1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés de l efs paca Corse
2020EFSPACC586”
Produits/services: Services de médecine du travail📦
Brève description:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés de l efs paca Corse” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés des sites de Marseille” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de médecine du travail📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés des sites de Marseille” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 101 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés du site d Arles” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés du site d Arles” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés du site d Avignon” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés du site d Avignon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés du site de Gap” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Description du marché:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés du site de Gap” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés du site de Briançon” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Description du marché:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés du site de Briançon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés du site de Toulon” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés du site de Toulon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés des sites des Alpes-Maritimes” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés des sites des Alpes-Maritimes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés du site d Ajaccio” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️
Description du marché:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés du site d Ajaccio” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés du site de Bastia” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Description du marché:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés du site de Bastia” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés des sites d'aix en Provence” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés des sites d'aix en Provence” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou sous forme groupée. Aucune forme de groupement n'est imposée. 1 même candidat ne peut...”
Liste et brève description des règles et critères
les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou sous forme groupée. Aucune forme de groupement n'est imposée. 1 même candidat ne peut être mandataire de plus d'1 groupement. 1 même candidat ne peut agir à la fois en qualité de candidat individuel et membre d'1 ou plusieurs groupements, ni être membre de plusieurs groupements. Les candidats doivent transmettre les pièces figurant à l'article 6 du RC comprenant les diplômes, titres ou certificats exigés pour exercer les fonctions de médecin de prévention et de santé au travail + Agrément, conformément aux dispositions des art D4622-48 et sv du code du travail. Les critères d'analyse des candidatures et des offres (leurs pondérations + les modalités d'application) sont détaillés dans le RC. L'Efs se réserve la faculté de négocier les offres initiales avec les 3 1er candidats. L'Efs se réserve également la faculté d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché public constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en...”
Conditions d'exécution du contrat
le marché public constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en valeur. Les montants figurant dans l'avis constituent le montant maximum annuel en euro(s)ht par lot. Le marché public est financé par les fonds propres de l'efs Paca-Corse. Sous réserve des dispositions relatives à la résiliation du marché public figurant au CCP, le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/01/2022 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure. A l'issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois. Conformément à l'article R.2151-8 du code de la commande publique : La proposition de variantes n'est pas autorisée. L'Offre des soumissionnaires doit respecter le CCP et ses annexes dans leur intégralité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le DCE est consultable et téléchargeable en se connectant sur le site http://www.marchespublics.gouv.fr - il est fortement recommandé aux candidats de...”
le DCE est consultable et téléchargeable en se connectant sur le site http://www.marchespublics.gouv.fr - il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, dans les conditions fixées dans le RC qui peut être téléchargé librement :http://www.marchespublics.gouv.fr - les plis transmis sont signés par les candidats dans des conditions permettant d'authentifier leur signature au moyen d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électroniqueles candidats peuvent se référer à l'aide disponible sur lesite, rubrique "Aide"
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
URL: http://Marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
URL: http://Marseille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 176-459465 (2021-09-07)
Avis d'attribution de marché (2022-01-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 456 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: sites efs pacc de Marseille
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 404 000 💰
Titre:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés du site d'arles” Description
Site principal ou lieu d'exécution: site efs pacc d'arles
Description du marché:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés du site d'arles” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Titre:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés du site d'avignon” Description
Site principal ou lieu d'exécution: site efs pacc d'avignon
Description du marché:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés du site d'avignon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: site efs pacc de GAP
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: site efs pacc de Briançon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: site efs pacc de Toulon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: sites efs pacc des Alpes-Maritimes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Titre:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés du site d'ajaccio” Description
Site principal ou lieu d'exécution: site efs pacc d'ajaccio
Description du marché:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés du site d'ajaccio” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: site efs pacc de Bastia
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: site efs pacc d'aix en Provence
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 176-459465
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 11B2108101
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés des sites de Marseille”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement interprof medico social
Adresse postale: 11 rue de la republique
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.gims13.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 404 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 11B2108102
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés du site d'arles” Nom et adresse du contractant
Nom: centre hospitalier d arles
Adresse postale: bp 80195
Commune postale: Arles
Code postal: 13637
URL: http://www.ch-arles.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés du site d'avignon” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés du site de Gap”
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés du site de Briançon”
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés du site de Toulon”
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés des sites des Alpes-Maritimes”
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés du site d'ajaccio”
9️⃣
Numéro de contrat: 11B2108109
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés du site de Bastia”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: centre hospitalier general de bastia
Adresse postale: falconaja
Commune postale: Bastia
Code postal: 20600
Région: Haute-Corse🏙️
URL: http://www.ch-bastia.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“prestations de prévention et de santé au travail pour les salariés des sites d'aix en Provence”
“les marchés publics no 11b2108101, 11b2108102 et 11b2108109 ont été été signés le 20/12/2021. Les lots 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 10 sont déclarés sans suite pour...”
les marchés publics no 11b2108101, 11b2108102 et 11b2108109 ont été été signés le 20/12/2021. Les lots 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 10 sont déclarés sans suite pour cause d'infructuosité, dans la mesure où, aucune offre n'a été déposée.Les montants figurant dans l'avis sont des montants maximum sur la durée totale du marché public. Les marchés publics sont consultables à l'adresse suivante : Etablissement français du sang PACA Corse, Service juridique et de la commande publique 149, boulevard Baille 13005 Marseille. Toute demande doit être adressée au service juridique et de la commande publique (adresse susmentionnée)
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Source: OJS 2022/S 013-030552 (2022-01-14)