consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier du Grand Large St Valéry-En-Caux
Adresse postale: centre Hospitalier du Grand Large, 17 rue Jeanne Armand Colin, null
Commune postale: Saint-Valery-en-Caux
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 76460
Courrier électronique: directeur@hopstval.fr📧
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: ehpad Albert Jean Luneray
Adresse postale: ehpad Albert Jean, 5 rue du Val Midrac, null
Commune postale: Luneray
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 76810
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ehpad Résidence de la Scie Saint-Crespin
Adresse postale: ehpad Saint-Crespin, null Route De la Scie, null
Commune postale: Saint-Crespin
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 76590
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ehpad Lemarchand Envermeu
Adresse postale: ehpad Lemarchand, 10 Place de l''eglise, null
Commune postale: Envermeu
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 76630
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ehpad Jean Ferrat Le Tréport
Adresse postale: ehpad Le Tréport, 89 rue du Dr Pepin, null
Commune postale: Le Treport
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 76470
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier de Eu
Adresse postale: centre Hospitalier de Eu, 2 rue Clèves, null
Commune postale: Eu
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 76260
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 227282222📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations De Gestion Des Archives Hospitalieres Des Etablissements Du Ght Caux Maritime
2021-Chd-0007”
Produits/services: Services d'archives📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion des Archives hospitalières
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'archives📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“cela consiste à faire le tri, le classement, l'indexation et l'informatisation, le rangement” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Caractéristiques opérationnelles
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires.Le marché sera attribué pour 12 mois. Le suivi de la prestation sera sur 36 mois suivant”
Informations complémentaires
les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires.Le marché sera attribué pour 12 mois. Le suivi de la prestation sera sur 36 mois suivant
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: destruction des archives hospitalières
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de destruction d'archives📦
Description du marché: destruction des archives hospitalières
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires: les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsbilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdescription de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-17
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-17
15:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de laconsultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2021/S 159-420619 (2021-08-13)
Avis d'attribution de marché (2021-12-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 139 235 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 159-420619
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: E00221602a
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: gestion des Archives hospitalières
Date de conclusion du contrat: 2021-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: pro Archives Systemes
Adresse postale: pa De Tournebride
Commune postale: La Chevrolière
Code postal: 44118
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 235 💰
2️⃣
Numéro de contrat: G00721603a
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: destruction des archives hospitalières
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: recygo
Adresse postale: 57 Rue Yves Kermen
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2021/S 255-675816 (2021-12-27)