Prestations de maintenance et d'installation du MUP, des CIDEX et batteries dans les départements 14, 50, 61, 27, 76, 18, 28, 36, 37, 41, 45, 49, 53, 72, 22, 29, 35

La Poste

Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier urbain postal («MUP»: Boites aux lettres (BAL), Boites aux lettres modulables (Balmod) et coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier individuel à distribution exceptionnelle («CIDEX») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées («Batteries»).
Ces prestations sont de plusieurs types:
— vérification du bon fonctionnement;
— nettoyage;
— remplacement de composants (prestations de réparation);
— installation, remplacement ou déplacement;
— dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi;
— sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Ce marché est divisé en 17 lots détaillés à la rubrique II.2) ci-après.
Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord cadre avec un attributaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-09 Avis de marché
2022-01-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Brève description:
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier urbain postal («MUP»: Boites aux lettres (BAL), Boites aux lettres modulables (Balmod) et coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier individuel à distribution exceptionnelle («CIDEX») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées («Batteries»). Ces prestations sont de plusieurs types: — vérification du bon fonctionnement; — nettoyage; — remplacement de composants (prestations de réparation); — installation, remplacement ou déplacement; — dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi; — sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX. Ce marché est divisé en 17 lots détaillés à la rubrique II.2) ci-après. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord cadre avec un attributaire.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Manche 🏙️
Orne 🏙️
Eure 🏙️
Seine-Maritime 🏙️
Cher 🏙️
Eure-et-Loir 🏙️
Indre 🏙️
Indre-et-Loire 🏙️
Loir-et-Cher 🏙️
Loiret 🏙️
Maine-et-Loire 🏙️
Mayenne 🏙️
Sarthe 🏙️
Côtes-d’Armor 🏙️
Finistère 🏙️
Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: La Poste
Adresse postale: 9 rue du Colonel Pierre Avia
Code postal: 75015
Commune postale: Paris 15
Contact
Adresse Internet: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.eveilleau@laposte.fr 📧
Téléphone: +33 698467887 📞
URL des documents: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏
URL pour la participation: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-09 📅
Date limite de soumission: 2021-03-08 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-075548
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Ce lot est mono-attributaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier urbain postal («MUP»: Boites aux lettres (BAL), Boites aux lettres modulables (Balmod) et coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier individuel à distribution exceptionnelle («CIDEX») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées («Batteries»).
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Ces prestations sont de plusieurs types:
— vérification du bon fonctionnement;
— nettoyage;
— remplacement de composants (prestations de réparation);
— installation, remplacement ou déplacement;
— dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi;
— sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Ce marché est divisé en 17 lots détaillés à la rubrique II.2) ci-après.
Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord cadre avec un attributaire.
Intitulé du lot: Prestations de maintenance et d'installation du MUP, des CIDEX et batteries du département du Calvados (14).
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier urbain postal («MUP» — Boites aux lettres (BAL) — Boites aux lettres modulables (Balmod) — coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier individuel à distribution exceptionnelle («CIDEX») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées («Batteries») situés sur le territoire du département du Calvados (14).
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Les prestations sont de plusieurs types:
— des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation);
Pour les batteries les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la serrure principale.
Les prestations (hors celles relatives aux batteries) portent sur environ 2616 MUP et 7281 CIDEX. Il est à noter que ce parc est susceptible d'évoluer et que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
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Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Le contrat est conclu pour une durée de douze mois, renouvelable par période de douze mois dans la limite de deux fois sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.
Description des options:
Les options sont des périodes de prorogation éventuelles du contrat. Les prestations pourront être commandées pendant ces prorogations, décrites au paragraphe II.2.7).
Informations complémentaires: Ce lot est mono-attributaire.
Intitulé du lot: Prestations de maintenance et d'installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES du département de la Manche (50)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire des établissements du départements de la Manche (50)
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— Vérification du bon fonctionnement
— nettoyage
— des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation),
— installation, remplacement ou déplacement
— dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi,
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la serrure principale
Les prestations (hors celles relatives aux BATTERIES) portent sur environ 2288 MUP et 4830 CIDEX. Il est à noter que ce parc est susceptible d'évoluer et que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
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Description des renouvellements:
Le Contrat est conclu pour une durée de 12 mois, renouvelable par période de 12 mois dans la limite de 2 fois sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.
