Prestations de nettoyage des bâtiments administratifs et techniques, des toilettes Palm Bus, des salles de spectacles, des lieux culturels, des salles associatives et salles de pratique sportive

Commune de Cannes

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée:
— lot 1: prestation de nettoyage des bâtiments administratifs et techniques et des toilettes Palm Bus comprenant le nettoyage des locaux, de surfaces rattachées (abords, terrasses, parvis), du mobilier, des parties vitrées intérieures, de parkings, de hangars de stockage, de lieux de restauration, des édicules des lignes Palm Bus ainsi que la fourniture du matériel et des consommables adaptés;
— lot 2: prestation de nettoyage des salles de spectacles, lieux culturels, salles associatives et salles de pratique sportive comprenant le nettoyage des locaux, du mobilier, de revêtements spécifiques (tatamis, salles de sports), des parties vitrées intérieures ainsi que la fourniture du matériel et des consommables adaptés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Atalian propreté PACA
• SAS Remanence

Qui ?

• Commune de Cannes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-22	Avis de marché
2021-06-25	Informations complémentaires
2021-11-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: 20210195
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée: — lot 1: prestation de nettoyage des bâtiments administratifs et techniques et des toilettes Palm Bus comprenant le nettoyage des locaux, de surfaces rattachées (abords, terrasses, parvis), du mobilier, des parties vitrées intérieures, de parkings, de hangars de stockage, de lieux de restauration, des édicules des lignes Palm Bus ainsi que la fourniture du matériel et des consommables adaptés; — lot 2: prestation de nettoyage des salles de spectacles, lieux culturels, salles associatives et salles de pratique sportive comprenant le nettoyage des locaux, du mobilier, de revêtements spécifiques (tatamis, salles de sports), des parties vitrées intérieures ainsi que la fourniture du matériel et des consommables adaptés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-22 📅
Date limite de soumission: 2021-07-23 📅
Date de publication: 2021-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 121-320258
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée:

— lot 1: prestation de nettoyage des bâtiments administratifs et techniques et des toilettes Palm Bus comprenant le nettoyage des locaux, de surfaces rattachées (abords, terrasses, parvis), du mobilier, des parties vitrées intérieures, de parkings, de hangars de stockage, de lieux de restauration, des édicules des lignes Palm Bus ainsi que la fourniture du matériel et des consommables adaptés;

— lot 2: prestation de nettoyage des salles de spectacles, lieux culturels, salles associatives et salles de pratique sportive comprenant le nettoyage des locaux, du mobilier, de revêtements spécifiques (tatamis, salles de sports), des parties vitrées intérieures ainsi que la fourniture du matériel et des consommables adaptés.

Intitulé du lot: Prestations de nettoyage des bâtiments administratifs et techniques, des toilettes Palm Bus
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations de nettoyage des bâtiments administratifs et techniques, des toilettes Palm Bus:

— pour la ville de Cannes: montant par période: 350 000 EUR HT minimum et 1 000 000 EUR HT maximum;

— pour la CACPL: montant par période: 60 000 EUR HT minimum et 240 000 EUR HT maximum.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Intitulé du lot: Prestations de nettoyage des salles de spectacles, des lieux culturels, des salles associatives et salles de pratique sportive
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations de nettoyage des salles de spectacles, des lieux culturels, des salles associatives et salles de pratique sportive:

— pour la ville de Cannes: montant par période: 90 000 EUR HT minimum et 275 000 EUR HT maximum;

— pour la CACPL: montant par période: sans minimum et 25 000 EUR HT maximum.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'accord-cadre est conclu à compter de la notification et au plus tôt le 23.11.2021. Aucune clause de garantie financière prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement. Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de 8 points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR. Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel. Financement sur fonds propres. Avance prévue de 5 ou 10 % si PME, pour les lots 1 et 2 de la ville de Cannes et pour le lot 1 CACPL. Prix unitaire révisable annuellement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Ville de Cannes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du TVT
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins
Adresse postale: Ville de Cannes, place Cornut Gentille, CS 30140
Code postal: 06414
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cannespaysdelerins.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 121-320258 (2021-06-22)

Informations complémentaires (2021-06-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-25 📅
Date limite de soumission: 2021-07-26 📅
Date de publication: 2021-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 124-329363
Se réfère à l'avis: 2021/S 121-320258
Numéro JO-S: 124
Source: OJS 2021/S 124-329363 (2021-06-25)

Avis d'attribution de marché (2021-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Lot1 : prestation de nettoyage des bâtiments administratifs et techniques et des toilettes Palm Bus comprenant le nettoyage des locaux, de surfaces rattachées (abords, terrasses, parvis), du mobilier, des parties vitrées intérieures, de parkings, de hangars de stockage, de lieux de restauration, des édicules des lignes Palm Bus ainsi que la fourniture du matériel et des consommables adaptés ;Lot 2 : prestation de nettoyage des salles de spectacles, lieux culturels, salles associatives et salles de pratique sportive comprenant le nettoyage des locaux, du mobilier, de revêtements spécifiques (tatamis, salles de sports), des parties vitrées intérieures ainsi que la fourniture du matériel et des consomma

Valeur totale du marché: 5 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-09 📅
Date de publication: 2021-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 220-579577
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

les contrats ont été conclus le:pour le lot 1: le 18/10/2021pour le lot 2: le 18/10/2021l'accord-cadre avec minimum et avec maximum et sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Lot 1: Ville de Cannes; Montant min par période 350 000e Ht/Montant max par période 1 000 000e Ht;Communauté d'agglomération Cannes pays de Lérins(Capl);Montant min par période 40 000e Ht/Montant max par période 160 000e Ht;Lot 2: Ville de Cannes; Montant min par période 90 000e Ht/Montant max par période 275 000e Ht;Capl; sans montant min/montant max par période 25 000e Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 3 rue des Fauvettes, 06400 Cannes, sur rendez-vous au 04 97 06 45 50

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: prestations de nettoyage des bâtiments administratifs et techniques, des toilettes palm bus
Brève description:

prestations de nettoyage des bâtiments administratifs et techniques, des toilettes palm buspour la ville de Cannes : montant par période : 350 000 euro(s) Ht minimum et 1 000 000 euro(s) Ht maximumpour la Cacpl : montant par période : 60 000 euro(s) Ht minimum et 240 000 euro(s) Ht maximum

Intitulé du lot: prestations de nettoyage des salles de spectacles, des lieux culturels, des salles associatives et salles de pratique sportive
Brève description:

prestations de nettoyage des salles de spectacles, des lieux culturels, des salles associatives et salles de pratique sportivepour la ville de Cannes : montant par période : 90 000 euro(s) Ht minimum et 275 000 euro(s) Ht maximumpour la Cacpl : montant par période : sans minimum et 25 000 euro(s) Ht maximum

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du Tvt

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-19 📅
Nom: atalian Proprete Paca
Adresse postale: 190 Rue Nicolas Ledoux
Commune postale: Mercurol
Code postal: 26600
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 4 640 000 EUR 💰
Nom: sas Rémanence
Adresse postale: 455, Promenade des Anglais, Le Communica
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d''agglomération Cannes-Pays de Lérins
Adresse postale: ville de Cannes, Place Cornut Gentille, Cs 30140

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 220-579577 (2021-11-09)

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