales technologies de détection de méthane sur le réseau;
— études prospectives sur les techniques/technologies innovantes de détection de méthane sur le réseau et sur les installations gaz;
— études des méthodes de quantification des émissions de méthane sur les réseaux de distribution;
— réalisation de campagnes terrain de mesures des flux d'émissions de fuites;
— appui en expertise ponctuelle dans les instances de normalisation ou associations gazières, benchmark spécifique sur une technique ou une technologie.
Valeur estimée hors TVA: 3 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Qualification et métrologie des matériels
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lot 4 – Qualification et métrologie des matériels
— essais d'étanchéité des équipements en statique/dynamique avec ou sans phase préalable de vieillissement de tout type de matériel installé sur le réseau (compteurs, régulateurs, robinets…);
— essais métrologiques de compteurs (avec accréditation) et régulateurs;
— tests de performance de matériels avec élaboration de plans de tests.
Valeur estimée hors TVA: 2 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Analyse physico-chimique des gaz
Numéro du lot: 5
Brève description:
Lot 5 – Analyse physico-chimique des gaz
— analyse chimique des gaz (naturel, biogaz, mélanges gaz naturel/H2); % méthane et autres composés, odorisation;
— analyse des caractéristiques physiques des gaz;
— études sur les technologies innovantes de postes d'injection biométhane et de matériels de mesure intégrés à ces postes;
— études sur les procédés de méthanation, de pyrogazéification et de power-to-gas;
— études sur les rebours gaz;
— réalisation de campagnes de prélèvement en amont des mises en service des postes d'injection biométhane;
— analyse de la composition et catégorisation des intrants des sites de production de biométhane;
— appui en expertise ponctuelle.
Valeur estimée hors TVA: 3 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Analyse & tests de solutions innovantes, domaine résidentiel
Numéro du lot: 6
Brève description:
Lot 6 – Analyse & tests de solutions innovantes, domaine résidentiel
— analyse technique d’une problématique ou d'une solution sur le secteur résidentiel (individuel et collectif);
— proposition d’opportunité de concept innovant sur le secteur résidentiel (individuel et collectif);
— analyse technico-économique d'une problématique et positionnement technico-économique d'une solution sur le secteur résidentiel (individuel et collectif);
— test en laboratoire de prototype ou solution innovante destinée au secteur résidentiel (individuel et collectif);
— test en conditions réelles de prototype ou solution innovante destinée au secteur résidentiel (individuel et collectif).
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Analyse & tests de solutions innovantes, domaine tertiaire
Numéro du lot: 7
Brève description:
Lot 7 – Analyse & tests de solutions innovantes, domaine tertiaire
— analyse technique d’une problématique ou d'une solution sur le secteur tertiaire;
— proposition d’opportunité de concept innovant sur le secteur tertiaire;
— analyse technico-économique d'une problématique et positionnement technico-économique d'une solution sur le secteur tertiaire;
— test en laboratoire de prototype ou solution innovante destinée au secteur tertiaire;
— test en conditions réelles de prototype ou solution innovante destinée au secteur tertiaire.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Analyse & tests de solutions innovantes, domaine industrie
Numéro du lot: 8
Brève description:
Lot 8 – Analyse & tests de solutions innovantes, domaine industrie
— analyse technique d’une problématique ou d'une solution sur le secteur industrie;
— proposition d’opportunité de concept innovant sur le secteur industrie;
— analyse technico-économique d'une problématique et positionnement technico-économique d'une solution sur le secteur industrie;
— test en laboratoire de prototype ou solution innovante destinée au secteur industrie;
— test en conditions réelles de prototype ou solution innovante destinée au secteur industrie.
Intitulé du lot: Analyse & tests de solutions gaz innovantes au service de l'aménagement du territoire
Numéro du lot: 9
Brève description:
Lot 9 – Analyse & tests de solutions gaz innovantes au service de l'aménagement du territoire
— études de solutions (modélisation, analyse technique, proposition d’opportunité, analyse économique, etc.);
— test terrain (suivi expérimental en conditions réelles, évaluation de la mise en œuvre, perception client, recommandations, etc.).
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Études d'impacts environnement et sociaux de la production de gaz verts
Numéro du lot: 10
Brève description:
Lot 10 – Études d'impacts environnement et sociaux de la production de gaz verts
— étude des impacts environnementaux des gaz verts;
— étude des impacts sociaux des gaz verts: analyse de l’acceptabilité sociale;
— étude des impacts économiques des gaz verts;
— étude des impacts de l'hydrogène sur les usages actuels du gaz.