Description des options:
Les options sont des périodes de prorogation éventuelles du contrat. Les prestations pourront être commandées pendant ces prorogations, décrites au paragraphe II.2.7.
Informations complémentaires: Ce lot est mono attributaire
Intitulé du lot: Prestations de maintenance et d'installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES rattachés aux établissements du département de l'Orne (61)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire des établissements du département de l'Orne (61).
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Les prestations (hors celles relatives aux BATTERIES) portent sur environ 1214 MUP et 7161 CIDEX. Il est à noter que ce parc est susceptible d'évoluer et que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
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Informations complémentaires: Ce lot est mono attributaire.
Intitulé du lot: Prestations de maintenance et d'installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES du département de l'Eure (27)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire des établissements du département de l'Eure (27).
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Les prestations (hors celles relatives aux BATTERIES) portent sur environ 2935 MUP et 1390 CIDEX. Il est à noter que ce parc est susceptible d'évoluer et que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
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Intitulé du lot: Prestations de maintenance et d'installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES rattachés aux établissements du département de la Seine-Maritime (76)
Numéro du lot: 5
Brève description:
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire des établissements du département de la Seine-Maritime (76)
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Les prestations (hors celles relatives aux BATTERIES) portent sur environ 4296 MUP et 2041 CIDEX. Il est à noter que ce parc est susceptible d'évoluer et que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
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Intitulé du lot: Prestations de maintenance et d'installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES du département du Cher (18)
Numéro du lot: 6
Brève description:
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire du département du Cher (18)
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Les prestations (hors celles relatives aux BATTERIES) portent sur environ 6725 MUP et CIDEX. Il est à noter que ce parc est susceptible d'évoluer et que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
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Intitulé du lot: Prestations de maintenance et d'installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES du département de l'Eure et Loire (28)
Numéro du lot: 7
Brève description:
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire du département de l'Eure et Loire (28)
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Les prestations (hors celles relatives aux BATTERIES) portent sur environ 3919 MUP et CIDEX. Il est à noter que ce parc est susceptible d'évoluer et que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
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Intitulé du lot: Prestations de maintenance et d'installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES du département de l'Indre (36)
Numéro du lot: 8
Brève description:
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire du département de l'Indre (36).
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Les prestations (hors celles relatives aux BATTERIES) portent sur environ 3385 MUP et CIDEX. Il est à noter que ce parc est susceptible d'évoluer et que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
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Intitulé du lot: Prestations de maintenance et d'installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES du département de l'Indre et Loire (37)
Numéro du lot: 9
Brève description:
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire du département de l'Indre et Loire (37)
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Les prestations (hors celles relatives aux BATTERIES) portent sur environ 6225 MUP et CIDEX. Il est à noter que ce parc est susceptible d'évoluer et que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
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Intitulé du lot: Prestations de maintenance et d'installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES du département du Loir et Cher (41)
Numéro du lot: 10
Brève description:
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire du département du Loir et Cher (41)
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Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la serrure principale.
