L'accord-cadre sans minimum, ni maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La description des prestations et leurs spécifications techniques, ainsi que la description des locaux, sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social qui prennent en compte les objectifs de développement durable (cf. CCAP). Le titulaire de chaque lot devra recourir à un quota de personnels issus du public prioritaire défini ci-dessus égal à au moins 10 % (dix %) des heures de travail dédiées à l'exécution du présent contrat.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage des locaux de l'ensemble des établissements de Saint-Étienne Métropole (six lots)
2021-Patr-0001”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum, ni maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La description...”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum, ni maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La description des prestations et leurs spécifications techniques, ainsi que la description des locaux, sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social qui prennent en compte les objectifs de développement durable (cf. CCAP). Le titulaire de chaque lot devra recourir à un quota de personnels issus du public prioritaire défini ci-dessus égal à au moins 10 % (dix %) des heures de travail dédiées à l'exécution du présent contrat.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stade Geoffroy-Guichard
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Saint-Étienne Métropole — le détail des sites est indiqué dans le CCTP propre à chaque lot. D'autres sites pourront être ajoutés à la demande de façon...”
Site principal ou lieu d'exécution
Saint-Étienne Métropole — le détail des sites est indiqué dans le CCTP propre à chaque lot. D'autres sites pourront être ajoutés à la demande de façon ponctuelle ou récurrente. 42000.
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Description du marché:
“Nettoyage des tribunes et de leurs abords, des circulations, des salons, escaliers, sanitaires publics et privés, évacuation des déchets, nettoyage des...”
Description du marché
Nettoyage des tribunes et de leurs abords, des circulations, des salons, escaliers, sanitaires publics et privés, évacuation des déchets, nettoyage des sièges du stade et des tables de la tribune de presse, des locaux techniques et administratifs et de la vitrerie du stade. Prestations récurrentes: stade Geoffroy Guichard. Prestations à la demande: tous les bâtiments dépendant de la direction concernée.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2021-11-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Seul le lot nº 1 — stade Geoffroy-Guichard pourra faire l'objet d'une reconduction tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé...”
Description des renouvellements
Seul le lot nº 1 — stade Geoffroy-Guichard pourra faire l'objet d'une reconduction tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans, sans excéder le 31.12.2025.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Pour le lot nº 1 — stade Geoffroy-Guichard, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 2.11.2021 (ou de sa date de notification si elle...”
Informations complémentaires
Pour le lot nº 1 — stade Geoffroy-Guichard, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 2.11.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2022. Lot 1 reconductible trois fois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans, sans excéder le 31.12.2025.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Musée d'art moderne et contemporain, réserve des Trois Musées et extension réserves Métrotech bâtiment 13” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Nettoyage et évacuation des déchets des circulations, des bureaux, locaux de conférences, d'exposition, de réception, des sanitaires publics et privés et de...”
Description du marché
Nettoyage et évacuation des déchets des circulations, des bureaux, locaux de conférences, d'exposition, de réception, des sanitaires publics et privés et de la vitrerie. Prestations récurrentes: MAMC, réserves des Trois Musées et Métrotech bâtiment 13. Prestations à la demande: tous les bâtiments dépendant de la direction concernée.
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Informations complémentaires:
“Pour le lot nº 2 — musée d'art moderne et contemporain, réserve des Trois Musées et extension réserves Métrotech bâtiment 13, l'accord-cadre est conclu du...”
Informations complémentaires
Pour le lot nº 2 — musée d'art moderne et contemporain, réserve des Trois Musées et extension réserves Métrotech bâtiment 13, l'accord-cadre est conclu du 1.11.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2022. Pas de reconduction prévue.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ddeef-dei
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Nettoyage et évacuation des déchets des circulations, des bureaux, salles de réunion, sanitaires et de la vitrerie. Prestations récurrentes:
— Mixeur,
—...”
Description du marché
Nettoyage et évacuation des déchets des circulations, des bureaux, salles de réunion, sanitaires et de la vitrerie. Prestations récurrentes:
— Mixeur,
— Bâtiment des hautes technologies,
— Pépinière Montreynaud,
— Pépinière République,
— Grand Usine Créative,
— Bil Saint-Héand,Carlson Wagon Lit…
Prestations à la demande: tous les bâtiments dépendant du pôle Développement économique.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Pour le lot nº 3 — bâtiments relevant de la Direction du développement économique emploi formation (DDEEF) et de la Direction entreprenariat innovation...”