Méthodes à utiliser sont notamment:
— l’analyse du cycle de vie;
— la méthode bilan carbone de l'ADEME.
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Études bibliographiques, états de l’art de la recherche, revues de publications scientifiques et prospectives
Numéro du lot: 11
Brève description:
Lot 11 – Études bibliographiques, états de l’art de la recherche, revues de publications scientifiques et prospectives
— en particulier dans les domaines des new gaz;
— sur des technologies avec un TRL < 5.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— extrait K-bis ou équivalent;
— en cas de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés au titre d'un redressement judiciaire, accompagnée d'une traduction certifiée su le candidat n'est pas établi en France.
Situation économique et financière:
— chiffre d'affaires 2019;
— évolution du chiffre d'affaire sur trois (3) ans (2017-2018-2019);
— évolution du résultat d'exploitation sur trois (3) ans (2017-2018-2019).
Capacité technique et professionnelle:
— moyens humains (le candidat fait une présentation générale des effectifs, nombres, secteurs, domaines, titres d’étude et professionnelles pertinents, fonction, compétences en lien avec le lot et le domaine concerné);
— moyens techniques (le candidat décrit l’équipement technique ainsi que des moyens employées pour s’assurer de la qualité des moyens d’étude et de recherche de son entreprise en lien avec le lot et le domaine concerné);
— références (le candidat détaillera pour ce lot les références en relation avec la consultation les plus probantes sur les trois dernières années (quatre références maximum), à défaut de références, le candidat doit faire la preuve de ses capacités par tout moyen).
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement par GRDF sur fonds propres;
— paiement par virement bancaire conformément à l'article L. 441-6 du code de commerce et à 60 jours date d'émission de facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'entreprise et après attribution du marché, ce groupement devra revêtir la forme de groupement solidaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de candidats envisagé: 9
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
— capacité économique et financière: 30 %;
— capacité professionnelle et technique: 70 %.
Nombre de candidats envisagé: 8
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 444786511
Contact
Point de contact: Gaëtan d'Annoux
Adresse du profil d'acheteur: https://externe.secoia.grdf.fr/ 🌏
URL des documents: https://externe.secoia.grdf.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 29-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Il est possible d'effectuer un référé précontractuel ou un référé contractuel, conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 084-218049 (2021-04-26)
Informations complémentaires (2021-05-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-05 📅
Date de publication: 2021-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 090-234348
Se réfère à l'avis: 2021/S 084-218049
Numéro JO-S: 90
Source: OJS 2021/S 090-234348 (2021-05-05)
Avis d'attribution de marché (2022-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
GRDF souhaite mettre en place un référencement de prestataires à même de répondre aux besoins de son programme de Recherche & Développement sur les domaines suivants : - Risk assessment & modélisation - Analyse physico-chimique des métaux et polymères - Détection et émission des gaz - Qualification et métrologie des matériels - Analyse physico-chimique des gaz - Analyse & tests de solutions innovantes, Domaine Résidentiel - Analyse & tests de solutions innovantes, Domaine Tertiaire - Analyse & tests de solutions innovantes, Domaine Industrie - Analyse & tests de solutions gaz innovantes au service de l'Aménagement du territoire - Etudes d'impacts environnement et sociaux de la production de gaz verts - Etudes bibliographiques, états de l’art de la recherche, revues de publications scientifiques et prospectives
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 6, rue Condorcet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-24 📅
Date de publication: 2022-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 042-110136
Numéro JO-S: 42

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
GRDF souhaite mettre en place un référencement de prestataires à même de répondre aux besoins de son programme de Recherche & Développement sur les domaines suivants :
- Risk assessment & modélisation
- Analyse physico-chimique des métaux et polymères
- Détection et émission des gaz
- Qualification et métrologie des matériels
- Analyse physico-chimique des gaz
- Analyse & tests de solutions innovantes, Domaine…
… Résidentiel
… Tertiaire
… Industrie
- Analyse & tests de solutions gaz innovantes au service de l'Aménagement du territoire
- Etudes d'impacts environnement et sociaux de la production de gaz verts
- Etudes bibliographiques, états de l’art de la recherche, revues de publications scientifiques et prospectives
- Etude des phénomènes dangereux intrinsèques
- Etude des phénomènes dangereux extrinsèques
- Endommagements d'ouvrages pas les tiers
- Proposition des mesures de compensations innovantes et efficaces.