Les prestations (hors celles relatives aux BATTERIES) portent sur environ 8143 MUP et CIDEX. Il est à noter que ce parc est susceptible d'évoluer et que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
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Intitulé du lot: Prestations de maintenance et d'installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES du département du Loiret (45)
Numéro du lot: 11
Brève description:
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire du département du Loiret (45)
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Les prestations (hors celles relatives aux BATTERIES) portent sur environ 2137 MUP et CIDEX. Il est à noter que ce parc est susceptible d'évoluer et que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
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Intitulé du lot: Prestations de maintenance et d'installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES du département du Maine et Loire (49)
Numéro du lot: 12
Brève description:
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire du département du Maine et Loire (49)
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Les prestations (hors celles relatives aux BATTERIES) portent sur environ 2410 MUP et 1824 CIDEX. Il est à noter que ce parc est susceptible d'évoluer et que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
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Intitulé du lot: Prestations de maintenance et d'installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES du département de la Mayenne (53)
Numéro du lot: 13
Brève description:
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire du département de la Mayenne (53)
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Les prestations (hors celles relatives aux BATTERIES) portent sur environ 1158 MUP et 610 CIDEX. Il est à noter que ce parc est susceptible d'évoluer et que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
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Intitulé du lot: Prestations de maintenance et d'installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES du département de la Sarthe (72)
Numéro du lot: 14
Brève description:
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire du département de la Sarthe (72)
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Les prestations (hors celles relatives aux BATTERIES) portent sur environ 1529 MUP et 1942 CIDEX. Il est à noter que ce parc est susceptible d'évoluer et que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
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Intitulé du lot: Prestations de maintenance et d'installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES du département des Côtes d'Armor (22)
Numéro du lot: 15
Brève description:
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire du département des Côtes d'Armor (22)
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Les prestations (hors celles relatives aux BATTERIES) portent sur environ 2266 MUP et 1385 CIDEX. Il est à noter que ce parc est susceptible d'évoluer et que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
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Intitulé du lot: Prestations de maintenance et d'installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES du département du Finistère (29)
Numéro du lot: 16
Brève description:
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire du département du Finistère (29)
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Les prestations (hors celles relatives aux BATTERIES) portent sur environ 2728 MUP et 3224 CIDEX. Il est à noter que ce parc est susceptible d'évoluer et que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
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Informations complémentaires:
Les options sont des périodes de prorogation éventuelles du contrat. Les prestations pourront être commandées pendant ces prorogations, décrites au paragraphe II.2.7.
Intitulé du lot: Prestations de maintenance et d'installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES du département de l'Ile et Vilaine (35)
Numéro du lot: 17
Brève description:
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire du département de l'Ile et Vilaine (35)
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Les prestations (hors celles relatives aux BATTERIES) portent sur environ 3014 MUP et 4962 CIDEX. Il est à noter que ce parc est susceptible d'évoluer et que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous:
1) un extrait K-bis ou équivalence;
2) s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;
3) une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l’article L. 2141-1 et au 1º et 3º de l’article L. 2141 du code de la commande publique;
4) les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l’article L. 2141-2 du code de la commande publique, c'est-à-dire:
— une attestation de vigilance délivrée par l'URSSAF;
— une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l'impôt sur les sociétés ou de l'impôt sur le revenu);
— un certificat attestant de la régularité de sa situation au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés;
5) le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l'article D. 8254-2 du code du travail, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l'étranger fournissent les pièces prévues aux articles D. 8222-7 et D. 8254-3 du code du travail;
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6) le cas échéant, les pièces prévues à l'article R. 1263-12 du code du travail en cas de détachement de salariés;
7) le cas échéant, un justificatif de l'appartenance au secteur adapté et protégé en cours de validité ou équivalent (statut ESAT, agrément préfectoral, autorisation, contrat d’objectif triennal…);
8) le cas échéant, un justificatif de l'appartenance au secteur de l’insertion en cours de validité ou équivalent (convention avec l’état…).
Situation économique et financière:
Pérennité financière (critère pondéré à 30 %):
À ce titre, le candidat fournira les liasses fiscales (aussi appelées liasses CERFA), ou documents équivalents, c'est-à-dire les bilans, comptes de résultat et annexes numérotées de 2050 à 2059 inclus, et les rapports de gestion au titre des trois derniers exercices clos.
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En cas de création récente, le candidat devra fournir tout autre justificatif de nature à démontrer sa capacité économique et financière.
La pérennité financière sera évaluée sur la base des informations ci-dessus lot par lot.
Pour les Établissements et services d'aide par le travail (ESAT), la pérennité financière sera appréciée plus particulièrement au regard de la durée de l'autorisation d'exercer remise par le candidat.
Capacité technique et professionnelle:
Les critères définis ci-après sont applicables à chacun des lots. Les informations doivent être fournies pour chacun des lots pour lesquels le candidat postule:
— références (critère pondéré à 40 %)
À ce titre le candidat décrira les deux principaux marchés de prestations similaires à celles objet du marché au cours des trois dernières années sur une organisation similaire en précisant:
— dates et durée du marché;
— le nom du client;
— type de matériel entretenu;
— nature des prestations réalisées;
— montant du marché (en euros HT);
À titre indicatif, le candidat joint pour chacun des marchés renseignés ci-dessus une attestation délivrée par le client (nom, qualité, coordonnées).