Informations complémentaires
Pour le lot nº 3 — bâtiments relevant de la Direction du développement économique emploi formation (DDEEF) et de la Direction entreprenariat innovation (DEI), l'accord-cadre est conclu du 5.11.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2022. Pas de reconduction prévue.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Siège Saint-Étienne Métropole (Grüner)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Nettoyage et évacuation des déchets de circulation, des bureaux, salles de réunion, sanitaires et de la vitrerie. Prestations récurrentes: locaux du siège...”
Description du marché
Nettoyage et évacuation des déchets de circulation, des bureaux, salles de réunion, sanitaires et de la vitrerie. Prestations récurrentes: locaux du siège de Saint-Étienne Métropole (Grüner). Prestations à la demande: tous les bâtiments dépendant du siège Grüner.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Pour le lot nº 4 — siège Saint-Étienne Métropole (Grüner), l'accord-cadre est conclu du 5.11.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au...”
Informations complémentaires
Pour le lot nº 4 — siège Saint-Étienne Métropole (Grüner), l'accord-cadre est conclu du 5.11.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2022. Pas de reconduction prévue.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centres techniques communautaires et territoires de proximité
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Nettoyage et évacuation des déchets des vestiaires, des bureaux, des douches, des sanitaires et de la vitrerie. Prestations récurrentes:
— CTC Ondaine,
—...”
Description du marché
Nettoyage et évacuation des déchets des vestiaires, des bureaux, des douches, des sanitaires et de la vitrerie. Prestations récurrentes:
— CTC Ondaine,
— CTM La Talaudière,
— CTC Saint-Étienne,
— territoire de Proximité Ondaine 1,
— territoire de proximité Ondaine 2,
— territoire de proximité Furan,
— territoire de proximité Gier,
— centres d'exploitation métropolitains Gier, Furan et Ondaine.
Prestations à la demande: tous les bâtiments dépendant de la direction concernée.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Pour le lot nº 5 — centres techniques métropolitains et territoires de Proximité, l'accord-cadre est conclu du 27.12.2021 (ou de sa date de notification si...”
Informations complémentaires
Pour le lot nº 5 — centres techniques métropolitains et territoires de Proximité, l'accord-cadre est conclu du 27.12.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2022. Pas de reconduction prévue.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autres sites de Saint-Étienne Métropole (hors ceux des lots 1 à 5)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Autres bâtiments de Saint-Étienne Métropole (hors ceux des lots n 1 à 5). Nettoyage et évacuation des déchets des vestiaires et de circulations, des...”
Description du marché
Autres bâtiments de Saint-Étienne Métropole (hors ceux des lots n 1 à 5). Nettoyage et évacuation des déchets des vestiaires et de circulations, des bureaux, des douches, des sanitaires, des salles de réunion et de la vitrerie. Prestations récurrentes: locaux syndicats, locaux des archives de SEM, Vélivert, Cité du Design (peau platine, douves, tour observatoire et serre intérieure). Prestations à la demande: tous les bâtiments dépendant des directions concernées.
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Informations complémentaires:
“Pour le lot nº 6 — autres sites de Saint-Étienne Métropole (hors ceux des lots 1 à 5), l'accord-cadre est conclu du 5.11.2021 (ou de sa date de notification...”
Informations complémentaires
Pour le lot nº 6 — autres sites de Saint-Étienne Métropole (hors ceux des lots 1 à 5), l'accord-cadre est conclu du 5.11.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2022. Pas de reconduction prévue.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. -indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. L'exécution des prestations débute à compter de...”