- Appui en expertise ponctuelle
- Modélisation et simulation numérique
- Analyse de Défaillance, modèles de fiabilité.
- Calculs dynamiques de réseaux de distribution de gaz.
- Simulation numérique de phénomènes physiques (concentration de contraintes sur les matériaux, ruptures/fissuration des matériaux, conduction thermique dans les sols,...).
- Datascience, analyses prévisionnelles basées sur l'intelligence artificielle.
Intitulé du lot: Analyse physico-chimique des métaux et des polymères pour Aciers et fontes ductiles et pour les matériaux polymères (PE anciennes résines, PE80, PE100, PE-RT, polyamides)
Brève description:
Lot 2 – Analyse physico-chimique des métaux et des polymères pour Aciers et fontes ductiles et pour les matériaux polymères (PE anciennes résines, PE80, PE100, PE-RT, polyamides)
- Analyses de caractérisation mécanique en traction, flexion, élongation...
- Etude des phénomènes de corrosion
- Etude de l'impact de l'H2 (et autres gaz) sur les canalisations
- Etudes de perméation
- Analyse chimiques et études de vieillissement des polymères / élastomères.
- Etude des phénomènes de fissuration.
- Analyse de la soudabilité des polymères / élastomères.
- Etudes prospectives sur les techniques/technologies innovantes de détection des réseaux, de renouvellement, de réparation, d'inspection/contrôle des réseaux
- Analyses de performance des principales technologies de détection de méthane sur le réseau
- Etudes prospectives sur les techniques/technologies innovantes de détection de méthane sur le réseau et sur les installations gaz
- Etudes des méthodes de quantification des émissions de méthane sur les réseaux de distribution.
- Réalisation de campagnes terrain de mesures des flux d'émissions de fuites.
- Appui en expertise ponctuelle dans les instances de normalisation ou associations gazières, benchmark spécifique sur une technique ou une technologie
- Essais d'étanchéité des équipements en statique/dynamique avec ou sans phase préalable de vieillissement de tout type de matériel installé sur le réseau (compteurs, régulateurs, robinets,...).
- Essais métrologiques de compteurs (avec accréditation) et régulateurs.
- Tests de performance de matériels avec élaboration de plans de tests
- Analyse chimique des gaz (naturel, biogaz, mélanges gaz naturel/H2) ; % méthane et autres composés, odorisation.
- Analyse des caractéristiques physiques des gaz
- Etudes sur les technologies innovantes de postes d'injection biométhane et de matériels de mesure intégrés à ces postes
- Etudes sur les procédés de méthanation, de pyrogazéification et de power-to-gas.
- Etudes sur les rebours gaz.
- Réalisation de campagnes de prélèvement en amont des mises en service des postes d'injection biométhane.
- Analyse de la composition et catégorisation des intrants des sites de production de biométhane.
Intitulé du lot: Analyse & tests de solutions innovantes, Domaine Résidentiel
Brève description:
Lot 6 – Analyse & tests de solutions innovantes, Domaine Résidentiel
- Analyse technique d’une problématique ou d'une solution sur le secteur résidentiel (individuel et collectif)
- Proposition d’opportunité de concept innovant sur le secteur résidentiel (individuel et collectif)
- Analyse technico-économique d'une problématique et positionnement technico-économique d'une solution sur le secteur résidentiel (individuel et collectif)
- Test en laboratoire de prototype ou solution innovante destinée au secteur résidentiel (individuel et collectif)
- Test en conditions réelles de prototype ou solution innovante destinée au secteur résidentiel (individuel et collectif)
Intitulé du lot: Analyse & tests de solutions innovantes, Domaine Tertiaire
Brève description:
Lot 7 – Analyse & tests de solutions innovantes, Domaine Tertiaire
- Analyse technique d’une problématique ou d'une solution sur le secteur tertiaire
- Proposition d’opportunité de concept innovant sur le secteur tertiaire
- Analyse technico-économique d'une problématique et positionnement technico-économique d'une solution sur le secteur tertiaire
- Test en laboratoire de prototype ou solution innovante destinée au secteur tertiaire
- Test en conditions réelles de prototype ou solution innovante destinée au secteur tertiaire
Intitulé du lot: Analyse & tests de solutions innovantes, Domaine Industrie
Brève description:
Lot 8 – Analyse & tests de solutions innovantes, Domaine Industrie
- Analyse technique d’une problématique ou d'une solution sur le secteur industrie
- Proposition d’opportunité de concept innovant sur le secteur industrie
- Analyse technico-économique d'une problématique et positionnement technico-économique d'une solution sur le secteur industrie
- Test en laboratoire de prototype ou solution innovante destinée au secteur industrie
- Test en conditions réelles de prototype ou solution innovante destinée au secteur industrie
Intitulé du lot: Analyse & tests de solutions gaz innovantes au service de l'Aménagement du territoire
Brève description:
Lot 9 – Analyse & tests de solutions gaz innovantes au service de l'Aménagement du territoire
- Etudes de solutions (modélisation, analyse technique, proposition d’opportunité, analyse économique, etc.)