À défaut, le candidat fournit une attestation sur l'honneur mentionnant ces mêmes informations, La Poste se réservant le droit de vérifier la réalité de la référence auprès du client.
— effectifs (critère pondéré à 30 %);
À ce titre, le candidat fournira l'effectif moyen annuel auquel il a accès sur les trois dernières années, en précisant s'il en dispose directement ou indirectement et en capacité d'intervenir sur le lot en détaillant:
— le nombre de techniciens;
— le nombre d'encadrants.
Liste et brève description des règles et critères:
Complément aux conditions de participation:
Les règles et critères sont définis aux points III.1.1) à III.1.3).
De plus, il est précisé qu'un opérateur économique ne peut postuler:
— en candidat individuel et en tant que membre d'un ou plusieurs groupements;
— en tant que membre de plusieurs groupements.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement du marché par des ressources propres de La Poste. La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.
Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions de la loi nº 75-1334 du 31.12.1975 modifiée.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Si le candidat se présente en groupement, il devra fournir une lettre de constitution du groupement, signée par chacun de ses membres, précisant les dénominations, adresses, téléphones, télécopies et adresses électroniques de chacun des membres, l’identité du mandataire, et les pouvoirs qui lui sont donnés.
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Chaque membre du groupement devra fournir l’ensemble des renseignements demandés ci-dessus.
Dans le cas où le marché serait attribué à un groupement, afin de sécuriser l'exécution du marché pendant toute sa durée, le groupement devra avoir la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Le mandataire est chargé de représenter le groupement auprès de La Poste.
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Le nombre maximal de candidats qui seront retenus à l’issue de la présente sélection (et qui pourront ainsi présenter une offre) est fixé à quatre, sous réserve de l'obtention d'une note globale supérieure ou égale à 10/20. Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés dans les paragraphes III.1.1) à III.1.3).
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Le nombre maximum de candidats qui seront retenus à l’issue de la présente sélection (et qui pourront ainsi présenter une offre) est fixé à 4, sous réserve de l'obtention d'une note globale supérieure ou égale à 10/20. Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés dans les paragraphes III.1.1 à III.1.3
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Le Contrat est conclu pour une durée de 12 mois, renouvelable par période de 12 mois dans la limite de 2 fois sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.
Nombre de participants à envisager: 17
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2) et III.1.3) (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le portail fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html).
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Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1) à III.1.3) devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2).
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.
Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques (économiques/financières ou techniques/professionnelles), il doit:
— justifier des capacités de ce ou ces opérateurs et
— apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié, notamment une attestation sur l’honneur de cet autre opérateur économique confirmant ses capacités et leur mise à disposition du candidat pendant l’exécution du marché.
Conformément aux dispositions de articles R. 2143-13 du code de la commande publique, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
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Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 030-075548 (2021-02-09)
Avis d'attribution de marché (2022-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » : boites aux lettres (BAL), boites aux lettres modulables (BALMOD) et coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES »). Ces prestations sont de plusieurs types: - vérification du bon fonctionnement, - nettoyage, - remplacement de composants (prestations de réparation), - installation, remplacement ou déplacement, - dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi, - sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX. Ce marché est divisé en 17 lots détaillés à la rubrique II.2 ci-après. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord cadre avec un attributaire.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: La poste
Adresse postale: 9 RUE DU COLONEL PIERRE AVIA
Commune postale: 75015 PARIS 15
Contact
Courrier électronique: virginie.boisleve@laposte.fr 📧
Téléphone: +33 0642260416 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-27 📅
Date de publication: 2022-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 022-056170
Se réfère à l'avis: 2021/S 030-075548
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Ce lot est mono attributaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » : boites aux lettres (BAL), boites aux lettres modulables (BALMOD) et coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES »).
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- vérification du bon fonctionnement,
- nettoyage,
- remplacement de composants (prestations de réparation),
- installation, remplacement ou déplacement,
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi,
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Ce marché est divisé en 17 lots détaillés à la rubrique II.2 ci-après.