Conditions d'exécution du contrat
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prix du lot 1 sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Fonds propres de Saint-Étienne Métropole.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les documents de candidature sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur dossier candidature selon les modalités et comportant les documents précisés dans ce règlement. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de candidature. Une visite sur site est préconisée. Si une visite des sites des lots n 3 à 6 est seulement préconisée, la visite des sites des lots nº 1 (stade Geoffroy-Guichard) et nº 2 (MAMC, R3M et extension réserves Métrotech bâtiment 13) est fortement recommandée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 115-302538 (2021-06-11)
Avis d'attribution de marché (2022-03-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: saint Etienne Métropole
Adresse postale: 2 Avenue Grüner, Cs 80257
Commune postale: Saint-Etienne
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de nettoyage des locaux de l'ensemble des établissements de Saint-Etienne Métropole (6 lots)
2021-Patr-0001”
Brève description:
“l'Accord-Cadre sans minimum, ni maximum sera exécuté par l'émission de bons de commandechaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 486 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: stade Geoffroy-Guichard
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“saint-Etienne Metropole - le détail des sites est indiqué dans le Cctp propre à chaque lot. D'Autres sites pourront être ajoutés à la demande de façon...”
Site principal ou lieu d'exécution
saint-Etienne Metropole - le détail des sites est indiqué dans le Cctp propre à chaque lot. D'Autres sites pourront être ajoutés à la demande de façon ponctuelle ou récurrente. 42000
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Description du marché:
“nettoyage des tribunes et de leurs abords, des circulations, des salons, escaliers, sanitaires publics et privés, évacuation des déchets, nettoyage des...”
Description du marché
nettoyage des tribunes et de leurs abords, des circulations, des salons, escaliers, sanitaires publics et privés, évacuation des déchets, nettoyage des sièges du stade et des tables de la tribune de presse, des locaux techniques et administratifs et de la vitrerie du stade.* Prestations récurrentes : Stade Geoffroy Guichard.* Prestations à la demande : tous les bâtiments dépendant de la direction concernée
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“pour le lot no1 - stade Geoffroy-Guichard, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 02/11/2021 (ou de sa date de notification si elle...”
Informations complémentaires
pour le lot no1 - stade Geoffroy-Guichard, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 02/11/2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31/12/2022.Lot 1 reconductible 3 fois . La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans excéder le 31/12/2025
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“musée d'art Moderne et contemporain, Réserve des Trois Musées et extension réserves Métrotech bâtiment 13” Description
Description du marché:
“nettoyage et évacuation des déchets des circulations, des bureaux, locaux de conférences, d'exposition, de réception, des sanitaires publics et privés et de...”
Description du marché
nettoyage et évacuation des déchets des circulations, des bureaux, locaux de conférences, d'exposition, de réception, des sanitaires publics et privés et de la vitrerie.* Prestations récurrentes : Mamc, Réserves des 3 Musées et Métrotech Bâtiment 13.* Prestations à la demande : tous les bâtiments dépendant de la direction concernée
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Informations complémentaires:
“pour le lot no2 - musée d'art Moderne et contemporain, Réserve des Trois Musées et extension réserves Métrotech bâtiment 13, l'accord-cadre est conclu du...”
Informations complémentaires
pour le lot no2 - musée d'art Moderne et contemporain, Réserve des Trois Musées et extension réserves Métrotech bâtiment 13, l'accord-cadre est conclu du 01/11/2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31/12/2022.Pas de reconduction prévue
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: ddeef-Dei
Description
Description du marché:
“nettoyage et évacuation des déchets des circulations, des bureaux, salles de réunion, sanitaires et de la vitrerie.* Prestations récurrentes : Mixeur,...”
Description du marché
nettoyage et évacuation des déchets des circulations, des bureaux, salles de réunion, sanitaires et de la vitrerie.* Prestations récurrentes : Mixeur, Bâtiment des Hautes Technologies, Pépinière Montreynaud, Pépinière République, Grand Usine Créative, Bil Saint-Héand,Carlson Wagon Lit ...* Prestations à la demande : tous les bâtiments dépendant du Pôle Développement économique
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Informations complémentaires:
“pour le lot no3 - bâtiments relevant de la Direction du Développement Economique Emploi Formation (Ddeef) et de la Direction Entreprenariat Innovation...”
Informations complémentaires
pour le lot no3 - bâtiments relevant de la Direction du Développement Economique Emploi Formation (Ddeef) et de la Direction Entreprenariat Innovation (Dei), l'accord-cadre est conclu du 05/11/2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31/12/2022.Pas de reconduction prévue
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: siège Saint-Etienne Métropole (Grüner)
Description
Description du marché:
“nettoyage et évacuation des déchets de circulation, des bureaux, salles de réunion, sanitaires et de la vitrerie* Prestations récurrentes : locaux du siège...”