- Test terrain (suivi expérimental en conditions réelles, évaluation de la mise en œuvre, perception client, recommandations, etc.)
Intitulé du lot: Etudes d'impacts environnement et sociaux de la production de gaz verts
Brève description:
Lot 10 – Etudes d'impacts environnement et sociaux de la production de gaz verts
- Etude des impacts environnementaux des gaz verts,
- Etude des impacts sociaux des gaz verts : analyse de l’acceptabilité sociale,
- Etude des impacts économiques des gaz verts.
- Etude des impacts de l'hydrogène sur les usages actuels du gaz
Méthodes à utiliser sont notamment :
- L’analyse du cycle de vie,
- La méthode bilan carbone de l'ADEME
Intitulé du lot: Etudes bibliographiques, états de l’art de la recherche, revues de publications scientifiques et prospectives
Brève description:
Lot 11 – Etudes bibliographiques, états de l’art de la recherche, revues de publications scientifiques et prospectives
- En particulier dans les domaines des new gaz
- Sur des technologies avec un TRL < 5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-09 📅
Nom: Bureau veritas exploitation
Numéro d'enregistrement national: 790184675
Commune postale: Puteaux
Pays: France 🇫🇷
Nom: Commissariat a l'energie atomique et aux energies alternatives
Numéro d'enregistrement national: 775685019
Commune postale: Grenoble
Nom: Dnv france
Numéro d'enregistrement national: 309610061
Commune postale: Paris
Nom: Engie
Numéro d'enregistrement national: 542107651
Commune postale: La plaine saint denis
Nom: Grtgaz
Numéro d'enregistrement national: 440117620
Commune postale: Bois-colombes
Nom: Ineris
Numéro d'enregistrement national: 381984921
Commune postale: Verneuil en halatte
Nom: Bureau veritas laboratoires
Numéro d'enregistrement national: 501658421
Nom: Cetim
Numéro d'enregistrement national: 775629074
Commune postale: Senlis
Nom: Bureau veritas emissions services
Numéro d'enregistrement national: 449388669
Commune postale: Aix-en-provence
Nom: Danish gas technology centre
Commune postale: Hoersholm
Pays: Danemark 🇩🇰
Nom: Cesame exadebit
Numéro d'enregistrement national: 443129358
Commune postale: Poitiers
Nom: Laboratoire national de metrologie et d'essais
Numéro d'enregistrement national: 313320244
Commune postale: 775629074 FRANCE SENLIS
Nom: Chemlys
Numéro d'enregistrement national: 825133887
Commune postale: Venissieux
Nom: Cetiat
Numéro d'enregistrement national: 775686967
Commune postale: Villeurbanne
Nom: Costic
Numéro d'enregistrement national: 784638421
Commune postale: Saint-remy-les-chevreuse
Nom: Infinergia
Numéro d'enregistrement national: 513178913
Nom: Naldeo technologies & industries
Numéro d'enregistrement national: 809983133
Commune postale: Lyon
Nom: Artelys
Numéro d'enregistrement national: 428895676
Nom: Altran technologies
Numéro d'enregistrement national: 702012956
Commune postale: Issy-les-moulineaux
Nom: Enea consulting
Numéro d'enregistrement national: 499590123
Nom: L environ secur aquitaine
Commune postale: Pau
Nom: S3D INGENIERIE
Numéro d'enregistrement national: 821897873
Commune postale: Nantes
Numéro d'enregistrement national: 404910929
Nom: Solagro
Numéro d'enregistrement national: 324510908
Commune postale: Toulouse

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Il est possible d'effectuer un référé précontractuel ou un référé contractuel, conformément à l'Ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 042-110136 (2022-02-24)
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