Intitulé du lot: Prestations de maintenance et d'installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES du département du Calvados (14)
Brève description:
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire du département du Calvados (14)
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Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Les prestations (hors celles relatives aux BATTERIES) portent sur 2616 MUP et 7281 CIDEX. Il est à noter que ce parc est susceptible d'évoluer et que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
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Description des options:
Le Contrat est conclu pour une durée de 12 mois, renouvelable par période de 12 mois dans la limite de 2 fois sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.
Brève description:
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire des établissements du départements de la Manche (50). Les prestations sont de plusieurs types :
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Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la
serrure principale
Les prestations (hors celles relatives aux BATTERIES) portent sur 2288 MUP et 4830 CIDEX . Il
est à noter que ce parc est susceptible d'évoluer et que la volumétrie est donnée à titre
indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
Description des options:
Le Contrat est conclu pour une durée de 12 mois, renouvelable par période de 12 mois dans la
limite de 2 fois sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.
Brève description:
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux
lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les
facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux
lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des
batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES »)
situés sur le territoire des établissements du département de l'Orne (61).
Les prestations (hors celles relatives aux BATTERIES) portent sur environ 1214 MUP et 7161 CIDEX. Il
situés sur le territoire des établissements du département de l'Eure (27).
Les prestations (hors celles relatives aux BATTERIES) portent sur environ 2935 MUP et 1390 CIDEXl. Il est à noter que ce parc est susceptible d'évoluer et que la volumétrie est donnée à titre
Intitulé du lot: Prestations de maintenance et d'installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES du département de l'Eure et Loir (28)
12
Numéro du lot: Prestations de maintenance et d'installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES du département du Maine
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
MANCHE
ORNE
EURE
SEINE-MARITIME
CHER
EURE ET LOIR
INDRE
INDRE ET LOIRE
LOIR ET CHER
LOIRET
MAINE ET LOIRE
MAYENNE
SARTHE
COTES D'ARMOR
FINISTERE
ILLE ET VILAINE

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-01 📅
Nom: Handyjob
Adresse postale: 1022 rue Antoine de St Exupéry
Commune postale: Bretteville sur odon
Code postal: 14760
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Nom: FEDERATION APAJH 27
Adresse postale: Rte de breteuil
Commune postale: Verneuil d'avre et d'iton
Code postal: 27130
Pays: Eure 🏙️
Nom: Cap energie
Adresse postale: 43 rue René Dingeon
Commune postale: Abbeville
Code postal: 80100
Pays: Somme 🏙️
Nom: Entreprise yannick courtaud
Adresse postale: 52 RUE DE LA CHAUSSEE
Commune postale: Chateauneuf sur cher
Code postal: 18190
Pays: Cher 🏙️
Nom: Fondation anais
Adresse postale: Zac jardin d'entreprises rue reaumur
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Nom: Ea federation apajh
Adresse postale: 24 RTE DE CHATEAUROUX
Commune postale: Mezieres-en-brenne
Code postal: 36290
Pays: Indre 🏙️
Nom: Association pour les interets des handicapes ea du phoenix
Adresse postale: 4 RUE NICOLAS APPERT
Commune postale: Le controis-en-sologne
Code postal: 41700
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Nom: Ea des ateliers du grain d'or
Adresse postale: 29 RUE ANDRE BOULLE
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Nom: Adapei de la sarthe
Adresse postale: EABS 72 - ZA OUEST PARK - RD51 RTE DE PARCE
Commune postale: Le bailleul
Code postal: 72200
Pays: Sarthe 🏙️
Nom: VIDEAL 35
Adresse postale: 12 RUE LAVOISIER
Commune postale: Noyal chatillon sur seiche
Code postal: 35230
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Nom: LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 29- ESAT IROISE
Adresse postale: 175 RUE FLORENCE ARTHAUD
Commune postale: Guipavas
Code postal: 29490
Pays: Finistère 🏙️
Adresse postale: PARC D ACTIVITE DES MONTS GAULTIER 12 RUE LAVOISIER
Commune postale: Noyal-chatillon-sur-seiche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Référence
Informations complémentaires
Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ).
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Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris CEDEX 17
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des Entreprises
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 022-056170 (2022-01-27)