Description du marché
nettoyage et évacuation des déchets de circulation, des bureaux, salles de réunion, sanitaires et de la vitrerie* Prestations récurrentes : locaux du siège de Saint-Étienne Métropole (Grüner).* Prestations à la demande : tous les bâtiments dépendant du siège Grüner
Afficher plus
Informations complémentaires:
“pour le lot no4 - siège Saint-Etienne Métropole (Grüner), l'accord-cadre est conclu du 05/11/2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au...”
Informations complémentaires
pour le lot no4 - siège Saint-Etienne Métropole (Grüner), l'accord-cadre est conclu du 05/11/2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31/12/2022.Pas de reconduction prévue
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: centres Techniques Communautaires et Territoires de proximité
Description
Description du marché:
“nettoyage et évacuation des déchets des vestiaires, des bureaux, des douches, des sanitaires et de la vitrerie* Prestations récurrentes : Ctc Ondaine, Ctm...”
Description du marché
nettoyage et évacuation des déchets des vestiaires, des bureaux, des douches, des sanitaires et de la vitrerie* Prestations récurrentes : Ctc Ondaine, Ctm La Talaudière, Ctc Saint-Etienne, Territoire de Proximité Ondaine 1, Territoire de proximité Ondaine 2, Territoire de proximité Furan, Territoire de proximité Gier,Centres d'exploitation Métropolitains Gier, Furan et Ondaine.* Prestations à la demande : tous les bâtiments dépendant de la direction concernée
Afficher plus
Informations complémentaires:
“pour le lot no5 - centres Techniques Métropolitains et Territoires de Proximité, l'accord-cadre est conclu du 27/12/2021 (ou de sa date de notification si...”
Informations complémentaires
pour le lot no5 - centres Techniques Métropolitains et Territoires de Proximité, l'accord-cadre est conclu du 27/12/2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31/12/2022.Pas de reconduction prévue
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: autres sites de Saint-Etienne Métropole (hors ceux des lots 1 à 5)
Description
Description du marché:
“autres bâtiments de Saint-Etienne Métropole (hors ceux des lots no1 à 5).Nettoyage et évacuation des déchets des vestiaires et de circulations, des bureaux,...”
Description du marché
autres bâtiments de Saint-Etienne Métropole (hors ceux des lots no1 à 5).Nettoyage et évacuation des déchets des vestiaires et de circulations, des bureaux, des douches, des sanitaires, des salles de réunion et de la vitrerie.-prestations récurrentes : locaux syndicats, locaux des archives de Sem, Vélivert, Cité du Design (Peau Platine, Douves, Tour Observatoire et Serre Intérieure).- Prestations à la demande : tous les bâtiments dépendant des directions concernées
Afficher plus
Informations complémentaires:
“pour le lot no6 - autres sites de Saint-Etienne Métropole (hors ceux des lots 1 à 5), l'accord-cadre est conclu du 05/11/2021 (ou de sa date de notification...”
Informations complémentaires
pour le lot no6 - autres sites de Saint-Etienne Métropole (hors ceux des lots 1 à 5), l'accord-cadre est conclu du 05/11/2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31/12/2022.Pas de reconduction prévue
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 115-302538
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022patr14
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: stade Geoffroy-Guichard
Date de conclusion du contrat: 2022-03-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: inter.Nett
Adresse postale: 76 G Rue De La Talaudiere
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 535 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022patr15
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“musée d'art Moderne et contemporain, Réserve des Trois Musées et extension réserves Métrotech bâtiment 13”
Date de conclusion du contrat: 2022-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: gsf Orion
Adresse postale: 7 Rue Grouchy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 705 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022patr16
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: ddeef-Dei
Nom et adresse du contractant
Nom: usinet
Adresse postale: 16 Rue Jean Sebastien Bach
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 548 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022patr17
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: siège Saint-Etienne Métropole (Grüner)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 461 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: centres Techniques Communautaires et Territoires de proximité
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
6️⃣
Numéro de contrat: 2022patr18
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: autres sites de Saint-Etienne Métropole (hors ceux des lots 1 à 5)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 332 💰
“sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne...”
sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2022/S 060-157866 (2022-03-22)